Falletans, commune

Résultat n°1
Quitus du Conseil de Préfecture.

Date

1869-1928

Cote

5E598/73
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Quitus du Conseil de Préfecture.
Résultat n°2
Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

Date

1867-1926

Cote

5E598/101
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Exploitation
- Coupes affouagères.
- Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation...
Résultat n°3
Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

Date

1932

Cote

5E598/94
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Propriété et aménagement
- Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie...
Résultat n°4
Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].

Date

1913

Cote

3P1668
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Falletans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].
Résultat n°5
Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.

Date

1903-1919

Cote

5E598/124
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Adduction d'eau, assainissement
- Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation...
Résultat n°6
Élections municipales, an IX-1865.

Date

1800-1865

Cote

5E598/63
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Listes électorales, listes d'émargement et procès-verbaux.
- Élections municipales, an IX-1865.
Résultat n°7

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
Résultat n°8
Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.

Date

1882-1909

Cote

5E598/74
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.
Résultat n°9

125 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

Date

1706-1736

Cote

5E598/2
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12...
Résultat n°10

16 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

Date

1789-1792

Cote

5E598/9
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Falletans
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre...
Résultat n°11

312 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

Date

1804-1812

Cote

3E/4043
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
Résultat n°12
Sinistres agricoles.- Déclarations.

Date

1892-1924

Cote

5E598/35
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Agriculture
- Sinistres agricoles.- Déclarations.
Résultat n°13
an XIV-1848.

Date

1805-1848

Cote

5E598/38
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Impôts directs
- Rôles d'impositions des contributions directes.
- Rôles nominatifs.
- an XIV-1848.
Résultat n°14

38 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

Date

1755-1761

Cote

5E598/6
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Falletans
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25...
Résultat n°15
Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.

Date

1869-1900

Cote

5E598/103
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Exploitation
- Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et...
Résultat n°16

48 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

Date

1783-1789

Cote

5E598/8
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27...
Résultat n°17
Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/8
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Falletans
Résultat n°18
Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs entre les communes de Falletans et Baverans : plan des lieux d'après le cadastre, s.d. [environ 1836]. Plan et procès-verbal de délimitation du hameau de Gros-Buisson, commune de Rochefort, dont les habitants demandent le rattachement à la commune de Falletans. 1817, s.d. [1836]

Date

1817-1836

Cote

5E598/22
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs...
Résultat n°19
Répartiteurs.- Nominations.

Date

1884

Cote

5E598/37
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Impôts directs
- Répartiteurs.- Nominations.
Résultat n°20
Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.

Date

Entre le 1er janvier 1807 et le 31 décembre 1866

Cote

5E598/111
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Travaux aux chemins vicinaux.
- Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.
Résultat n°21
1871.

Date

1871

Cote

5E598/18
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
- 1871.
Résultat n°22

2 lots 91 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
Résultat n°23
Protection des enfants du 1er âge.- Nomination d'un médecin inspecteur, 1883. Contingent pour la commune des dépenses pour les enfants assistés, 1879.

Date

1879-1883

Cote

5E598/146
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du 1er âge.- Nomination d'un...
Résultat n°24

2 lots 115 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
Résultat n°25
1870.

Date

1870

Cote

5E598/17
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
- 1870.
Résultat n°26
Répertoires des actes administratifs.

Date

1892-1919

Cote

5E598/21
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoires des actes administratifs.
Résultat n°27
1836-1866.

Date

1836-1866

Cote

5E598/28
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives.
- 1836-1866.
Résultat n°28
4 janvier 1891-2 septembre 1916.

Date

1891-1916

Cote

5E598/14
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations (microfilmés).
- 4 janvier 1891-2 septembre 1916.
Résultat n°29
Presbytère.- Réparations, 1835 et 1839-1842 ; projet de réparations : correspondance, 1902.

Date

1835-1902

Cote

5E598/81
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices du culte et cimetière
- Presbytère.- Réparations, 1835 et 1839-1842 ; projet...
Résultat n°30
1806-1867.

Date

1806-1867

Cote

5E598/69
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels.
- 1806-1867.
Résultat n°31
Plan de chemin de Falletans au hameau du Temple.

Date

1869

Cote

5E598/115
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Travaux aux chemins vicinaux.
- Chemin vicinal ordinaire n°5 de Falletans à Dole par...
- Plan de chemin de Falletans au hameau du Temple.
Résultat n°32
Plan d'aménagement de la forêt communale, dressé par Delau, sous-inspecteur des forêts, échelle 2 500e, 1 m x 0,66 m.

Date

1871

Cote

5E598/plan/2
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Plans cotés en dehors des liasses
- Bois communaux (série N)
- Plan d'aménagement de la forêt communale, dressé par...
Résultat n°33

77 medias
Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M732
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 24-Canton de Rochefort
- Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
Résultat n°34
Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration d'ouverture de débits de boissons, 1932-1933. Réglementation de la vaine pâture : délibérations et arrêtés municipaux, 1868-1884 et 1905.

Date

1838-1933

Cote

5E598/53
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Police, hygiène publique, justice (série I)
- Police locale et rurale
- Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration...
Résultat n°35
Demande et accord de réhabilitation d'un habitant de Falletans condamné pour vol.

Date

1881-1882

Cote

5E598/57
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Police, hygiène publique, justice (série I)
- Justice
- Demande et accord de réhabilitation d'un habitant de...
Résultat n°36
Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/6
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Falletans
Résultat n°37
1832-1868.

Date

1832-1868

Cote

5E598/26
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- État civil (série E)
- Vérifications des actes de l'état civil et rectification...
- 1832-1868.
Résultat n°38
Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date de publication

2012

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1605
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
Résultat n°39

269 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XII.

Date

1793-1804

Cote

3E/4042
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
Résultat n°40

339 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/4047
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°41

181 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9124
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°42
Hospice de Lons-le-Saunier.- Admission d'enfants de Falletans, abandonnés : arrêté du préfet, 1881. Frais d'internement d'aliénés à l'asile public de Saint-Ylie, 1909.

Date

1881-1909

Cote

5E598/143
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Établissements hospitaliers ; hospitalisations
- Hospice de Lons-le-Saunier.- Admission d'enfants de...
Résultat n°43
Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Falletans
Résultat n°44

154 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

Date

1761-1782

Cote

5E598/7
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Falletans
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet...
Résultat n°45
1842-1843.

Date

1842-1843

Cote

5E598/23
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.
- 1842-1843.
Résultat n°46
Bac sur le Doubs .- Règlement en temps de guerre et résiliation du bail du fermier, 1870. Procès-verbal d'adjudication des droits à percevoir, 1876. Visites semestrielles et travaux : procès-verbaux , 1879-1895. Inventaires des objets mobiliers et immobiliers mis à la disposition du fermier, 1895-1896.

Date

1870-1896

Cote

5E598/130
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Transport fluvial
- Bac sur le Doubs .- Règlement en temps de guerre et...
Résultat n°47
Ruisseau du Moulin, du Temple, de Chevannes et de la Fontaine ; du bief du Guillet ou sous les bois.

Date

1884-1922

Cote

5E598/138
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, prévention des crues
- Autres cours d'eau
- Curages.
- Ruisseau du Moulin, du Temple, de Chevannes et de la...
Résultat n°48
Annulation d'élection municipale à la suite de protestation.

Date

1879

Cote

5E598/66
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Annulation d'élection municipale à la suite de protestation.
Résultat n°49
Soumission au régime forestier de parcelles boisées : décret.

Date

1868

Cote

5E598/93
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Propriété et aménagement
- Soumission au régime forestier de parcelles boisées...
Résultat n°50
juillet 1873-avril 1875.

Date

1873-1875

Cote

5E598/162
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de fromagerie
- Comptes des sociétaires.
- juillet 1873-avril 1875.
Résultat n°51
Renouveau

Date

1965-1970

Cote

Per50
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- Renouveau
Résultat n°52

202 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1772-1792

Cote

3E/385
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°53
Mairie-école et salle d'archives.- Construction, 1830-1832 et 1836-1844. Construction de lieux réservés pour les filles, 1857.

Date

1830-1857

Cote

5E598/76
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices publics
- Mairie-école et salle d'archives.- Construction, 1830-1832...
Résultat n°54

1 media
Falletans, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne

Date

1836

Cote

3Pplan2387
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Falletans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Falletans, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne
Résultat n°55

531 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/4046
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°56
Mode de distribution de l'affouage.

Date

1872

Cote

5E598/97
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Exploitation
- Coupes affouagères.
- Mode de distribution de l'affouage.
Résultat n°57
Digues.- Consentement fait à un particulier d'établir une digue submersible pour la desserte d'une île appelée les Hiloux, commune de Falletans.

Date

1870

Cote

5E598/132
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, prévention des crues
- Rivière du Doubs
- Digues.- Consentement fait à un particulier d'établir...
Résultat n°58

39 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28 avril 1742-22 mai 1747.

Date

1742-1747

Cote

5E598/4
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28...
Résultat n°59
Ruisseaux du Temple et du Moulin.

Date

1810-1860

Cote

5E598/136
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, prévention des crues
- Autres cours d'eau
- Curages.
- Ruisseaux du Temple et du Moulin.
Résultat n°60
Travaux d'ouverture, 1869-1902. Travaux d'élargissement, 1907 et 1920.

Date

1869-1920

Cote

5E598/118
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Travaux aux chemins vicinaux.
- Chemin vicinal ordinaire n°5 de Falletans à Dole par...
- Travaux d'ouverture, 1869-1902. Travaux d'élargissement,...
Résultat n°61
Comptes administratifs.

