Archives communales déposées : FETIGNY

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Cote/Cotes extrêmes

5E112/

Date

1444-1953

Importance matérielle

0.8 ml

75 articles

Lois et décrets, août 1789-juin 1791.

Cote/Cotes extrêmes

5E112/14

Date

1789-1791

Présentation du contenu

Contient des délibérations du conseil municipal, 17 février -24 octobre 1790 ; création d'un conseil de fabrique, 1er janvier 1818 ; amodiations des bancs de l'église, 1818-1844 et des jeux de quilles, 1846-1852. Renouvellement d'un conseil de fruitière et nominations de membres, 1846-1850.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux