Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Présentation du contenu

Voir 5 E 598/7* : jugement ordonnant la rectification d'acte de mariage et les actes de naissance des enfants, 1806.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/26-27

Date

1832-1920

1874-1920.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/27

Date

1874-1920

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux