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Archives communales déposées : PREMANON

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Cote/Cotes extrêmes

5E633/

Date

1656-1986

Importance matérielle

4 ml

90 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/07/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/07/2003

Délibérations, an VIII - mai 1844. Décrets, 1789-1790. Arrêtés du Préfet et autres actes importants de la commune, an VIII. Délibérations, mai 1844 - février 1869 (voir 5 E 633/7).

Cote/Cotes extrêmes

5E633/13

Date

1789-1869

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC microfilmé [substitution:1MI/272-1MI/273]

Mots clés lieux

Prémanon, commune