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Archives communales déposées : PREMANON

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Cote/Cotes extrêmes

5E633/

Date

1656-1986

Importance matérielle

4 ml

90 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/07/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/07/2003

Ouvrage de la situation de la commune de Prémanon ainsi que d'autres objets dénotés, demandé par Monsieur le Préfet du Département du Jura par son arrêté du 22 mai 1811 ; arrêté l'ouvrage par le maire et son conseil municipal, le 11 août 1811 (copies).

Cote/Cotes extrêmes

5E633/25

Date

1811

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Prémanon, commune