Nomination d'administrateurs, engagements individuels des sociétaires, du fromager et marché pour la livraison des fromages.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : FALLETANS

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : FALLETANS

Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S)

Société de fromagerie

Organisation de la société.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/155-156

Date

1863-1875

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Falletans, commune

Nomination d'administrateurs, engagements individuels des sociétaires, du fromager et marché pour la livraison des fromages.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/156

Date

1874-1875

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Falletans, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.