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1

Quitus du Conseil de Préfecture.

Date

1869-1928

Cote

5E598/73

2

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

Date

1867-1926

Cote

5E598/101

3

Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

Date

1932

Cote

5E598/94

4

Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].

Date

1913

Cote

3P1668

5

Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.

Date

1903-1919

Cote

5E598/124

6

Élections municipales, an IX-1865.

Date

1800-1865

Cote

5E598/63

7
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321

8

Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.

Date

1882-1909

Cote

5E598/74

9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

125 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

Date

1706-1736

Cote

5E598/2

10
Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

16 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

Date

1789-1792

Cote

5E598/9

11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

312 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

Date

1804-1812

Cote

3E/4043

12

Sinistres agricoles.- Déclarations.

Date

1892-1924

Cote

5E598/35

13

an XIV-1848.

Date

1805-1848

Cote

5E598/38

14
Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

38 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

Date

1755-1761

Cote

5E598/6

15

Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.

Date

1869-1900

Cote

5E598/103

16
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

48 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

Date

1783-1789

Cote

5E598/8

17

Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/8

18

Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs entre les communes de Falletans et Baverans : plan des lieux d'après le cadastre, s.d. [environ 1836]. Plan et procès-verbal de délimitation du hameau de Gros-Buisson, commune de Rochefort, dont les habitants demandent le rattachement à la commune de Falletans. 1817, s.d. [1836]

Date

1817-1836

Cote

5E598/22

19

Répartiteurs.- Nominations.

Date

1884

Cote

5E598/37

20

Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.

Date

Entre le 1er janvier 1807 et le 31 décembre 1866

Cote

5E598/111

21

1871.

Date

1871

Cote

5E598/18

22
Tables décennales.

2 lots 91 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322

23

Protection des enfants du 1er âge.- Nomination d'un médecin inspecteur, 1883. Contingent pour la commune des dépenses pour les enfants assistés, 1879.

Date

1879-1883

Cote

5E598/146

24
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317

25

1870.

Date

1870

Cote

5E598/17

26

Répertoires des actes administratifs.

Date

1892-1919

Cote

5E598/21

27

1836-1866.

Date

1836-1866

Cote

5E598/28

28

4 janvier 1891-2 septembre 1916.

Date

1891-1916

Cote

5E598/14

29

Presbytère.- Réparations, 1835 et 1839-1842 ; projet de réparations : correspondance, 1902.

Date

1835-1902

Cote

5E598/81

30

1806-1867.

Date

1806-1867

Cote

5E598/69

31

Plan de chemin de Falletans au hameau du Temple.

Date

1869

Cote

5E598/115

32

Plan d'aménagement de la forêt communale, dressé par Delau, sous-inspecteur des forêts, échelle 2 500e, 1 m x 0,66 m.

Date

1871

Cote

5E598/plan/2

33
Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

77 medias

Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M732

34

Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration d'ouverture de débits de boissons, 1932-1933. Réglementation de la vaine pâture : délibérations et arrêtés municipaux, 1868-1884 et 1905.

Date

1838-1933

Cote

5E598/53

35

Demande et accord de réhabilitation d'un habitant de Falletans condamné pour vol.

Date

1881-1882

Cote

5E598/57

36

Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/6

37

1832-1868.

Date

1832-1868

Cote

5E598/26

38

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date

-

Cote

8oF1605

39
Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XII.

269 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XII.

Date

1793-1804

Cote

3E/4042

40
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

339 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/4047

41
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

181 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9124

42

Hospice de Lons-le-Saunier.- Admission d'enfants de Falletans, abandonnés : arrêté du préfet, 1881. Frais d'internement d'aliénés à l'asile public de Saint-Ylie, 1909.

Date

1881-1909

Cote

5E598/143

43

Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/2

44
Baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

154 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

Date

1761-1782

Cote

5E598/7

45

1842-1843.

Date

1842-1843

Cote

5E598/23

46

Bac sur le Doubs .- Règlement en temps de guerre et résiliation du bail du fermier, 1870. Procès-verbal d'adjudication des droits à percevoir, 1876. Visites semestrielles et travaux : procès-verbaux , 1879-1895. Inventaires des objets mobiliers et immobiliers mis à la disposition du fermier, 1895-1896.

Date

1870-1896

Cote

5E598/130

47

Ruisseau du Moulin, du Temple, de Chevannes et de la Fontaine ; du bief du Guillet ou sous les bois.

Date

1884-1922

Cote

5E598/138

48

Annulation d'élection municipale à la suite de protestation.

Date

1879

Cote

5E598/66

49

Soumission au régime forestier de parcelles boisées : décret.

Date

1868

Cote

5E598/93

50

juillet 1873-avril 1875.

Date

1873-1875

Cote

5E598/162

51

Renouveau

Date

1965-1970

Cote

Per50

52
Baptêmes, mariages, sépultures.

202 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1772-1792

Cote

3E/385

53

Mairie-école et salle d'archives.- Construction, 1830-1832 et 1836-1844. Construction de lieux réservés pour les filles, 1857.

Date

1830-1857

Cote

5E598/76

54
Falletans, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne

1 media

Falletans, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne

Date

1836

Cote

3Pplan2387

55
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

527 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/4046

56

Mode de distribution de l'affouage.

Date

1872

Cote

5E598/97

57

Digues.- Consentement fait à un particulier d'établir une digue submersible pour la desserte d'une île appelée les Hiloux, commune de Falletans.

Date

1870

Cote

5E598/132

58
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28 avril 1742-22 mai 1747.

39 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28 avril 1742-22 mai 1747.

Date

1742-1747

Cote

5E598/4

59

Ruisseaux du Temple et du Moulin.

Date

1810-1860

Cote

5E598/136

60

Travaux d'ouverture, 1869-1902. Travaux d'élargissement, 1907 et 1920.

Date

1869-1920

Cote

5E598/118

61

Comptes administratifs.

Date

1868-1916

Cote

5E598/71

62
Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

54 medias

Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1872-1891

Cote

5E598/29

63

5 E 598/134 Inondations causées par le mauvais état des levées des étangs Garnier : rapport de l'ingénieur des services hydrauliques, 1891.

Date

-

Cote

-

64

Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales, 1878-1887 ; législatives, 1868-1889 ; d'arrondissement, 1870-1883 et 1906 ; cantonales, 1871-1880 et 1904 ; municipales , 1870-1892 et 1912 ; démissions d'un adjoint et d'un conseiller municipal, 1878-1879.

Date

1868-1912

Cote

5E598/65

65

Listes des électeurs, 1848 et 1868-1911.

Date

1848-1911

Cote

5E598/61

66

Cimetière .- Don du sieur Garnier et appropriation de deux parcelles de terrain : dossier des travaux avec plans, 1859-1862. Agrandissement du cimetière : procès-verbal de reconnaissance et réception provisoire des travaux, 1899-1900.

Date

1859-1900

Cote

5E598/82

67

Régime d'admission payante.- Listes nominatives d'enfants admis gratuitement à l'école.

Date

1868-1876

Cote

5E598/151

68
Falletans, section B, le Temple, feuille 3.géomètre : Grenier

1 media

Falletans, section B, le Temple, feuille 3.géomètre : Grenier

Date

1836

Cote

3Pplan2394

69

janvier 1868-janvier 1869.

Date

-

Cote

5E598/159

70

1874-1920.

Date

1874-1920

Cote

5E598/27

71

1908-1919.

Date

1908-1919

Cote

5E598/100

72

Travaux d'enrochement sur la rive gauche du Doubs pour éviter les corrosions de la rivière sur le chemin vicinal de Falletans à Baverans : devis.

Date

-

Cote

5E598/131

73

1870-1911.

Date

1870-1911

Cote

5E598/40

74

12 mai 1812-23 mai 1852.

Date

1812-1852

Cote

5E598/11

75

juillet 1875-janvier 1876.

Date

1875-1876

Cote

5E598/163

76

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative.

Date

1911

Cote

5E598/144

77
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

154 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

Date

1761-1782

Cote

5E598/7

78

Nomination d'administrateurs, engagements individuels des sociétaires, du fromager et marché pour la livraison des fromages.

Date

1874-1875

Cote

5E598/156

79
Baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

48 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

Date

1783-1789

Cote

5E598/8

80
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

256 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8498