Travaux d'ouverture, 1869-1902. Travaux d'élargissement, 1907 et 1920.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : FALLETANS

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Archives communales déposées : FALLETANS

Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Petite voirie

Travaux aux chemins vicinaux.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/111-118

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Falletans à Dole par Azans.- Ouverture et élargissement.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/114-118

Présentation du contenu

Voir aussi 5 E 598/111 (en fin de registre, 1866).