Date

1868-1916

Cote

5E598/71
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs.
Résultat n°62

54 medias
Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1872-1891

Cote

5E598/29
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- F
- Falletans
- Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.
Résultat n°63
5 E 598/134 Inondations causées par le mauvais état des levées des étangs Garnier : rapport de l'ingénieur des services hydrauliques, 1891.
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, prévention des crues
- Rivière du Doubs
- Inondations causées par les travaux et biens de Raymond...
- 5 E 598/134 Inondations causées par le mauvais état...
Résultat n°64
Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales, 1878-1887 ; législatives, 1868-1889 ; d'arrondissement, 1870-1883 et 1906 ; cantonales, 1871-1880 et 1904 ; municipales , 1870-1892 et 1912 ; démissions d'un adjoint et d'un conseiller municipal, 1878-1879.

Date

1868-1912

Cote

5E598/65
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales,...
Résultat n°65
Listes des électeurs, 1848 et 1868-1911.

Date

1848-1911

Cote

5E598/61
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Listes des électeurs, 1848 et 1868-1911.
Résultat n°66
Cimetière .- Don du sieur Garnier et appropriation de deux parcelles de terrain : dossier des travaux avec plans, 1859-1862. Agrandissement du cimetière : procès-verbal de reconnaissance et réception provisoire des travaux, 1899-1900.

Date

1859-1900

Cote

5E598/82
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices du culte et cimetière
- Cimetière .- Don du sieur Garnier et appropriation...
Résultat n°67
Régime d'admission payante.- Listes nominatives d'enfants admis gratuitement à l'école.

Date

1868-1876

Cote

5E598/151
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
- Instruction publique
- Régime d'admission payante.- Listes nominatives d'enfants...
Résultat n°68

1 media
Falletans, section B, le Temple, feuille 3.géomètre : Grenier

Date

1836

Cote

3Pplan2394
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Falletans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Falletans, section B, le Temple, feuille 3.géomètre...
Résultat n°69
janvier 1868-janvier 1869.

Cote

5E598/159
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de fromagerie
- Comptes des sociétaires.
- janvier 1868-janvier 1869.
Résultat n°70
1874-1920.

Date

1874-1920

Cote

5E598/27
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- État civil (série E)
- Vérifications des actes de l'état civil et rectification...
- 1874-1920.
Résultat n°71
1908-1919.

Date

1908-1919

Cote

5E598/100
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Exploitation
- Coupes affouagères.
- Réclamations d'affouage : procès.
- 1908-1919.
Résultat n°72
Travaux d'enrochement sur la rive gauche du Doubs pour éviter les corrosions de la rivière sur le chemin vicinal de Falletans à Baverans : devis.

Cote

5E598/131
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, prévention des crues
- Rivière du Doubs
- Travaux d'enrochement sur la rive gauche du Doubs pour...
Résultat n°73
1870-1911.

Date

1870-1911

Cote

5E598/40
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Impôts directs
- Rôles d'impositions des contributions directes.
- Rôles nominatifs.
- 1870-1911.
Résultat n°74
12 mai 1812-23 mai 1852.

Date

1812-1852

Cote

5E598/11
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations (microfilmés).
- 12 mai 1812-23 mai 1852.
Résultat n°75
juillet 1875-janvier 1876.

Date

1875-1876

Cote

5E598/163
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de fromagerie
- Comptes des sociétaires.
- juillet 1875-janvier 1876.
Résultat n°76
Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative.

Date

1911

Cote

5E598/144
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative.
Résultat n°77

154 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

Date

1761-1782

Cote

5E598/7
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 25...
Résultat n°78
Nomination d'administrateurs, engagements individuels des sociétaires, du fromager et marché pour la livraison des fromages.

Date

1874-1875

Cote

5E598/156
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de fromagerie
- Organisation de la société.
- Nomination d'administrateurs, engagements individuels...
Résultat n°79

48 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

Date

1783-1789

Cote

5E598/8
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Falletans
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre...
Résultat n°80

256 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8498
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Quitus du Conseil de Préfecture.

Date

Cote

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

Date

Cote

Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].

Date

Cote

Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.

Date

Cote

Élections municipales, an IX-1865.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

Date

Cote

Sinistres agricoles.- Déclarations.

Date

Cote

an XIV-1848.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

Date

Cote

Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

Date

Cote

Falletans

Date

Cote

Date

Cote

Répartiteurs.- Nominations.

Date

Cote

Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.

Date

Cote

1871.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Protection des enfants du 1er âge.- Nomination d'un médecin inspecteur, 1883. Contingent pour la commune des dépenses pour les enfants assistés, 1879.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

1870.

Date

Cote

Répertoires des actes administratifs.

Date

Cote

1836-1866.

Date