Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890 ; rôles, 1891, 1899 et 1911. Contributions sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes, 1872 et 1901-1904.

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Finances de la commune (série L)

Revenus et charges de la commune

Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890 ; rôles, 1891, 1899 et 1911. Contributions sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes, 1872 et 1901-1904.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/54

Date

1855-1911

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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