124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre 1872.

    Date

    1853-1872

    Cote

    5E112/18

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre...
  2. Résultat n°2

    Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation et infraction.

    Date

    1851-1931

    Cote

    5E112/46

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation...
  3. Résultat n°3
    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2425

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
  4. Résultat n°4

    Arpentement, s.d. [1782].

    Date

    1782

    Cote

    5E112/4

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement, s.d. [1782].
  5. Résultat n°5

    Etats de sections et matrice foncière.

    Date

    1821

    Cote

    5E112/30

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Etats de sections et matrice foncière.
  6. Résultat n°6
    Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

    10 medias

    Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

    Date

    1682-1687

    Cote

    5E112/12

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux et cahiers
    • Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet...
  7. Résultat n°7

    Création, 1877. Commission administrative.- Elections de délégués, 1912 ; nominations de membres, 1923-1929.

    Date

    1877-1929

    Cote

    5E112/62

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Création, 1877. Commission administrative.- Elections...
  8. Résultat n°8

    Renseignement concernant les maisons et usines en construction, s.d..

    Date

    1850

    Cote

    5E112/33

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Renseignement concernant les maisons et usines en construction,...
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10

    Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les bêtes à cornes.

    Date

    1827

    Cote

    5E112/53

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les...
  11. Résultat n°11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    78 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757

    Cote

    5E112/13

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Fétigny
    • Registres paroissiaux et cahiers
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13

    Sinistres agricoles : états.

    Date

    1889-1931

    Cote

    5E112/26

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles : états.
  14. Résultat n°14

    Statistique agricole.- Registre de renseignements, 1857-1869 ; questionnaires de la statistique décennale, 1872-1892 ; annuelle, 1858-1865. Renseignements sur les cultures et les récoltes, 1877-1881.

    Date

    1857-1892

    Cote

    5E112/21

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole.- Registre de renseignements,...
  15. Résultat n°15

    Gardes champêtres.- Nominations et démission.

    Date

    1810-1917

    Cote

    5E112/55

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Gardes champêtres.- Nominations et démission.
  16. Résultat n°16
    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2427

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...
  17. Résultat n°17

    Lois et décrets, août 1789-juin 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    5E112/14

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Lois et actes du pouvoir central (série A)
    • Lois et décrets, août 1789-juin 1791.
  18. Résultat n°18

    Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur au maire.

    Date

    1824

    Cote

    5E112/49

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur...
  19. Résultat n°19

    Registre matricule.

    Date

    1912

    Cote

    5E112/72

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
    • Registre matricule.
  20. Résultat n°20
    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2426

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...
  21. Résultat n°21

    Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

    Date

    1828

    Cote

    5E112/31

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de délimitation du territoire et états...
  22. Résultat n°22

    Etats récapitulatifs et listes nominatives.

    Date

    1836-1946

    Cote

    5E112/20

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Etats récapitulatifs et listes nominatives.
  23. Résultat n°23
    Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2431

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre...
  24. Résultat n°24

    Impôts sur le revenu des personnes physiques : liste nominative.

    Date

    1950

    Cote

    5E112/38

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Impôts sur le revenu des personnes physiques : liste...
  25. Résultat n°25

    Délibérations, 23 juin 1904-6 avril 1943.

    Date

    1904-1943

    Cote

    5E112/63

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Délibérations, 23 juin 1904-6 avril 1943.
  26. Résultat n°26

    Délimitation des bois de la Montagne de Meliez entre le seigneur de Fétigny et la communauté de Légna, 20 mai 1444 (copie du XVIIIe).

    Date

    1444

    Cote

    5E112/9

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation des bois de la Montagne de Meliez entre...
  27. Résultat n°27
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  28. Résultat n°28

    Listes nominatives des ajournés et démobilisés, 1924-1942. Recensements nominatifs des artisans, maîtres et compagnons bénéficiant d'une bonification de temps aux services des armées, 1943. Soutiens de famille.- Demandes d'allocations, 1917 et 1935-1936. Livret militaire, 1871.

    Date

    1871-1943

    Cote

    5E112/41

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
    • Recrutement
    • Listes nominatives des ajournés et démobilisés, 1924-1942....
  29. Résultat n°29

    Droits seigneuriaux.- Reconnaissances des dîmes de Fétigny et de Montadroit, 1er août 1557.

    Date

    1557

    Cote

    5E112/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Droits seigneuriaux.- Reconnaissances des dîmes de...
  30. Résultat n°30
    Mariages, publications de mariage.

    161 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4077

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  31. Résultat n°31

    Dispense d'alliance pour contracter mariage.

    Date

    1836

    Cote

    5E112/19

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Dispense d'alliance pour contracter mariage.
  32. Résultat n°32

    Arrêté et délits.

    Date

    1838-1920

    Cote

    5E112/61

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Arrêté et délits.
  33. Résultat n°33

    Réquisitions et indemnités pour céréales, fourrage, voitures attelées et logements.

    Date

    1815

    Cote

    5E112/44

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1814-1815
    • Réquisitions et indemnités pour céréales, fourrage,...
  34. Résultat n°34

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1693

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  35. Résultat n°35
    Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2429

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  36. Résultat n°36

    Fétigny, Genod, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Marigna-sur-Valouse et Savigna (tome 3)

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6622

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Fétigny, Genod, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse,...
  37. Résultat n°37

    Registres des délibérations 31 mai 1810-2 avril 1842 et 9 mai 1845.

    Date

    1810-1845

    Cote

    5E112/15

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Registres des délibérations 31 mai 1810-2 avril 1842...
  38. Résultat n°38
    Naissances.

    176 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4075

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  39. Résultat n°39
    Fétigny, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2428

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  40. Résultat n°40

    Livre de perception des cotisations.

    Date

    1912-1914

    Cote

    5E112/73

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
    • Livre de perception des cotisations.
  41. Résultat n°41
    Naissances.

    135 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4076

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  42. Résultat n°42

    Nominations de répartiteurs, 1830, 1888 et 1923.

    Date

    1830-1923

    Cote

    5E112/34

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Nominations de répartiteurs, 1830, 1888 et 1923.
  43. Résultat n°43

    Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement : questionnaires, états nominatifs et récapitulatifs communaux (Ministères Guerre et Agriculture).

    Date

    1900-1940

    Cote

    5E112/22

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement...
  44. Résultat n°44

    Partage des bois et parcours indivis entre Fétigny et Montadroit (section de Légna) : litige entre les deux communes, 1862-1880 ; frais de procès, 1880-1888.

    Date

    1862-1888

    Cote

    5E112/60

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Partage des bois et parcours indivis entre Fétigny...
  45. Résultat n°45
    Fétigny.- Registre d'arpentement.

    105 medias

    Fétigny.- Registre d'arpentement.

    Date

    1782

    Cote

    5E112/4

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Fétigny.- Registre d'arpentement.
  46. Résultat n°46
    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    115 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E112/20

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • F
    • Fétigny
    • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
  47. Résultat n°47

    Délibérations, nominations et comptes des échevins janvier 1592-20 avril 1785. Délibérations du conseil municipal, 21 février 1790-15 juillet 1815.

    Date

    1592-1815

    Cote

    5E112/1

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Délibérations, nominations et comptes des échevins...
  48. Résultat n°48
    Fétigny, section B, le Village, feuille 6.

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 6.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2433

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 6.
  49. Résultat n°49

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  50. Résultat n°50

    Imposition faite à Claude Monnier d'Arinthod sur les propriétés qu'il possède sur le territoire de Fétigny : pièces de procédure.

    Date

    1686

    Cote

    5E112/6

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Imposition faite à Claude Monnier d'Arinthod sur les...
  51. Résultat n°51
    Fétigny.- Registre d'arpentement.

