5E598/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Contient aussi : des curages de fossés et droit de pêche, 1856 ; le procès-verbal de récolement des travaux de construction d'un pont par un particulier, 1860. Quitus de conseil de préfecture de la société syndicale de Falletans, 1848.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.