Falletans, commune

1
Quitus du Conseil de Préfecture.

Date

1869-1928

Cote

5E598/73
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Quitus du Conseil de Préfecture.
2
Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

Date

1867-1926

Cote

5E598/101
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Exploitation
- Coupes affouagères.
- Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation...
3
Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

Date

1932

Cote

5E598/94
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Propriété et aménagement
- Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie...
4
Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].

Date

1913

Cote

3P1668
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Falletans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].
5
Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.

Date

1903-1919

Cote

5E598/124
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Adduction d'eau, assainissement
- Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation...
6
Élections municipales, an IX-1865.

Date

1800-1865

Cote

5E598/63
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Listes électorales, listes d'émargement et procès-verbaux.
- Élections municipales, an IX-1865.
7

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
8
Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.

Date

1882-1909

Cote

5E598/74
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.
9

125 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

Date

1706-1736

Cote

5E598/2
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12...
10

16 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

Date

1789-1792

Cote

5E598/9
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Falletans
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre...
11

312 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

Date

1804-1812

Cote

3E/4043
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
12
Sinistres agricoles.- Déclarations.

Date

1892-1924

Cote

5E598/35
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Agriculture
- Sinistres agricoles.- Déclarations.
13
an XIV-1848.

Date

1805-1848

Cote

5E598/38
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Impôts directs
- Rôles d'impositions des contributions directes.
- Rôles nominatifs.
- an XIV-1848.
14

38 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

Date

1755-1761

Cote

5E598/6
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Falletans
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25...
15
Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.

Date

1869-1900

Cote

5E598/103
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Exploitation
- Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et...
16

48 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

Date

1783-1789

Cote

5E598/8
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27...
17
Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/8
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Falletans
18
Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs entre les communes de Falletans et Baverans : plan des lieux d'après le cadastre, s.d. [environ 1836]. Plan et procès-verbal de délimitation du hameau de Gros-Buisson, commune de Rochefort, dont les habitants demandent le rattachement à la commune de Falletans. 1817, s.d. [1836]

Date

1817-1836

Cote

5E598/22
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs...
19
Répartiteurs.- Nominations.

Date

1884

Cote

5E598/37
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Impôts directs
- Répartiteurs.- Nominations.
20
Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.

Date

Entre le 1er janvier 1807 et le 31 décembre 1866

Cote

5E598/111
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Travaux aux chemins vicinaux.
- Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.
21
1871.

Date

1871

Cote

5E598/18
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
- 1871.
22

2 lots 91 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
23
Protection des enfants du 1er âge.- Nomination d'un médecin inspecteur, 1883. Contingent pour la commune des dépenses pour les enfants assistés, 1879.

Date

1879-1883

Cote

5E598/146
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du 1er âge.- Nomination d'un...
24

2 lots 115 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
25
1870.

Date

1870

Cote

5E598/17
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
- 1870.
26
Répertoires des actes administratifs.

Date

1892-1919

Cote

5E598/21
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoires des actes administratifs.
27
1836-1866.

Date

1836-1866

Cote

5E598/28
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives.
- 1836-1866.
28
4 janvier 1891-2 septembre 1916.

Date

1891-1916

Cote

5E598/14
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations (microfilmés).
- 4 janvier 1891-2 septembre 1916.
29
Presbytère.- Réparations, 1835 et 1839-1842 ; projet de réparations : correspondance, 1902.

Date

1835-1902

Cote

5E598/81
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices du culte et cimetière
- Presbytère.- Réparations, 1835 et 1839-1842 ; projet...
30
1806-1867.

Date

1806-1867

Cote

5E598/69
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels.
- 1806-1867.
31
Plan de chemin de Falletans au hameau du Temple.

Date

1869

Cote

5E598/115
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Travaux aux chemins vicinaux.
- Chemin vicinal ordinaire n°5 de Falletans à Dole par...
- Plan de chemin de Falletans au hameau du Temple.
32
Plan d'aménagement de la forêt communale, dressé par Delau, sous-inspecteur des forêts, échelle 2 500e, 1 m x 0,66 m.

Date

1871

Cote

5E598/plan/2
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Plans cotés en dehors des liasses
- Bois communaux (série N)
- Plan d'aménagement de la forêt communale, dressé par...
33

77 medias
Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M732
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 24-Canton de Rochefort
- Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
34
Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration d'ouverture de débits de boissons, 1932-1933. Réglementation de la vaine pâture : délibérations et arrêtés municipaux, 1868-1884 et 1905.