    105 medias

    Fétigny.- Registre d'arpentement.

    Date

    1782

    Cote

    5E112/4

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Fétigny.- Registre d'arpentement.
  52. Résultat n°52
    Tables décennales.

    2 lots 160 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  53. Résultat n°53
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  54. Résultat n°54
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    2 lots 313 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11031

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  55. Résultat n°55
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  56. Résultat n°56

    Vente d'un terrain communal "sous les Moullards", 9 mars 1721.

    Date

    1721

    Cote

    5E112/8

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Vente d'un terrain communal "sous les Moullards", 9...
  57. Résultat n°57
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    91 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10618

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  58. Résultat n°58

    Arrêtés du maire, 15 mai 1906-18 août 1926.

    Date

    1906-1926

    Cote

    5E112/17

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire, 15 mai 1906-18 août 1926.
  59. Résultat n°59

    Propriété des bois des communautés de Fétigny et de Montadroit. Délimitation.

    Date

    1726

    Cote

    5E112/10

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriété des bois des communautés de Fétigny et de...
    • Propriété des bois des communautés de Fétigny et de...
  60. Résultat n°60

    Délimitation de territoire : procès de Fétigny et Montadroit contre la communauté de Viremont.

    Date

    1730-1733

    Cote

    5E112/7

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Délimitation de territoire : procès de Fétigny et Montadroit...
  61. Résultat n°61

    Rôle au marc le franc.

    Date

    1809-1815

    Cote

    5E112/35

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôle au marc le franc.
  62. Résultat n°62

    Tableaux nominatifs de recensement des classes.

    Date

    1915-1953

    Cote

    5E112/40

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
    • Recrutement
    • Tableaux nominatifs de recensement des classes.
  63. Résultat n°63
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    230 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8232

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  64. Résultat n°64

    Demandes de renseignements sur des personnes.

    Date

    1889-1936

    Cote

    5E112/48

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Demandes de renseignements sur des personnes.
  65. Résultat n°65

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Arbois : Arbois, 1953-2000 ; La Chatelaine, 1968-2001 ; Mesnay, 1964-1981 ; Les Planches-près-d’Arbois,1968-1999 ; Pupillin, 1954.Arinthod : Arinthod, 1962-1990 ; Aromas, 1948-1999 ; La Boissière, 1953 ; Cernon, 1961-1999 ; Chatonnay,1961-1983 ; Chisséria, 1974-1982 ; Cornod, 1973-2004 ; Dramelay, 1961 ; Fétigny, s.d ; Genod, 1996 ; Légna, 1962-1980 ; Marigna-sur-Valouse, 1983 ; Saint-Hymetière, 1952-1989 ; Thoirette, 1980-1986 ; Valfin-sur-Valouse, 1965-1987 ; Vescles, 1968-1989 ; Vosbles, 1972-1989.Beaufort : Beaufort, 1967 ; Cuisia, 1953 ; Gizia, 1948-1981 ; Grusse, 1948 ; Maynal, 1949 ; Rosay,1949 ; Rotalier, 1981.Bletterans : Arlay, 1947-1967 ; Quintigny, 1967.Champagnole : Andelot, 1989 ; Bourg-de-Sirod, 1976-1991 ; Chatelneuf, 1993 ; Cize (se reporter à Ney) ; Crotenay, 1993 ; Lent, 1983 ; Loulle, 1975 ; Monnet-la-Ville, 1967-1990 ; Montrond, 1968-2003 ; Mont-sur-Monnet , 1978-1996 ; Les Nans, 1969 ; Ney, 1973-1982 ; Pillemoine, 1976-1992 ; Sirod, 1975-1988 ; Supt, 1969-1989 ; Syam, 1975-1992 ; Le Vaudioux, 1969-1975.

    Date

    1947-2004

    Cote

    109J9

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  66. Résultat n°66

    Matrice foncière.

