Hospice de Lons-le-Saunier.- Admission d'enfants de Falletans, abandonnés : arrêté du préfet, 1881. Frais d'internement d'aliénés à l'asile public de Saint-Ylie, 1909.

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Archives communales déposées : FALLETANS

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Archives communales déposées : FALLETANS

Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance (série Q)

Présentation du contenu

Legs pécuniaire aux pauvres par François Benoît, 1834 et dame Donzelot, 1853 : voir 5 E 598/139*, et dans le fonds de la Préfecture, 5 V 55/2 et 4 O 1431.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Falletans, commune

Établissements hospitaliers ; hospitalisations

Hospice de Lons-le-Saunier.- Admission d'enfants de Falletans, abandonnés : arrêté du préfet, 1881. Frais d'internement d'aliénés à l'asile public de Saint-Ylie, 1909.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/143

Date

1881-1909

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Falletans, commune

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