Travaux de voirie.- Demandes individuelles d'alignement, 1861-1898. Déblaiement des neiges, 1905-1906.

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Petite voirie

Travaux de voirie.- Demandes individuelles d'alignement, 1861-1898. Déblaiement des neiges, 1905-1906.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/72

Date

1861-1906

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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