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  1. Résultat n°1

    Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre 1872.

    Date

    1853-1872

    Cote

    5E112/18

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre...
  2. Résultat n°2

    Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation et infraction.

    Date

    1851-1931

    Cote

    5E112/46

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation...
  3. Résultat n°3
    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2425

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
  4. Résultat n°4

    Arpentement, s.d. [1782].

    Date

    1782

    Cote

    5E112/4

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement, s.d. [1782].
  5. Résultat n°5
    Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2431

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre...
  6. Résultat n°6

    Etats de sections et matrice foncière.

    Date

    1821

    Cote

    5E112/30

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Etats de sections et matrice foncière.
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

    10 medias

    Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

    Date

    1682-1687

    Cote

    5E112/12

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux et cahiers
    • Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet...
  8. Résultat n°8

    Création, 1877. Commission administrative.- Elections de délégués, 1912 ; nominations de membres, 1923-1929.

    Date

    1877-1929

    Cote

    5E112/62

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Création, 1877. Commission administrative.- Elections...
  9. Résultat n°9
    Matrice des propriétés bâties.

    25 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1691

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  10. Résultat n°10

    Renseignement concernant les maisons et usines en construction, s.d..

    Date

    1850

    Cote

    5E112/33

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Renseignement concernant les maisons et usines en construction,...
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12

    Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les bêtes à cornes.

    Date

    1827

    Cote

    5E112/53

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les...
  13. Résultat n°13
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    78 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757

    Cote

    5E112/13

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Fétigny
    • Registres paroissiaux et cahiers
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Sinistres agricoles : états.

    Date

    1889-1931

    Cote

    5E112/26

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles : états.
  16. Résultat n°16
    Etat de sections.

    79 medias

    Etat de sections.

    Date

    1831

    Cote

    3P1689

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  17. Résultat n°17

    Statistique agricole.- Registre de renseignements, 1857-1869 ; questionnaires de la statistique décennale, 1872-1892 ; annuelle, 1858-1865. Renseignements sur les cultures et les récoltes, 1877-1881.

    Date

    1857-1892

    Cote

    5E112/21

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole.- Registre de renseignements,...
  18. Résultat n°18

    Gardes champêtres.- Nominations et démission.

    Date

    1810-1917

    Cote

    5E112/55

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Gardes champêtres.- Nominations et démission.
  19. Résultat n°19
    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2427

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...
  20. Résultat n°20

    Lois et décrets, août 1789-juin 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    5E112/14

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Lois et actes du pouvoir central (série A)
    • Lois et décrets, août 1789-juin 1791.
  21. Résultat n°21

    Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur au maire.

    Date

    1824

    Cote

    5E112/49

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur...
  22. Résultat n°22

    Registre matricule.

    Date

    1912

    Cote

    5E112/72

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
    • Registre matricule.
  23. Résultat n°23
    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2426

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...
  24. Résultat n°24

    Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

    Date

    1828

    Cote

    5E112/31

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de délimitation du territoire et états...
  25. Résultat n°25

    Etats récapitulatifs et listes nominatives.

    Date

    1836-1946

    Cote

    5E112/20

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Etats récapitulatifs et listes nominatives.
  26. Résultat n°26
    Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2431

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre...
  27. Résultat n°27

    Impôts sur le revenu des personnes physiques : liste nominative.

    Date

    1950

    Cote

    5E112/38

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Impôts sur le revenu des personnes physiques : liste...
  28. Résultat n°28

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1693

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  29. Résultat n°29

    Délibérations, 23 juin 1904-6 avril 1943.

    Date

    1904-1943

    Cote

    5E112/63

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Délibérations, 23 juin 1904-6 avril 1943.
  30. Résultat n°30
    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2425

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
  31. Résultat n°31

    Délimitation des bois de la Montagne de Meliez entre le seigneur de Fétigny et la communauté de Légna, 20 mai 1444 (copie du XVIIIe).

    Date

    1444

    Cote

    5E112/9

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation des bois de la Montagne de Meliez entre...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33

    Listes nominatives des ajournés et démobilisés, 1924-1942. Recensements nominatifs des artisans, maîtres et compagnons bénéficiant d'une bonification de temps aux services des armées, 1943. Soutiens de famille.- Demandes d'allocations, 1917 et 1935-1936. Livret militaire, 1871.

    Date

    1871-1943

    Cote

    5E112/41

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
    • Recrutement
    • Listes nominatives des ajournés et démobilisés, 1924-1942....
  34. Résultat n°34

    Droits seigneuriaux.- Reconnaissances des dîmes de Fétigny et de Montadroit, 1er août 1557.

    Date

    1557

    Cote

    5E112/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Droits seigneuriaux.- Reconnaissances des dîmes de...
  35. Résultat n°35
    Mariages, publications de mariage.

    161 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4077

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  36. Résultat n°36

    Dispense d'alliance pour contracter mariage.

    Date

    1836

    Cote

    5E112/19

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Dispense d'alliance pour contracter mariage.
  37. Résultat n°37

    Arrêté et délits.

    Date

    1838-1920

    Cote

    5E112/61

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Arrêté et délits.
  38. Résultat n°38
    Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2429

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  39. Résultat n°39

    Réquisitions et indemnités pour céréales, fourrage, voitures attelées et logements.

    Date

    1815

    Cote

    5E112/44

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1814-1815
    • Réquisitions et indemnités pour céréales, fourrage,...
  40. Résultat n°40

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1693

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  41. Résultat n°41
    Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2429

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  42. Résultat n°42

    Fétigny, Genod, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Marigna-sur-Valouse et Savigna (tome 3)

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6622

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Fétigny, Genod, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse,...
  43. Résultat n°43

    Registres des délibérations 31 mai 1810-2 avril 1842 et 9 mai 1845.

    Date

    1810-1845

    Cote

    5E112/15

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Registres des délibérations 31 mai 1810-2 avril 1842...
  44. Résultat n°44
    Naissances.

    176 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4075

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  45. Résultat n°45
    Fétigny, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2428

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  46. Résultat n°46

    Livre de perception des cotisations.

    Date

    1912-1914

    Cote

    5E112/73

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
    • Livre de perception des cotisations.
  47. Résultat n°47
    Naissances.

    135 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4076

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  48. Résultat n°48

    Nominations de répartiteurs, 1830, 1888 et 1923.

    Date

    1830-1923

    Cote

    5E112/34

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Nominations de répartiteurs, 1830, 1888 et 1923.
  49. Résultat n°49

    Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement : questionnaires, états nominatifs et récapitulatifs communaux (Ministères Guerre et Agriculture).

    Date

    1900-1940

    Cote

    5E112/22

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement...
  50. Résultat n°50

    Partage des bois et parcours indivis entre Fétigny et Montadroit (section de Légna) : litige entre les deux communes, 1862-1880 ; frais de procès, 1880-1888.

    Date

    1862-1888

    Cote

    5E112/60

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Partage des bois et parcours indivis entre Fétigny...
  51. Résultat n°51
    Fétigny.- Registre d'arpentement.

    105 medias

    Fétigny.- Registre d'arpentement.

    Date

    1782

    Cote

    5E112/4

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Fétigny.- Registre d'arpentement.
  52. Résultat n°52
    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    115 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E112/20

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • F
    • Fétigny
    • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
  53. Résultat n°53

    Délibérations, nominations et comptes des échevins janvier 1592-20 avril 1785. Délibérations du conseil municipal, 21 février 1790-15 juillet 1815.

    Date

    1592-1815

    Cote

    5E112/1

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Délibérations, nominations et comptes des échevins...
  54. Résultat n°54
    Fétigny, section B, le Village, feuille 6.

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 6.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2433

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 6.
  55. Résultat n°55
    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2426

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...
  56. Résultat n°56

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  57. Résultat n°57

    Imposition faite à Claude Monnier d'Arinthod sur les propriétés qu'il possède sur le territoire de Fétigny : pièces de procédure.

    Date

    1686

    Cote

    5E112/6

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Imposition faite à Claude Monnier d'Arinthod sur les...
  58. Résultat n°58
    Fétigny.- Registre d'arpentement.

    105 medias

    Fétigny.- Registre d'arpentement.

    Date

    1782

    Cote

    5E112/4

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Fétigny.- Registre d'arpentement.
  59. Résultat n°59
    Tables décennales.

    2 lots 160 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  60. Résultat n°60
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  61. Résultat n°61
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    2 lots 313 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11031

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  62. Résultat n°62
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  63. Résultat n°63

    Vente d'un terrain communal "sous les Moullards", 9 mars 1721.

    Date

    1721

    Cote

    5E112/8

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Vente d'un terrain communal "sous les Moullards", 9...
  64. Résultat n°64
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    91 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10618

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  65. Résultat n°65

    Arrêtés du maire, 15 mai 1906-18 août 1926.

    Date

    1906-1926

    Cote

    5E112/17

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire, 15 mai 1906-18 août 1926.
  66. Résultat n°66

    Propriété des bois des communautés de Fétigny et de Montadroit. Délimitation.

    Date

    1726

    Cote

    5E112/10

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriété des bois des communautés de Fétigny et de...
    • Propriété des bois des communautés de Fétigny et de...
  67. Résultat n°67

    Délimitation de territoire : procès de Fétigny et Montadroit contre la communauté de Viremont.

    Date

    1730-1733

    Cote

    5E112/7

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Délimitation de territoire : procès de Fétigny et Montadroit...
  68. Résultat n°68

    Rôle au marc le franc.

    Date

    1809-1815

    Cote

    5E112/35

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôle au marc le franc.
  69. Résultat n°69

    Tableaux nominatifs de recensement des classes.

    Date

    1915-1953

    Cote

    5E112/40

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
    • Recrutement
    • Tableaux nominatifs de recensement des classes.
  70. Résultat n°70
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    230 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8232

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  71. Résultat n°71

    Demandes de renseignements sur des personnes.

    Date

    1889-1936

    Cote

    5E112/48

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Demandes de renseignements sur des personnes.
  72. Résultat n°72

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Arbois : Arbois, 1953-2000 ; La Chatelaine, 1968-2001 ; Mesnay, 1964-1981 ; Les Planches-près-d’Arbois,1968-1999 ; Pupillin, 1954.Arinthod : Arinthod, 1962-1990 ; Aromas, 1948-1999 ; La Boissière, 1953 ; Cernon, 1961-1999 ; Chatonnay,1961-1983 ; Chisséria, 1974-1982 ; Cornod, 1973-2004 ; Dramelay, 1961 ; Fétigny, s.d ; Genod, 1996 ; Légna, 1962-1980 ; Marigna-sur-Valouse, 1983 ; Saint-Hymetière, 1952-1989 ; Thoirette, 1980-1986 ; Valfin-sur-Valouse, 1965-1987 ; Vescles, 1968-1989 ; Vosbles, 1972-1989.Beaufort : Beaufort, 1967 ; Cuisia, 1953 ; Gizia, 1948-1981 ; Grusse, 1948 ; Maynal, 1949 ; Rosay,1949 ; Rotalier, 1981.Bletterans : Arlay, 1947-1967 ; Quintigny, 1967.Champagnole : Andelot, 1989 ; Bourg-de-Sirod, 1976-1991 ; Chatelneuf, 1993 ; Cize (se reporter à Ney) ; Crotenay, 1993 ; Lent, 1983 ; Loulle, 1975 ; Monnet-la-Ville, 1967-1990 ; Montrond, 1968-2003 ; Mont-sur-Monnet , 1978-1996 ; Les Nans, 1969 ; Ney, 1973-1982 ; Pillemoine, 1976-1992 ; Sirod, 1975-1988 ; Supt, 1969-1989 ; Syam, 1975-1992 ; Le Vaudioux, 1969-1975.

    Date

    1947-2004

    Cote

    109J9

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  73. Résultat n°73

    Matrice foncière.

    Date

    1831-1914

    Cote

    5E112/32

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Matrice foncière.
  74. Résultat n°74

    Propriété d'un terrain boisé : procès de Fétigny et Montadroit (section de Légna) contre un particulier de Montadroit.

    Date

    1824-1829

    Cote

    5E112/59

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Propriété d'un terrain boisé : procès de Fétigny et...
  75. Résultat n°75

    Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : listes nominatives.

    Date

    1922-1942

    Cote

    5E112/42

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
    • Administration militaire
    • Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre...
  76. Résultat n°76
    Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

    10 medias

    Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

    Date

    1682-1687

    Cote

    5E112/12

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Fétigny
    • Registres paroissiaux et cahiers
    • Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre...
  77. Résultat n°77

    Accident du travail.- Déclarations.

    Date

    1914-1947

    Cote

    5E112/66

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accident du travail.- Déclarations.
  78. Résultat n°78
    Décès.

    248 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/4080

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  79. Résultat n°79

    Arrêtés concernant la vente de bougies, 1855 ; la divagation des chiens, 1899.

    Date

    1855-1899

    Cote

    5E112/45

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Arrêtés concernant la vente de bougies, 1855 ; la divagation...
  80. Résultat n°80

    Réintégration d'armes.

    Date

    1851

    Cote

    5E112/43

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
    • Garde nationale
    • Réintégration d'armes.