5E598/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Contient aussi des rôles d'affouage, de prestations sur les chemins vicinaux, des états nominatifs de bûcherons habitant les baraques de la forêt de Chaux et la visite semestrielle du bac de Falletans.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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