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Archives communales déposées : PREMANON
Dates d'entrée : 21/07/2003
Modalités d'entrée : Dépôt
Inventaire consultable en salle de lecture
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 21/07/2003
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)
Travaux publics et voirie en général
Chemin de grande communication N°25 de Morez à Oyonnax : rectification, 1866-1898. Travaux aux chemins, 1847-1851.
Chemin vicinal de Prémanon à Morez : plan de la rectification, 1832.
C.V.O. N°3 des Arcets à Longchaumois : travaux, 1844-1881.
C.V.O. N°6 : travaux, 1873 et 1878.
C.V.O. N°7 du Bief de la Chaille à la Croix de la Teppe : travaux, 1868-1880. Plan chemin vicinal de Montfier, 1844 (voir 13 Fi 2623).
Plan des chemins vicinaux, 1844 (voir 13 Fi 2624).
Reconstruction d'un pont sur la Biennette et amélioration du chemin vicinal ordinaire N°3, aux abords, 1888. Pétition pour demander l'ouverture d'un chemin vicinal à partir du Bas des Rivières section de Prémanon pour arriver à la Combe de Berthot par les Arcets, 1839.
Pétition demandant la reconstruction d'un pont voisin des usines Grenier-Meguet sur un chemin classé vicinal, 18 mai 1866. Chemin rural N°7 dit chemin d'hiver de Jacobey : avant projet de reconnaissance et d'ouverture, 1915.
Service vicinal : budgets, ressources et subventions, 1846-1948. Rôle de prestation pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, 1867-1903.
Installation de clôture électrique faite par un particulier, 1950.
Évaluation, tris et éliminations, sort final