Arrêtés concernant la vente de bougies, 1855 ; la divagation des chiens, 1899.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : FETIGNY

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : FETIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E112/

Date

1444-1953

Importance matérielle

0.8 ml

75 articles

Archives postérieures à 1789

Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)

Police locale

Arrêtés concernant la vente de bougies, 1855 ; la divagation des chiens, 1899.

Cote/Cotes extrêmes

5E112/45

Date

1855-1899

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Fétigny, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.