5E112/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Délibérations 1790-1852 (voir 5 E 112/1* et 14*), les délibérations ne sont pas identiques pour la période 1790-1810 aux registres 5 E 112/1* et 14*.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations 1790-1852 (voir 5 E 112/1* et 14*), les délibérations ne sont pas identiques pour la période 1790-1810 aux registres 5 E 112/1* et 14*.
Recto-verso (contient la copie de correspondance du maire adressée au Préfet, an IX, et rôle des contributions foncières, an X-an XI.
Cette délibération ne figure pas dans le registre 5 E 112/16*.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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