Vaine pâture : arrêtés, 1839-1914 ; délits, 1793-1857. Battues aux renards et sangliers : arrêté, 1924.

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Archives communales déposées : FETIGNY

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Archives communales déposées : FETIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E112/

Date

1444-1953

Importance matérielle

0.8 ml

75 articles

Archives postérieures à 1789

Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)

Police rurale

Vaine pâture : arrêtés, 1839-1914 ; délits, 1793-1857. Battues aux renards et sangliers : arrêté, 1924.

Cote/Cotes extrêmes

5E112/47

Date

1793-1924

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Fétigny, commune

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