Budgets des C.V.O., 1872-1906 ; rôle de prestation sur les chemins vicinaux, 1840-1848, 1891 et 1898. Entretien des chemins ruraux : prestations, 1885 et 1926.

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Budgets des C.V.O., 1872-1906 ; rôle de prestation sur les chemins vicinaux, 1840-1848, 1891 et 1898. Entretien des chemins ruraux : prestations, 1885 et 1926.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/67

Date

1840-1926

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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