Eglise : travaux, 1770-1785. Contestations au sujet des limites du presbytère et de son jardin, 3 mai 1772. Délibération au sujet de la malfaçon des travaux du clocher, 16 janvier 1785.

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Archives communales déposées : PREMANON

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Archives communales déposées : PREMANON

Cote/Cotes extrêmes

5E633/

Date

1656-1986

Importance matérielle

4 ml

90 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/07/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/07/2003

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)

Bâtiments

Eglise : travaux, 1770-1785. Contestations au sujet des limites du presbytère et de son jardin, 3 mai 1772. Délibération au sujet de la malfaçon des travaux du clocher, 16 janvier 1785.

Cote/Cotes extrêmes

5E633/6

Date

1770-1785

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Prémanon, commune

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