Procès-verbal de l'état de l'église, du presbytère et des titres et papier, 18 juin 1790. Opposition de rattachement de la Darbella à la cure de Prémanon ; maintien les Rousses : convention 20 mars 1806 ; copie de délibération, 30 mars 1788, acte en opposition, 10 mai 1788.

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Archives communales déposées : PREMANON

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Cote/Cotes extrêmes

5E633/

Date

1656-1986

Importance matérielle

4 ml

90 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/07/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

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Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/07/2003

Cote/Cotes extrêmes

5E633/83

Date

1788-1806

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux