Archives communales déposées : CHARNOD

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Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Registres des délibérations, 21 février 1790 - 2 mai 1813.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/7

Date

1790-1813

Présentation du contenu

Contient le procès-verbal de la formation de la municipalité, 1790 ; le tableau de la population, 1809, des déclarations de récolte, 1793, un inventaire des ornements de l'église, an II et la réorganisation de la garde nationale, an IV.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux