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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre de demande de dégrèvements d'impôts.
Cote
5E104/29
 Date
1897-1900
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Registre de demande de dégrèvements d'impôts.
2
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1188
 Date
1863-1872
 Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Chille, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Conliège
  • Tables décennales.
3
Mariages, publications de mariage.

214 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/5234
 Date
1836-1852
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MIREBEL
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
4

Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.
Cote
5E104/p60
 Date
1818
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Service des eaux, assainissement
  • Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.
5

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.
Cote
5E104/p7
 Date
1794
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune...
6

Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.
Cote
5E104/p65
 Date
1854-1937
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et comptes
  • Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes...
7

Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.
Cote
5E104/64
 Date
1856-1862
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.
8
Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3696
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
9

C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).
Cote
5E104/p56
 Date
1852-1911
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis...
10
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1187
 Date
1853-1862
 Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Chille, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Conliège
  • Tables décennales.
11

Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).
Cote
5E104/p19
 Date
1792-1815
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Révolution et occupation de 1814-1815
  • Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat...
12

Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.
Cote
5E104/p67
 Date
1855-1924
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de...
13

Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.
Cote
5E104/47
 Date
1844-1923
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités...
14

Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.
Cote
5E104/p15
 Date
1906-1917
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux...
15

Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.
Cote
5E104/p6
 Date
1895-1899
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.
16

Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.
Cote
5E104/49
 Date
1794-1902
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Procès-verbaux
  • Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887...
17

Comptes administratifs.
Cote
5E104/54
 Date
1884-1909
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs.
18
Naissances.

255 medias

Naissances.
Cote
3E/5228
 Date
1821-1852
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MIREBEL
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
19

Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).
Cote
5E104/89
 Date
1817-1818
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture...
20

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/12221
 Date
1923-1932
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MIREBEL
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès
  • Naissances, mariages, décès.
21

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, 1890-1906. Rapport annuel, 1895. Enfants assistés.- Accroissement du contingent communal, 1872.
Cote
5E104/111
 Date
1872-1906
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
22

Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire parmi le conseil municipal.
Cote
5E104/40
 Date
1916
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire...
23

Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837 à 1917.
Cote
5E104/p33
 Date
1837-1816
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837...
24

Construction de fontaine, lavoir et abreuvoir, dossier avec deux plans, 1809-1813. Acquisition d'une source, 1833-1836. Changement d'emplacement et réparations des fontaines, 1853-1854 et 1860. Etablissement et remplacement des conduites d'eau, 1831-1833 et 1895-1896. Dommages causés à des particuliers, 1840 et 1852-1853.
Cote
5E104/97
 Date
1809-1896
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Service des eaux, assainissement
  • Construction de fontaine, lavoir et abreuvoir, dossier...
25
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

193 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
26

Les communes de Fay, Picarreau, La Marre contre celles de Mirebel et les Faisses.
Cote
5E104/78
 Date
1837-1839
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Droit d'usage dans les bois appelés Fuatlai indivis
  • Les communes de Fay, Picarreau, La Marre contre celles...
27
Baptêmes, mariages, sépultures.

193 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Mirebel
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
28

1791-1823 et 1837.
Cote
5E104/55
 Date
1791-1837
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes de gestion
  • 1791-1823 et 1837.
29

Evaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Conliège, sans date.
Cote
5E104/25
 Date
XIXe s.
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Evaluations des maisons et usines dans les communes...
30

Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre deux Champs, 1903 ; n°2 de la Grange Bruand, 1913. Travaux au chemin rural de la Beaume, sans date. Demande de rétablissement de l'ancien chemin des Sauniers, 1866-1867.
Cote
5E104/92
 Date
1866-1913
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre...
31

Délimitation des bois communaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, plans, cahier des charges.
Cote
5E104/p49
 Date
1861-1918
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Propriétés
  • Délimitation des bois communaux : arrêtés préfectoraux,...
32

Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation, 1901-1925. Registre des visas accordés, 1917-1925. Avis d'arrivée et de départ, 1939-1945.
Cote
5E104/43
 Date
1901-1945
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation,...
33

Mirebel
Cote
3Pplan6646/1
 Date
1813-1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Mirebel
34

Tarif et règlement des concessions : délibérations municipales.
Cote
5E104/p43
 Date
1866-1885
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Cimetières
  • Tarif et règlement des concessions : délibérations...
35