    Date

    1831-1914

    Cote

    5E112/32

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Matrice foncière.
  67. Résultat n°67

    Propriété d'un terrain boisé : procès de Fétigny et Montadroit (section de Légna) contre un particulier de Montadroit.

    Date

    1824-1829

    Cote

    5E112/59

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Propriété d'un terrain boisé : procès de Fétigny et...
  68. Résultat n°68

    Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : listes nominatives.

    Date

    1922-1942

    Cote

    5E112/42

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
    • Administration militaire
    • Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre...
  69. Résultat n°69
    Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

    10 medias

    Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

    Date

    1682-1687

    Cote

    5E112/12

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Fétigny
    • Registres paroissiaux et cahiers
    • Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre...
  70. Résultat n°70

    Accident du travail.- Déclarations.

    Date

    1914-1947

    Cote

    5E112/66

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accident du travail.- Déclarations.
  71. Résultat n°71
    Décès.

    248 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/4080

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  72. Résultat n°72

    Arrêtés concernant la vente de bougies, 1855 ; la divagation des chiens, 1899.

    Date

    1855-1899

    Cote

    5E112/45

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Arrêtés concernant la vente de bougies, 1855 ; la divagation...
  73. Résultat n°73

    Réintégration d'armes.

    Date

    1851

    Cote

    5E112/43

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
    • Garde nationale
    • Réintégration d'armes.
  74. Résultat n°74

    Vaine pâture : arrêtés, 1839-1914 ; délits, 1793-1857. Battues aux renards et sangliers : arrêté, 1924.

    Date

    1793-1924

    Cote

    5E112/47

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police rurale
    • Vaine pâture : arrêtés, 1839-1914 ; délits, 1793-1857....
  75. Résultat n°75
    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

    128 medias

    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

    Date

    1809

    Cote

    6M190

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton d'Arinthod
    • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
  76. Résultat n°76

    Réclamation de la dîme par les curés de Légna et de Savigna : procès de la communauté de Fétigny contre lesdits curés.

    Date

    1762-1772

    Cote

    5E112/3

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Réclamation de la dîme par les curés de Légna et de...
  77. Résultat n°77

    Recensements de l'agriculture et du bétail : questionnaires.

    Date

    1929

    Cote

    5E112/24

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Recensements de l'agriculture et du bétail : questionnaires.
  78. Résultat n°78

    Vaccinations.- Etats et certificats nominatifs.

    Date

    1857-1952

    Cote

    5E112/51

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Vaccinations.- Etats et certificats nominatifs.
  79. Résultat n°79

    Vin : registres des déclarations de récolte.

    Date

    1915-1938

    Cote

    5E112/25

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Vin : registres des déclarations de récolte.
  80. Résultat n°80

    Plan des terrains communaux partagés entre la commune de Fétigny et Montadroit (section de Légna) dressé d'après le cadastre, par l'agent-voyer Chevaux et l'expert Drapier ; plans-calques, encre et aquarelle ; 0,90 cm x 0,56 cm ; dans une feuille papier de couverture comprenant titre, légende et tableau indicatif des parcelles de terrains et sections ; échelle 10 000e (tableau d'assemblage), échelle 1 250e pour les cinq feuilles (calques), 1869. - Tableau d'assemblage de la commune. - Les Roches chaudes (1ère feuille, haut découpé). - Au Latet, chien loup, champ Closay, la Croix, sur Rouveillat et la Lézine (2ème feuille). - Boisset, grande Fouillat, Danfin, l'Epine et Massin (3ème feuille). - Communal de Mas près ou sur les levées, la Bouzantine et le Molard (4ème feuille). - Dabillat, Fosses Vernier, Comet, Gouillat, vers le puits, à l'abreuvoir et au Reculet (5ème feuille)

    Cote

    5E112/plan1

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Plan coté en dehors des liasses [Non communicable,...
    • Bois (série N) [Voir dossier 5 E 112/60.]
    • Plan des terrains communaux partagés entre la commune...