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  1. Résultat n°1

    Délibérations, mai 1869 - mai 1899.

    Date

    1869-1899

    Cote

    5E633/14

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Délibérations, mai 1869 - mai 1899.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14629

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  3. Résultat n°3

    Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue, 1869 ; demande pour prêter serment refusée, 1866. Garde-champêtre : démission, 1869, révocation, 1874.

    Date

    1863-1874

    Cote

    5E633/61

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel municipal
    • Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue,...
  4. Résultat n°4

    Extraits des registres des délibérations.

    Date

    1870-1936

    Cote

    5E633/17

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Extraits des registres des délibérations.
  5. Résultat n°5
    Prémanon, section D, feuille 1.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 1.

    Date

    1838

    Cote

    3Pplan4876

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 1.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 212 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1270

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Morez
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

    1 media

    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4850

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.
  8. Résultat n°8

    Elections du Président de la République, 1965 et 1969. Référendums, 1945-1946, 1958 et 1961, 1962, 1969. Elections au Conseil de la République, 1948 et 1955. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1932-1965 ; de députés, 1863 et 1951-1986 ; au conseil d'arrondissement, 1928 et 1934 ; au conseil général, 1931-1967 ; au conseil municipal, 1934-1968 ; à la Chambre d'agriculture, 1933-1964 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1959 ; des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales, 1947. Nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1849-1870.

    Date

    1849-1986

    Cote

    5E633/60

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbaux
    • Elections du Président de la République, 1965 et 1969....
  9. Résultat n°9

    Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie, 1939 ; plan du projet, 1939 (voir 17 Fi 1686) ; projet de fruitière communale ; plan du sous-sol de la porcherie, 1939 (voir 17 Fi 1685).

    Date

    1939

    Cote

    5E633/72

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie,...
  10. Résultat n°10
    Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4865

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 14.
  11. Résultat n°11
    Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

    1 media

    Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan4892

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.
  12. Résultat n°12
    Colonie de Prémanon. Le réfectoire

    1 media

    Colonie de Prémanon. Le réfectoire

    Date

    1930

    Cote

    39Fi3432

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Colonie de Prémanon. Le réfectoire
  13. Résultat n°13
    Prémanon, section D, feuille 2.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 2.

    Date

    1838

    Cote

    3Pplan4877

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 2.
  14. Résultat n°14
    Matrice des propriétés bâties.

    95 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3160

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux d'élections d'échevins.

    Date

    1784-1787

    Cote

    5E633/1

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Procès-verbaux d'élections d'échevins.
  16. Résultat n°16
    Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4853

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 2.
  17. Résultat n°17
    Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4867

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 16.
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations.

    Date

    1915-1986

    Cote

    5E633/85

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Registre des délibérations.
  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1827-1913

    Cote

    5E633/36

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.
  20. Résultat n°20

    Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes de Prémanon à Vulvoz (1940-1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    266W11

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Légion française des combattants : fiches individuelles...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  21. Résultat n°21

    Secours aux familles des militaires, an II (1794). Allocations militaires, 1938-1954. Soins médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre, 1919-1941. Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, feuilles et carnets de maladie, 1909-1950. Assistance obligatoire aux vieillards, 1903-1950. Protection des enfants du premier âge : registre destiné à établir les états statistiques des naissances, des morts-nés, des décès et des migrations, 1876-1880. Déclaration, 1885. Rapports annuels, 1885-1891. Tableaux annuels : statistique des décès, 1877. Deuxième registre des maires : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1912-1950. Assistance publique, 1870-1884. Enfants secourus, 1877. Livret d'ouvrier, 1899.

    Date

    1794-1954

    Cote

    5E633/88

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Secours aux familles des militaires, an II (1794)....
  22. Résultat n°22

    Etats des voitures et chevaux, 1914-1935. Extraits mortuaires, 1839 et 1877. Affiches : "Gouvernement de la Défense Nationale, A. Trouillebert", citoyens courage, la liberté protège la France, s.d. (voir 17 Fi 1680) ; décret et arrêté concernant les chevaux et harnachements ; le matériel des batteries ; fait à Lons-le-Saunier, le 6 décembre 1870 (voir 17 Fi 1681).

    Date

    1837-1935

    Cote

    5E633/47

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des voitures et chevaux, 1914-1935. Extraits...
  23. Résultat n°23

    Prémanon - bulletin municipal

    Date

    1996-2018

    Cote

    Per1084

    • Contexte : Périodiques
    • Per1001-1100
    • Prémanon - bulletin municipal
  24. Résultat n°24

    Le Jura des villages.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PETIT Thierry[photographe]

    Cote

    4oF595

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le Jura des villages.
  25. Résultat n°25
    Prémanon, section D, feuille 10.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 10.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan4884

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 10.
  26. Résultat n°26
    Prémanon, section C, la Darbella, feuille 2.

    1 media

    Prémanon, section C, la Darbella, feuille 2.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4874

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section C, la Darbella, feuille 2.
  27. Résultat n°27

    Délibérations, mai 1899 - mars 1936.

    Date

    1899-1936

    Cote

    5E633/15

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Délibérations, mai 1899 - mars 1936.
  28. Résultat n°28

    Ouvrage de la situation de la commune de Prémanon ainsi que d'autres objets dénotés, demandé par Monsieur le Préfet du Département du Jura par son arrêté du 22 mai 1811 ; arrêté l'ouvrage par le maire et son conseil municipal, le 11 août 1811 (copies).

    Date

    1811

    Cote

    5E633/25

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Ouvrage de la situation de la commune de Prémanon ainsi...
  29. Résultat n°29
    Colonie de Prémanon. La promenade

    1 media

    Colonie de Prémanon. La promenade

    Date

    1930

    Cote

    39Fi3434

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Colonie de Prémanon. La promenade
  30. Résultat n°30

    Table des naissances et mariages de l'an XIV, 1806. Extraits d'actes d'état civil d'autres communes, 1849-1909. Vérifications des registres d'état civil, 1866-1909. Jugement du Tribunal de Première Instance de Saint-Claude, ordonnant la rectification sur les registres du décès de Benoit-Jeannin Marie Henriette femme de Prost-Dumont Jean et non Dumont Jean, décédée le 15 mai 1853, jugé le 6 octobre 1884 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Gaulaz Elise Albine, née le 14 août 1885, jugé le 24 décembre 1885 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Marie Fanny, née le 20 juillet 1864, jugé le 3 septembre 1891 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Charles Joseph, né le 16 juin 1863, jugé le 9 mars 1905.

    Date

    1806-1909

    Cote

    5E633/27

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Table des naissances et mariages de l'an XIV, 1806. Extraits...
  31. Résultat n°31

    Registre de correspondance, 1826-1858 ; état des mandats délivrés, 6 mars 1831 au 16 août 1861.

    Date

    1826-1861

    Cote

    5E633/20

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registre de correspondance, 1826-1858 ; état des mandats...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  33. Résultat n°33
    Colonie de Prémanon. Scènes de jeux

    1 media

    Colonie de Prémanon. Scènes de jeux

    Date

    1930

    Cote

    39Fi3431

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Colonie de Prémanon. Scènes de jeux
  34. Résultat n°34

    Dénombrement de 1891 : feuilles de ménage, bordereaux de la maison.

    Date

    1891

    Cote

    5E633/30

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement de 1891 : feuilles de ménage, bordereaux...
  35. Résultat n°35
    Liste nominative à l'initiative de la commune, 1834. Résultats généraux, 1891. Listes nominatives, 1851.

    49 medias

    Liste nominative à l'initiative de la commune, 1834. Résultats généraux, 1891. Listes nominatives, 1851.

    Date

    1834-1891

    Cote

    5E633/28

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • P
    • Prémanon
    • Liste nominative à l'initiative de la commune, 1834....
  36. Résultat n°36
    Prémanon, section D, feuille 15.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 15.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan4889

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 15.
  37. Résultat n°37
    Prémanon, section D, feuille 6.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 6.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan4880

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 6.
  38. Résultat n°38

    Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction de faucons pélerins :- certificat de capacité accordé à M. René-Jean Monneret, le 27/12/1990 et extension de son certificat de capacité (27/09/1995)- arrêté d'autorisation d'exploiter la volerie (1991) + modificatif (1993)Maison de la faune à Prémanon :- demande de renouvellement d'une exposition d'animaux naturalisés + listing des animaux naturalisés + photographies d'animaux naturalisés- plans d'orgnisation de la maison de la faute- refus du ministère de renouveler l'autorisation d'exposer des animaux naturalisés (1993)Sation des Rousses :- plan de développement et de restructuration (octobre 1990)

    Date

    1990-1995

    Cote

    2286W60

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Parcs animaliers
    • Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  39. Résultat n°39

    Monuments aux morts : morts pour la Patrie 1914-1919 (affiche) (voir 17 Fi 1684)).

    Date

    1914-1919

    Cote

    5E633/68

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices publics
    • Monuments aux morts : morts pour la Patrie 1914-1919...
  40. Résultat n°40

    Registres d'immatriculation, 1897-1921, 1913-1914, 1921-1923. Enregistrement des visas d'arrivée délivrés, 1934-1955 ; des visas de départ délivrés, 1936-1953 ; demande de cartes d'identité, 1934-1956. Visas des étrangers, 1924-1983. Récépissés des cartes de séjour, 1958-1971. Laissez-passer, 1914. Listes nominatives des étrangers, 1907-1919. Naturalisations, 1935-1970. Changement de résidence, 1970-1971.

    Date

    1897-1983

    Cote

    5E633/56

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Etrangers
    • Registres d'immatriculation, 1897-1921, 1913-1914,...
  41. Résultat n°41

    Impôts de la Montagne "des Tuffes" : litige entre Prémanon et Longchaumois.

    Date

    1883-1900

    Cote

    5E633/43

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Impôts de la Montagne "des Tuffes" : litige entre Prémanon...
  42. Résultat n°42
    Prémanon, section B, le Village, feuille 13.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 13.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4864

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 13.
  43. Résultat n°43
    Tableaux nominatifs des habitants de La Mouille (1805, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1813), Prémanon (1805, 1806, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812).

    81 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de La Mouille (1805, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1813), Prémanon (1805, 1806, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812).

    Date

    1805-1813

    Cote

    6M231

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Morez
    • Tableaux nominatifs des habitants de La Mouille (1805,...
  44. Résultat n°44

    Chemin de grande communication N°25 de Morez à Oyonnax : rectification, 1866-1898. Travaux aux chemins, 1847-1851. Chemin vicinal de Prémanon à Morez : plan de la rectification, 1832. C.V.O. N°3 des Arcets à Longchaumois : travaux, 1844-1881. C.V.O. N°6 : travaux, 1873 et 1878. C.V.O. N°7 du Bief de la Chaille à la Croix de la Teppe : travaux, 1868-1880. Plan chemin vicinal de Montfier, 1844 (voir 13 Fi 2623). Plan des chemins vicinaux, 1844 (voir 13 Fi 2624). Reconstruction d'un pont sur la Biennette et amélioration du chemin vicinal ordinaire N°3, aux abords, 1888. Pétition pour demander l'ouverture d'un chemin vicinal à partir du Bas des Rivières section de Prémanon pour arriver à la Combe de Berthot par les Arcets, 1839. Pétition demandant la reconstruction d'un pont voisin des usines Grenier-Meguet sur un chemin classé vicinal, 18 mai 1866. Chemin rural N°7 dit chemin d'hiver de Jacobey : avant projet de reconnaissance et d'ouverture, 1915. Service vicinal : budgets, ressources et subventions, 1846-1948. Rôle de prestation pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, 1867-1903. Installation de clôture électrique faite par un particulier, 1950.

    Date

    1832-1950

    Cote

    5E633/79

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemin de grande communication N°25 de Morez à Oyonnax...
  45. Résultat n°45
    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 2.

    1 media

    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 2.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4841

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section A, les Arcets, feuille 2.
  46. Résultat n°46
    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 7.

    1 media

    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 7.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4846

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section A, les Arcets, feuille 7.
  47. Résultat n°47
    Prémanon, section B, le Village, feuille 3.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 3.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4854

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 3.
  48. Résultat n°48
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au 6 février 1789.

    100 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au 6 février 1789.

    Date

    1768-1789

    Cote

    5E633/91, 14J600 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17...
  49. Résultat n°49
    Baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au 6 février 1789.

    100 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au 6 février 1789.

    Date

    1768-1789

    Cote

    5E633/91, 14J600 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Prémanon
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au...
  50. Résultat n°50

    Rôles.

    Date

    1784-1787

    Cote

    5E633/2

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Rôles.
  51. Résultat n°51

    Situation générale de la commune.

    Date

    1790

    Cote

    5E633/24

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Situation générale de la commune.
  52. Résultat n°52
    Naissances, publications de mariage.

    290 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/6242

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PREMANON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  53. Résultat n°53

    Cimetière : Travaux de clôture du nouveau cimetière et du jardin du presbytère, 1841 ; plan, 1841 (voir 13 Fi 2612) ; devis pour l'appropriation et la réfection d'une partie de la clôture, 1862 ; projet d'acquisition d'une parcelle de terrain nécessaire à l'agrandissement du cimetière, 1882 ; construction de murs de soutènement et de clôture pour l'agrandissement et l'amélioration du cimetière, 1883 ; agrandissement du cimetière ; projet, plans, cession de terrain par un particulier à la commune, 1909-1910.

    Date

    1841-1910

    Cote

    5E633/70

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière : Travaux de clôture du nouveau cimetière...
  54. Résultat n°54

    Délibérations, an VIII - mai 1844. Décrets, 1789-1790. Arrêtés du Préfet et autres actes importants de la commune, an VIII. Délibérations, mai 1844 - février 1869 (voir 5 E 633/7).

    Date

    1789-1869

    Cote

    5E633/13

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Délibérations, an VIII - mai 1844. Décrets, 1789-1790. Arrêtés...
  55. Résultat n°55

    Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'établissement d'une fontaine, 1892-1893. Adduction d'eau : visite et rapport géologique, analyses bactériologique et chimique, 1906-1911. Réservoir : plans, 1935 (voir 13 Fi 2626 à 2628).

    Date

    1892-1935

    Cote

    5E633/76

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Eaux
    • Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'établissement...
  56. Résultat n°56

    Naissances : avril 1796 - avril 1801.

    Date

    1796-1801

    Cote

    5E633/8

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Prémanon
    • Registres d'état-civil
    • Naissances : avril 1796 - avril 1801.
  57. Résultat n°57
    Prémanon, section B, le Village, feuille 12.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 12.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4863

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 12.
  58. Résultat n°58

    Jugement du Tribunal Civil de Nantua concernant la production du Bleu du Haut-Jura (Gex-Septmoncel), désignant les communes comprises dans la délimitation, dont Prémanon, 24 juillet 1935.

    Date

    1935

    Cote

    5E633/33

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Commerce et industrie
    • Jugement du Tribunal Civil de Nantua concernant la...
  59. Résultat n°59
    Prémanon, section C, la Darbella, feuille 1.

    1 media

    Prémanon, section C, la Darbella, feuille 1.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4873

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section C, la Darbella, feuille 1.
  60. Résultat n°60
    Prémanon, section B, le Village, feuille 20.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 20.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4871

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 20.
  61. Résultat n°61

    Eglise : travaux, 1770-1785. Contestations au sujet des limites du presbytère et de son jardin, 3 mai 1772. Délibération au sujet de la malfaçon des travaux du clocher, 16 janvier 1785.

    Date

    1770-1785

    Cote

    5E633/6

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bâtiments
    • Eglise : travaux, 1770-1785. Contestations au sujet...
  62. Résultat n°62

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1840-1962

    Cote

    5E633/18

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registre des arrêtés du maire.
  63. Résultat n°63

    Naissances, mariages, décès, 8 janvier 1806 au 6 janvier 1828.

    Date

    1806-1828

    Cote

    5E633/9

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Prémanon
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, 8 janvier 1806 au 6 janvier...
  64. Résultat n°64
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    313 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10976

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PREMANON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  65. Résultat n°65

    Rapport d'expert au sujet d'un conflit de limites territoriales entre Prémanon et Longchaumois, 1747 ; plan et figure des bois communaux de Longchaumois dit "Les Arobiers et le Cernois" avant la création de la communauté de Prémanon qui était alors dépendante de Longchaumois, juin 1747 ; plan servant pour la ligne de partage de 1792 (voir 17 Fi 1621).

    Date

    1747

    Cote

    5E633/5

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Rapport d'expert au sujet d'un conflit de limites territoriales...
  66. Résultat n°66
    Colonie de Prémanon. Les dortoirs

    1 media

    Colonie de Prémanon. Les dortoirs

    Date

    1930

    Cote

    39Fi3430

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Colonie de Prémanon. Les dortoirs
  67. Résultat n°67

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

    Date

    1936-2004

    Cote

    109J14

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  68. Résultat n°68

    Procès-verbal de l'état de l'église, du presbytère et des titres et papier, 18 juin 1790. Opposition de rattachement de la Darbella à la cure de Prémanon ; maintien les Rousses : convention 20 mars 1806 ; copie de délibération, 30 mars 1788, acte en opposition, 10 mai 1788.

    Date

    1788-1806

    Cote

    5E633/83

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Cultes (série P)
    • Culte catholique
    • Procès-verbal de l'état de l'église, du presbytère...
  69. Résultat n°69

    Demande de l'administration des Postes d'un plan indiquant les hameaux et maisons isolées, 1868. Etablissement de boite aux lettres, 1869-1870. Baux du bureau de Poste, 1909 et 1923. Service télégraphique : fonctionnement, 1883.

    Date

    1868-1923

    Cote

    5E633/45

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Rapport de la commune avec les diverses administrations...
    • Poste
    • Demande de l'administration des Postes d'un plan indiquant...
  70. Résultat n°70
    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 4.

    1 media

    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 4.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4843

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section A, les Arcets, feuille 4.
  71. Résultat n°71

    Conduite d'une enquête intitulée « Ouvrage à la situation de Prémanon ainsi que d'autres objets dénotés » sur demande du préfet : rapport établi par la municipalité.

    Cote

    4Z10

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Connaissance et surveillance du territoire
    • Conduite d'une enquête intitulée « Ouvrage à la situation...
  72. Résultat n°72

    Registres des mandats, 1922-1953. Etat des mandats délivrés, 1831-1861 (voir 5 E 633/20).

    Date

    1831-1953

    Cote

    5E633/65

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Registres des mandats, 1922-1953. Etat des mandats...
  73. Résultat n°73
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1271

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Morez
    • Tables décennales.
  74. Résultat n°74

    Procès-verbaux d'adjudication, 1911-1950 ; d'estimation des coupes, 1916-1951 ; d'estimation des fournitures de bois de chauffage, 1941 et 1955 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1870 ; de reconnaissance des chablis, volis ou bois de débit, 1875 ; de reconnaissance de délivrance de bois de service en faveur d'un incendie, 1869. Extrait du procès-verbal de reconnaissance des bois bostrychés, canton du Cernois, 1948. Procès-verbal de reconnaissance : traitement du garde forestier, 1870. Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1938-1953. Procès-verbal de délit, 1949. Transaction sur délits forestiers, 1866-1867. Rapport d'experts nommés par la municipalité de Prémanon qui ont vaqué à la reconnaissance des bois nécessaires à la reconstruction des maisons de ladite commune, 25 nivose an III (1795). Travaux aux chemins d'exploitation : procès-verbal de reconnaissance et correspondance, 1865-1870. Bois indivis entre Prémanon, la Darbella, Septmoncel et les Molunes : procès, 1832 et 1836 ; plan, s.d. (voir 13 Fi 2621). Bois de la Montagne des Tuffes : amodiation, bois soumis au régime forestier, vente, exploitation, 1835-1948 ; arrêtés préfectoraux autorisant le pâturage, 1938-1946. Plan géométrique d'un terrain appartenant à la commune de Longchaumois en nature de parcours, bois et broussailles, 7 floréal an II (voir 17 Fi 1622). Délibérations et correspondance, 1849-1955.

    Date

    1795-1955

    Cote

    5E633/75

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Procès-verbaux d'adjudication, 1911-1950 ; d'estimation...
  75. Résultat n°75
    Prémanon, section D, feuille 13.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 13.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan4887

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 13.
  76. Résultat n°76
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    166 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1780-1792

    Cote

    3E/768

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PREMANON
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  77. Résultat n°77
    Prémanon, section B, le Village, feuille 4.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 4.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4855

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 4.
  78. Résultat n°78

    Concessions de terrain au cimetière, 1871-1884 ; plan, 1872 (voir 13 Fi 2622).

    Date

    1871-1884

    Cote

    5E633/77

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Propriétés et droits divers
    • Concessions de terrain au cimetière, 1871-1884 ; plan,...
  79. Résultat n°79

    Partage des biens communaux, an II - an III, plan (voir 17 Fi 1621). Procès-verbal d'amodiation des herbes du Champ Potent appartenant à la commune, 1872. Délimitation de terrain entre Joseph Marie Lamy et la commune, 30 novembre 1899. Vente d'une maison et dépendances par les consorts Jean-Prost de Prémanon à la commune, 25 juillet 1930 ; pièce justificative, 19 juin 1897. Vente par la commune d'une parcelle de terrain au village à la Régie départementale des sports d'hiver pour le lotissement, 7 mai 1973.

    Date

    1793-1973

    Cote

    5E633/73

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Partage des biens communaux, an II - an III, plan (voir...
  80. Résultat n°80
    Prémanon, section D, feuille 8.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 8.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan4882

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 8.