Commission municipale scolaire.- Nominations de membres, 1882-1908. Disjonction de Villeneuve-lès-Charnod d'avec Charnod, 1879-1884.

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Instruction publique. - Sciences, lettres et arts. (série R)

Instruction publique

Commission municipale scolaire.- Nominations de membres, 1882-1908. Disjonction de Villeneuve-lès-Charnod d'avec Charnod, 1879-1884.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/85

Date

1879-1908

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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