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.
Cote
4oF564/2
 Date- Lieu
Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Aubépin (L'), commune, Beffia, commune, Bourcia, commune, Chambéria, commune, Charnod, commune, Châtillon, commune, Dramelay, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Meussia, commune, Mirebel, commune, Monay, commune, Montrond, commune, Nancuise, commune, Nozeroy, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valempoulières, commune, Vescles, commune, château d'Andelot-les-Saint-Amour, château de l'Aubépin, château Pellapucin de Beffia, château Civria de Bourcia, château de Chambéria, château Montgefond de Charnod, château de Chatillon, château de Dramelay, château de Marigna-sur-Valouse, château Sarasin de Meussia, château de Mirebel, château de Monay, château Roche Ronnel de Montrond, château de Nancuise, château de Nozeroy, château Virechâtel d'Onoz, château Mont-Teillet d'Orgelet, château de Pimorin, château de Toulouse-le-Château, château de Valempoulières, château Boutavant de Vescles, château Oliferne de Vescles
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
36

Etats des chevaux, mulets et voitures.
Cote
5E104/34
 Date
1913
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Etats des chevaux, mulets et voitures.
37

Matrice des propriétés bâties.
Cote
5E104/24
 Date
1882-1910
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrice des propriétés bâties.
38
Correspondance amicale et d'affaire.

1 media

Correspondance amicale et d'affaire.
Cote
110J899
 Date
1804-1848
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Champagnole, commune, Arbois, commune, Besançon, commune, Sedan, commune, Baume-les-Dames, commune, Audincourt, commune, Dole, commune, Poligny, commune, Colmar, commune, Paris, commune, Syam, commune, Mirebel, commune, Lyon, commune, Salins-les-Bains, commune, Bersaillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Troisième génération.
  • Marie-Etienne Monnier.
  • Correspondance et relations amicales.
  • Correspondance amicale et d'affaire.
39

Quittus du Conseil de Préfecture.
Cote
5E104/57
 Date
1858-1910
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Quittus du Conseil de Préfecture.
40

Echo de Notre-Dame du Guet
Cote
Per152
 Date
1940
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • Echo de Notre-Dame du Guet
41

Affouage.- Rôles, 1812-1819 et 1849.
Cote
5E104/73
 Date
1812-1849
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Exploitation
  • Affouage.- Rôles, 1812-1819 et 1849.
42

Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.
Cote
5E104/p3
 Date
1929-1930
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.
43

Plan d'aménagement des forêts communales.
Cote
5E104/plan/3
 Date
1863
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Plan d'aménagement des forêts communales.
44

Réfection de cloche, 1865. Acquisition d'une maison pour servir de cure et travaux.
Cote
5E104/60
 Date
1814-1815
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Réfection de cloche, 1865. Acquisition d'une maison...
45

Arpentement.
Cote
5E104/1
 Date
1774
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Arpentement.
46

Mirebel de l'Ain à l'Heute...
Cote
Per1796
 Date
2010
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1701-1800
  • Mirebel de l'Ain à l'Heute...
47

Rôles nominatifs quadriennaux.
Cote
5E104/p13
 Date
1908-1931
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Rôles d'impositions des contributions directes
  • Rôles nominatifs quadriennaux.
48
Mirebel, section B, Leute, feuille 1.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, section B, Leute, feuille 1.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3699
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section B, Leute, feuille 1.géomètre : Tabey
49
Mariages, publications de mariage.

232 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/5235
 Date
1853-1872
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MIREBEL
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
50

Etats de sections.
Cote
5E104/21
 Date
1791
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Etats de sections.
51

Adjudications différentes concernant les chemins, biens et bois communaux.
Cote
5E104/11
 Date
1883-1912
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Adjudications différentes concernant les chemins, biens...
52

Marché d'instituteur, 1808 ; traitement, 1857. Congé accordé à une institutrice, 1871.
Cote
5E104/112
 Date
1808-1871
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R
  • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts
  • Instruction publique [Registre matricule des élèves...
  • Marché d'instituteur, 1808 ; traitement, 1857. Congé...
53

Épizootie : délibération de l'administration centrale du département, arrêté et délibérations municipaux, mandats.
Cote
5E104/p27
 Date
1795-1828
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Épizootie : délibération de l'administration centrale...
54

Demande d'exploitation au profit de la commune : délibération, rapport.
Cote
5E104/p63
 Date- Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Carrières
  • Demande d'exploitation au profit de la commune : délibération,...
55

Procès de Picarreau contre Mirebel par suite de l'exploitation de coupes.
Cote
5E104/79
 Date
1852-1854
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Droit d'usage dans les bois appelés Fuatlai indivis
  • Procès de Picarreau contre Mirebel par suite de l'exploitation...
56

1888-1911.
Cote
5E104/56
 Date
1888-1911
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes de gestion
  • 1888-1911.
57
Mirebel, section B, Leute, feuille 2.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, section B, Leute, feuille 2.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3700
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section B, Leute, feuille 2.géomètre : Tabey
58

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des allocataires, notes, correspondance.
Cote
5E104/p74
 Date
1911-1915
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives...
59

Amodiations de biens communaux : baux, an II-1880,
Cote
5E104/67
 Date
1793-1880
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Amodiations de biens communaux : baux, an II-1880,
60

18 juillet 1851 - 20 novembre 1902.
Cote
5E104/102
 Date
1851-1902
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Délibérations
  • 18 juillet 1851 - 20 novembre 1902.
61

Nominations de répartiteurs.
Cote
5E104/26
 Date
1896-1927
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Nominations de répartiteurs.
62

Droit de pêche dans la rivière d'Ain : cahier des charges et procès-verbal d'adjudication.
Cote
5E104/86
 Date
1841
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Droit de pêche dans la rivière d'Ain : cahier des charges...
63

Ouverture et entretiens de chemins de desserte.
Cote
5E104/81
 Date
1846-1904
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Ouverture et entretiens de chemins de desserte.
64

Pièces justificatives de compte.
Cote
5E104/p38
 Date
1789-1899
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune [cf. aussi 5 E 104/30.]
  • Pièces justificatives de compte.
65

Nominations : arrêtés municipal et préfectoral.
Cote
5E104/p32
 Date
1909-1911
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel communal
  • Nominations : arrêtés municipal et préfectoral.
66

Canton de Conliège - revue cantonale officielle
Cote
Per1541
 Date
2001
 Lieu
Vevy, commune, Verges, commune, Saint-Maur, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Perrigny, commune, Pannessières, commune, Nogna, commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Conliège, commune, Châtillon, commune, Briod, commune, Blye, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Canton de Conliège - revue cantonale officielle
67

Poids et mesures.- Fonctionnement et organisation.
Cote
5E104/31
 Date
1905
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Poids et mesures.- Fonctionnement et organisation.
68

Comptes de gestion, 1888-1911. Quittus du conseil de Préfecture, 1858-1901.
Cote
5E104/105
 Date
1858-1911
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et comptes
  • Comptes de gestion, 1888-1911. Quittus du conseil de...
69

Location d'un terrain placé sous séquestre : bail entre le receveur des Domaines et un particulier.
Cote
5E104/p80
 Date
1907
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Série S
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Location d'un terrain placé sous séquestre : bail entre...
70

Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1843-1848 ; de prestations de serment des officiers, 1831. Recensement et contrôles : listes nominatives, 1832-1868.
Cote
5E104/35
 Date
1832-1868
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde nationale
  • Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des...
71
Mirebel, section C, Flachet, feuille 1.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, section C, Flachet, feuille 1.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3701
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section C, Flachet, feuille 1.géomètre : Tabey
72

Réparations du local affecté au logement des pauvres de passage : délibération municipale.
Cote
5E104/p46
 Date
1925
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices divers
  • Réparations du local affecté au logement des pauvres...
73

15 prairial an VIII - 5 juillet 1840.
Cote
5E104/7
 Date
1799-1840
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 15 prairial an VIII - 5 juillet 1840.
74
Mirebel, section D, feuille 1.géomètre : Sauldubois

1 media

Mirebel, section D, feuille 1.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan3703
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section D, feuille 1.géomètre : Sauldubois
75

C.V.O. n°10 de Mirebel à Marigny.- Reconstruction d'un pont sur l'Ain, payement des travaux : exploits.
Cote
5E104/p58
 Date
1923
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • C.V.O. n°10 de Mirebel à Marigny.- Reconstruction d'un...
76

Anticipations sur la voie publique, 1834-1836 et 1850-1851.
Cote
5E104/96
 Date
1834-1851
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Voirie urbaine
  • Anticipations sur la voie publique, 1834-1836 et 1850-1851.
77
Communes du Jura.

1 media

Communes du Jura.
Cote
110J701
 Date
1828-1872
 Lieu
Jura, département, Aiglepierre, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Beaufort, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Champagnole, commune, Chassagne (La), commune, Château-Chalon, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Cerniébaud, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cousance, commune, Cramans, commune, Dole, commune, Faisses (Les), commune, Frontenay, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Grozon, commune, Lemuy, commune, Lézat, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Mignovillard, commune, Mirebel, commune, Miéry, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montrond, commune, Morez, commune, Nozeroy, commune, Onoz, commune, Orchamps, commune, Perrigny, commune, Pillemoine, commune, Poligny, commune, Ravilloles, commune, Rotalier, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lothain, commune, Salins-les-Bains, commune, Sellières, commune, Voiteur, commune, Cize, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives industrielles de la Fonderie.
  • Services commerciaux.
  • Ventes et expéditions.
  • Ventes et relations clientèles.
  • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
  • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
  • Administrations communales.
  • Communes du Jura.
78
Tables décennales.

2 lots 146 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1183
 Date
1813-1822
 Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Chille, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Conliège
  • Tables décennales.
79
Mirebel, section A, Chânois, feuille 2.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, section A, Chânois, feuille 2.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3698
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section A, Chânois, feuille 2.géomètre : Tabey
80

Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle.
Cote
5E104/17
 Date
1926
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle.