Vente d'un terrain communal "sous les Moullards", 9 mars 1721.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : FETIGNY

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : FETIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E112/

Date

1444-1953

Importance matérielle

0.8 ml

75 articles

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)

Biens communaux

Vente d'un terrain communal "sous les Moullards", 9 mars 1721.

Cote/Cotes extrêmes

5E112/8

Date

1721

Présentation du contenu

Pièce justificative de procès des bois (5 E 112/60).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Fétigny, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.