Date

1838-1933

Cote

5E598/53
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Police, hygiène publique, justice (série I)
- Police locale et rurale
- Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration...
35
Demande et accord de réhabilitation d'un habitant de Falletans condamné pour vol.

Date

1881-1882

Cote

5E598/57
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Police, hygiène publique, justice (série I)
- Justice
- Demande et accord de réhabilitation d'un habitant de...
36
Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/6
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Falletans
37
1832-1868.

Date

1832-1868

Cote

5E598/26
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- État civil (série E)
- Vérifications des actes de l'état civil et rectification...
- 1832-1868.
38
Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date de publication

2012

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1605
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
39

269 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XII.

Date

1793-1804

Cote

3E/4042
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
40

339 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/4047
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
41

181 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9124
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
42
Hospice de Lons-le-Saunier.- Admission d'enfants de Falletans, abandonnés : arrêté du préfet, 1881. Frais d'internement d'aliénés à l'asile public de Saint-Ylie, 1909.

Date

1881-1909

Cote

5E598/143
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Établissements hospitaliers ; hospitalisations
- Hospice de Lons-le-Saunier.- Admission d'enfants de...
43
Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Falletans
44

154 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

Date

1761-1782

Cote

5E598/7
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Falletans
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet...
45
1842-1843.

Date

1842-1843

Cote

5E598/23
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.
- 1842-1843.
46
Bac sur le Doubs .- Règlement en temps de guerre et résiliation du bail du fermier, 1870. Procès-verbal d'adjudication des droits à percevoir, 1876. Visites semestrielles et travaux : procès-verbaux , 1879-1895. Inventaires des objets mobiliers et immobiliers mis à la disposition du fermier, 1895-1896.

Date

1870-1896

Cote

5E598/130
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Transport fluvial
- Bac sur le Doubs .- Règlement en temps de guerre et...
47
Ruisseau du Moulin, du Temple, de Chevannes et de la Fontaine ; du bief du Guillet ou sous les bois.

Date

1884-1922

Cote

5E598/138
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, prévention des crues
- Autres cours d'eau
- Curages.
- Ruisseau du Moulin, du Temple, de Chevannes et de la...
48
Annulation d'élection municipale à la suite de protestation.

Date

1879

Cote

5E598/66
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Annulation d'élection municipale à la suite de protestation.
49
Soumission au régime forestier de parcelles boisées : décret.

Date

1868

Cote

5E598/93
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Propriété et aménagement
- Soumission au régime forestier de parcelles boisées...
50
juillet 1873-avril 1875.

Date

1873-1875

Cote

5E598/162
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de fromagerie
- Comptes des sociétaires.
- juillet 1873-avril 1875.
51
Renouveau

Date

1965-1970

Cote

Per50
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- Renouveau
52

202 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1772-1792

Cote

3E/385
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
53
Mairie-école et salle d'archives.- Construction, 1830-1832 et 1836-1844. Construction de lieux réservés pour les filles, 1857.

Date

1830-1857

Cote

5E598/76
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices publics
- Mairie-école et salle d'archives.- Construction, 1830-1832...
54

1 media
Falletans, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne

Date

1836

Cote

3Pplan2387
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Falletans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Falletans, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne
55

527 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/4046
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
56
Mode de distribution de l'affouage.

Date

1872

Cote

5E598/97
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Exploitation
- Coupes affouagères.
- Mode de distribution de l'affouage.
57
Digues.- Consentement fait à un particulier d'établir une digue submersible pour la desserte d'une île appelée les Hiloux, commune de Falletans.

Date

1870

Cote

5E598/132
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, prévention des crues
- Rivière du Doubs
- Digues.- Consentement fait à un particulier d'établir...
58

39 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28 avril 1742-22 mai 1747.

Date

1742-1747

Cote

5E598/4
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28...
59
Ruisseaux du Temple et du Moulin.

Date

1810-1860

Cote

5E598/136
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, prévention des crues
- Autres cours d'eau
- Curages.
- Ruisseaux du Temple et du Moulin.
60
Travaux d'ouverture, 1869-1902. Travaux d'élargissement, 1907 et 1920.

Date

1869-1920

Cote

5E598/118
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Travaux aux chemins vicinaux.
- Chemin vicinal ordinaire n°5 de Falletans à Dole par...
- Travaux d'ouverture, 1869-1902. Travaux d'élargissement,...
61
Comptes administratifs.

Date

1868-1916

Cote

5E598/71
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs.
62

54 medias
Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1872-1891

Cote

5E598/29
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- F
- Falletans
- Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.
63
5 E 598/134 Inondations causées par le mauvais état des levées des étangs Garnier : rapport de l'ingénieur des services hydrauliques, 1891.
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, prévention des crues
- Rivière du Doubs
- Inondations causées par les travaux et biens de Raymond...
- 5 E 598/134 Inondations causées par le mauvais état...
64
Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales, 1878-1887 ; législatives, 1868-1889 ; d'arrondissement, 1870-1883 et 1906 ; cantonales, 1871-1880 et 1904 ; municipales , 1870-1892 et 1912 ; démissions d'un adjoint et d'un conseiller municipal, 1878-1879.

Date

1868-1912

Cote

5E598/65
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales,...
65
Listes des électeurs, 1848 et 1868-1911.

Date

1848-1911

Cote

5E598/61
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Listes des électeurs, 1848 et 1868-1911.
66
Cimetière .- Don du sieur Garnier et appropriation de deux parcelles de terrain : dossier des travaux avec plans, 1859-1862. Agrandissement du cimetière : procès-verbal de reconnaissance et réception provisoire des travaux, 1899-1900.

Date

1859-1900

Cote

5E598/82
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices du culte et cimetière
- Cimetière .- Don du sieur Garnier et appropriation...
67
Régime d'admission payante.- Listes nominatives d'enfants admis gratuitement à l'école.

Date

1868-1876

Cote

5E598/151
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
- Instruction publique
- Régime d'admission payante.- Listes nominatives d'enfants...
68

1 media
Falletans, section B, le Temple, feuille 3.géomètre : Grenier

Date

1836

Cote

3Pplan2394
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Falletans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Falletans, section B, le Temple, feuille 3.géomètre...
69
janvier 1868-janvier 1869.

Cote

5E598/159
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de fromagerie
- Comptes des sociétaires.
- janvier 1868-janvier 1869.
70
1874-1920.

Date

1874-1920

Cote

5E598/27
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- État civil (série E)
- Vérifications des actes de l'état civil et rectification...
- 1874-1920.
71
1908-1919.

Date

1908-1919

Cote

5E598/100
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Exploitation
- Coupes affouagères.
- Réclamations d'affouage : procès.
- 1908-1919.
72
Travaux d'enrochement sur la rive gauche du Doubs pour éviter les corrosions de la rivière sur le chemin vicinal de Falletans à Baverans : devis.

Cote

5E598/131
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, prévention des crues
- Rivière du Doubs
- Travaux d'enrochement sur la rive gauche du Doubs pour...
73
1870-1911.

Date

1870-1911

Cote

5E598/40
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Impôts directs
- Rôles d'impositions des contributions directes.
- Rôles nominatifs.
- 1870-1911.
74
12 mai 1812-23 mai 1852.

Date

1812-1852

Cote

5E598/11
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations (microfilmés).
- 12 mai 1812-23 mai 1852.
75
juillet 1875-janvier 1876.

Date

1875-1876

Cote

5E598/163
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de fromagerie
- Comptes des sociétaires.
- juillet 1875-janvier 1876.
76
Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative.

Date

1911

Cote

5E598/144
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative.
77

154 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

Date

1761-1782

Cote

5E598/7
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 25...
78
Nomination d'administrateurs, engagements individuels des sociétaires, du fromager et marché pour la livraison des fromages.

Date

1874-1875

Cote

5E598/156
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de fromagerie
- Organisation de la société.
- Nomination d'administrateurs, engagements individuels...
79

48 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

Date

1783-1789

Cote

5E598/8
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Falletans
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre...
80

256 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8498
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Quitus du Conseil de Préfecture.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Élections municipales, an IX-1865.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Sinistres agricoles.- Déclarations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

an XIV-1848.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Falletans

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Répartiteurs.- Nominations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS