Délibérations, mai 1869

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Archives communales déposées : PREMANON

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Archives communales déposées : PREMANON

Cote/Cotes extrêmes

5E633/

Date

1656-1986

Importance matérielle

4 ml

90 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/07/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/07/2003

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

Délibérations, mai 1869 - mai 1899.

Cote/Cotes extrêmes

5E633/14

Date

1869-1899

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable [substitution:1MI/273]

Mots clés lieux

Prémanon, commune

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