Registre des délibérations, 5 mars 1790 - 25 frimaire an XIV et 3 mai 1812.

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

Registre des délibérations, 5 mars 1790 - 25 frimaire an XIV et 3 mai 1812.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/8

Date

1790-1812

Présentation du contenu

Les délibérations ne sont pas identiques au précédent registre. Contient des réquisitions de céréales et un dépôt d'armes, an II.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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