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  1. Résultat n°1
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  2. Résultat n°2

    Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition du revenu des concessions : procès entre Charnod et Villeneuve, 1900-1904.

    Date

    1881-1948

    Cote

    5E517/66

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Propriétés et droits divers
    • Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition...
  3. Résultat n°3

    Rétribution scolaire : rôle, 1864-1875. Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté, 1860. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1906. Extraits du registre d'appel, 1888.

    Date

    1860-1906

    Cote

    5E517/87

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
    • Instruction publique
    • Rétribution scolaire : rôle, 1864-1875. Enfants admis...
  4. Résultat n°4
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    206 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1760

    Cote

    5E517/4

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers.

    Date

    1848

    Cote

    5E517/34

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers.
  6. Résultat n°6

    Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1896, 1916 et 1921.

    Date

    1896-1921

    Cote

    5E517/29

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1896,...
  7. Résultat n°7
    Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

    24 medias

    Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1876-1891

    Cote

    5E517/15

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Charnod
    • Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.
  8. Résultat n°8

    Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1847-1949. Autorisations de chasses ou battues sur le territoire des cantons d'Arinthod, Beaufort, Clairvaux, Conliège et Orgelet, 1893-1906.

    Date

    1847-1949

    Cote

    5E517/65

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des...
  9. Résultat n°9

    Délimitation partielle des bois, 1875-1876. Bois soumis au régime des taillis, 1892. Réorganisation des triages : contingent pour Charnod, 1882 et 1904.

    Date

    1875-1904

    Cote

    5E517/60

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Délimitation partielle des bois, 1875-1876. Bois soumis...
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  12. Résultat n°12

    Réparation du plan cadastral, 1884-1885 et de la matrice foncière, 1902.

    Date

    1884-1902

    Cote

    5E517/26

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Réparation du plan cadastral, 1884-1885 et de la matrice...
  13. Résultat n°13
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    100 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10646

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARNOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  14. Résultat n°14

    Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890 ; rôles, 1891, 1899 et 1911. Contributions sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes, 1872 et 1901-1904.

    Date

    1855-1911

    Cote

    5E517/54

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890...
  15. Résultat n°15

    Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

    Date

    1878-1892

    Cote

    5E517/79

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
  16. Résultat n°16

    Travaux aux chemins vicinaux ordinaires de Charnod à Valfin, 1849 ; n°5 de Charnod sur le Creux, 1890 ; n°7 du C.V.O. n1 au C.I.C. n°36, 1891-1892. Arrêté concernant le dépôt du plan à la mairie de Villeneuve-les-Charnod pour les limites du C.V.O. n°3, 1864.

    Date

    1849-1892

    Cote

    5E517/71

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins vicinaux ordinaires de Charnod...
  17. Résultat n°17
    Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

    1 media

    Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1264

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charnod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet
  18. Résultat n°18

    Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

    Date

    1842-1856

    Cote

    5E517/12

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
  19. Résultat n°19

    Commission municipale scolaire.- Nominations de membres, 1882-1908. Disjonction de Villeneuve-lès-Charnod d'avec Charnod, 1879-1884.

    Date

    1879-1908

    Cote

    5E517/85

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
    • Instruction publique
    • Commission municipale scolaire.- Nominations de membres,...
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21

    Gendarmerie.- Installation de la brigade de Thoirette dont Charnod dépend.

    Date

    1873

    Cote

    5E517/31

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Gendarmerie.- Installation de la brigade de Thoirette...
  22. Résultat n°22
    Série communale : baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures, 1676-1681.

    28 medias

    Série communale : baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures, 1676-1681.

    Date

    1676-1681

    Cote

    5E517/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures,...
  23. Résultat n°23
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    191 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1761-1774

    Cote

    5E517/5

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  24. Résultat n°24

    Pompe à incendie.- Acquisition.

    Date

    1914

    Cote

    5E517/58

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Pompe à incendie.- Acquisition.
  25. Résultat n°25

    Travaux de voirie.- Demandes individuelles d'alignement, 1861-1898. Déblaiement des neiges, 1905-1906.

    Date

    1861-1906

    Cote

    5E517/72

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux de voirie.- Demandes individuelles d'alignement,...
  26. Résultat n°26
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    121 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10645

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARNOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  27. Résultat n°27

    Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    DOTTORI Boris[co-auteur]

    Cote

    4oF564/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
  28. Résultat n°28

    Secours d'urgence.- Souscription en faveur des inondés du Tarn et Garonne, 1875. Fonds pour secourir les indigents, 1918.

    Date

    1875-1918

    Cote

    5E517/77

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Secours d'urgence.- Souscription en faveur des inondés...
  29. Résultat n°29

    Organisation du corps, engagement quinquennal et règlement disciplinaire.

    Date

    1925

    Cote

    5E517/35

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Organisation du corps, engagement quinquennal et règlement...
  30. Résultat n°30

    Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués et nominations de membres, 1900-1928. Budgets, 1902-1903. Legs d'une rente aux pauvres, répartition et rachat, 1900-1921. Demandes d'admission, refus et listes des personnes admises, 1872-1910 et 1930.

    Date

    1872-1930

    Cote

    5E517/76

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués...
  31. Résultat n°31
    Charnod, section A, le Nord, feuille 5.géomètre : Renardet

    1 media

    Charnod, section A, le Nord, feuille 5.géomètre : Renardet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1263

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charnod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charnod, section A, le Nord, feuille 5.géomètre : Renardet
  32. Résultat n°32

    Bâtiments scolaires.- Construction : dossier avec quatre plans, 1842-1853 ; contingent de la commune de Villeneuve, 1855 ; honoraires de l'architecte, 1851-1852. Réparations, 1857, 1861-1866, 1885-1892 et 1926-1928. Mobilier des salles d'école et de mairie : devis et plan, 1852-1854 ; acquisition, 1862 et 1883 ; pour l'instituteur, 1865. Inventaire du mobilier de l'école de garçons, 1879-1927. Clôture du jardin de l'instituteur, 1868.

    Date

    1842-1928

    Cote

    5E517/57

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement, de...
    • Bâtiments scolaires.- Construction : dossier avec quatre...
  33. Résultat n°33

    Registre des cultures, 1902 et 1903.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5E517/17

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Registre des cultures, 1902 et 1903.
  34. Résultat n°34
    Correspondance avec diverses personnes.

    1 media

    Correspondance avec diverses personnes.

    Date

    1797-1847

    Cote

    110J898

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Correspondance et relations amicales.
    • Correspondance avec diverses personnes.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  35. Résultat n°35
    Décès.

    279 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2441

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARNOD
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  36. Résultat n°36

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, 1880-1910. Rapports annuels, 1884-1905. Statistique des décès, 1877. Carnets d'enfant et de nourrice, 1884-1922.

    Date

    1877-1922

    Cote

    5E517/82

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  37. Résultat n°37

    Assistance aux femmes en couche et aux familles nombreuses.- Nomination de membres du bureau, 1913 ; taux d'allocation, 1923.

    Date

    1913-1923

    Cote

    5E517/84

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux femmes en couche et aux familles nombreuses.-...
  38. Résultat n°38

    Budgets des C.V.O., 1872-1906 ; rôle de prestation sur les chemins vicinaux, 1840-1848, 1891 et 1898. Entretien des chemins ruraux : prestations, 1885 et 1926.

    Date

    1840-1926

    Cote

    5E517/67

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Budgets des C.V.O., 1872-1906 ; rôle de prestation...
  39. Résultat n°39
    Mariages, publications de mariage.

    194 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2440

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARNOD
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  40. Résultat n°40
    Charnod, section B, le Midi, feuille 5.géomètre : Renardet

    1 media

    Charnod, section B, le Midi, feuille 5.géomètre : Renardet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1268

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charnod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charnod, section B, le Midi, feuille 5.géomètre : Renardet
  41. Résultat n°41

    Retraite ouvrière et paysanne. Certificat de vie délivré pour les droits à la retraite, s.d. (début XXe s.).

    Date

    1ère moitié du XXe s.

    Cote

    5E517/80

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraite ouvrière et paysanne. Certificat de vie délivré...
  42. Résultat n°42

    Fontaines et lavoirs.- Construction : dossier avec trois plans, 1838-1841 et 1900-1906 ; réparations, 1848, 1854, 1862-1867, 1895 et 1900. Adjudications des boues et égouts : cahier des charges et procès-verbaux, 1854-1896.

    Date

    1838-1906

    Cote

    5E517/73

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service des eaux, assainissement
    • Fontaines et lavoirs.- Construction : dossier avec...
  43. Résultat n°43
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  44. Résultat n°44
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  45. Résultat n°45

    Foires et marchés.- Créations, changement de date pour les communes voisines et d'autres cantons.

    Date

    1851-1904

    Cote

    5E517/21

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Subsistances
    • Foires et marchés.- Créations, changement de date pour...
  46. Résultat n°46
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    206 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1760

    Cote

    5E517/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Charnod
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  47. Résultat n°47

    Etat récapitulatif, 1872-1962. Listes nominatives, 1876-1954.

    Date

    1872-1962

    Cote

    5E517/15

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Etat récapitulatif, 1872-1962. Listes nominatives,...
  48. Résultat n°48

    Jurés d'Assises : liste.

    Date

    1883-1922

    Cote

    5E517/40

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Justice
    • Jurés d'Assises : liste.
  49. Résultat n°49

    Cimetière co-paroissial.- Terrain cédé à la commune, translation et clôture, 1877-1880 ; participation de la commune de Villeneuve, 1880-1886.

    Date

    1877-1886

    Cote

    5E517/56

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière co-paroissial.- Terrain cédé à la commune,...
  50. Résultat n°50
    Charnod, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Renardet

    1 media

    Charnod, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Renardet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1259

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charnod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charnod, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Renardet
  51. Résultat n°51

    Logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1878-1891

    Cote

    5E517/32

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes.
  52. Résultat n°52
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    102 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1685-1697

    Cote

    5E517/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Charnod
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  53. Résultat n°53

    Listes des électeurs politiques et municipaux, 1834-1949. Radiation des listes électorales par suite de condamnation, 1869 et 1938-1943.

    Date

    1834-1949

    Cote

    5E517/45

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K))
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs politiques et municipaux, 1834-1949....
  54. Résultat n°54

    Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6621

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia,...
  55. Résultat n°55

    Délimitation et bornage de terrains entre la commune et un particulier, 1870-1878. Echanges de terrains, 1872-1882.

    Date

    1870-1882

    Cote

    5E517/59

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Biens communaux
    • Délimitation et bornage de terrains entre la commune...
  56. Résultat n°56

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P939

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charnod
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  57. Résultat n°57

    Listes d'émargement.

    Date

    1855-1947

    Cote

    5E517/46

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K))
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  58. Résultat n°58

    Registres des délibérations, 21 février 1790 - 2 mai 1813.

    Date

    1790-1813

    Cote

    5E517/7

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Registres des délibérations, 21 février 1790 - 2 mai...
  59. Résultat n°59

    Sinistres agricoles.- Etat.

    Date

    1889-1909

    Cote

    5E517/20

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles.- Etat.
  60. Résultat n°60

    Gardes champêtres.- Nomination, 1898 ; révocation, 1852 ; traitements, 1872 et 1875.

    Date

    1852-1898

    Cote

    5E517/49

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K))
    • Personnel municipal
    • Gardes champêtres.- Nomination, 1898 ; révocation,...
  61. Résultat n°61
    Baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures, 1676-1681.

    28 medias

    Baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures, 1676-1681.

    Date

    1676-1681

    Cote

    5E517/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Charnod
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures, 1676-1681.
  62. Résultat n°62

    Agriculture et ravitaillement.- Questionnaires de statistiques annuelles, prévision des stocks.

    Date

    1900-1919

    Cote

    5E517/18

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Agriculture et ravitaillement.- Questionnaires de statistiques...
  63. Résultat n°63

    Délits forestiers.- Transaction.

    Date

    1868

    Cote

    5E517/64

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Délits forestiers.- Transaction.
  64. Résultat n°64
    Charnod, aquarellés, par Jannier, 61 cm x 116 cm.

    1 media

    Charnod, aquarellés, par Jannier, 61 cm x 116 cm.

    Date

    1804

    Cote

    3Pplan6876/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Charnod, aquarellés, par Jannier, 61 cm x 116 cm.
  65. Résultat n°65
    Charnod, section B, le Midi, feuille 2.géomètre : Renardet

    1 media

    Charnod, section B, le Midi, feuille 2.géomètre : Renardet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1265

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charnod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charnod, section B, le Midi, feuille 2.géomètre : Renardet
  66. Résultat n°66
    Charnod, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Renardet

    1 media

    Charnod, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Renardet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1260

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charnod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charnod, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Renardet
  67. Résultat n°67

    Registre des délibérations, 5 mars 1790 - 25 frimaire an XIV et 3 mai 1812.

    Date

    1790-1812

    Cote

    5E517/8

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Registre des délibérations, 5 mars 1790 - 25 frimaire...
  68. Résultat n°68

    Etats des chevaux et voitures.

    Date

    1890-1925

    Cote

    5E517/33

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des chevaux et voitures.
  69. Résultat n°69
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    243 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1698-1739

    Cote

    5E517/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Charnod
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  70. Résultat n°70

    Carrières.- Ouverture d'une sablière.

    Date

    1871

    Cote

    5E517/75

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Transport, énergie, mines et carrières
    • Electricité
    • Carrières.- Ouverture d'une sablière.
  71. Résultat n°71

    Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

    Date

    1828

    Cote

    5E517/23

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Etats de sections
    • Procès-verbal de délimitation du territoire et états...
  72. Résultat n°72
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    70 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10647

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARNOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  73. Résultat n°73

    Statistique agricole.- Registre de renseignements statistiques, 1857-1866. Renseignements sur les récoltes, 1877-1885. Statistiques décennales, 1882 et 1892.

    Date

    1857-1892

    Cote

    5E517/16

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole.- Registre de renseignements statistiques,...
  74. Résultat n°74

    Usage.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1887-1901. Concession de passage dans la forêt communale, 1890.

    Date

    1887-1901

    Cote

    5E517/63

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Usage.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons...
  75. Résultat n°75

    Eglise et presbytère.- Projet et autorisation de réparations, 1840-1861. Horloge.- Acquisition, 1860 ; réparations, 1900.

    Date

    1840-1900

    Cote

    5E517/55

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise et presbytère.- Projet et autorisation de réparations,...
  76. Résultat n°76
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    181 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1775-1792

    Cote

    5E517/6

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  77. Résultat n°77

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  78. Résultat n°78

    Dépôt de mendicité.- Contingent non acquitté par la commune.

    Date

    1861

    Cote

    5E517/42

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Répression
    • Dépôt de mendicité.- Contingent non acquitté par la...
  79. Résultat n°79
    Charnod, aquarellés, par Jannier, 61 cm x 116 cm.

    1 media

    Charnod, aquarellés, par Jannier, 61 cm x 116 cm.

    Date

    1804

    Cote

    3Pplan6876/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Charnod, aquarellés, par Jannier, 61 cm x 116 cm.
  80. Résultat n°80

    Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal.

    Date

    1918

    Cote

    5E517/19

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal.