Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Plan d'aménagement de la forêt communale, dressé par Delau, sous-inspecteur des forêts, échelle 2 500e, 1 m x 0,66 m.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/plan/2

Date

1871

Caractéristiques physiques

plan encre et aquarelle

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux