Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués et nominations de membres, 1900-1928. Budgets, 1902-1903. Legs d'une rente aux pauvres, répartition et rachat, 1900-1921. Demandes d'admission, refus et listes des personnes admises, 1872-1910 et 1930.

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance (série Q)

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués et nominations de membres, 1900-1928. Budgets, 1902-1903. Legs d'une rente aux pauvres, répartition et rachat, 1900-1921. Demandes d'admission, refus et listes des personnes admises, 1872-1910 et 1930.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/76

Date

1872-1930

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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