Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Présentation du contenu

Voir aussi 5 E 598/105* : règlement des droits d'usage dans la forêt de Chaux, 1727.

Présentation du contenu

Voir aussi 5 E 598/139* : délibération et procuration par la communauté de Falletans à Antoine Cointot pour placer des bancs dans la nef de l'église dont le revenu de la location servira à des travaux à l'église, 1762.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/1-9

Date

1669-1755

Caractéristiques physiques

Registres

Conditions d'accès

NC microfilmé

Cote/Cotes extrêmes

5E598/2-9

Date

1706-1792

Caractéristiques physiques

Registres

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28 avril 1742-22 mai 1747.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/4

Date

1742-1747

Caractéristiques physiques

Registre

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux