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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Quitus du Conseil de Préfecture.
Cote
5E598/73
 Date
1869-1928
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Quitus du Conseil de Préfecture.
2

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.
Cote
5E598/101
 Date
1867-1926
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois (série N)
  • Bois
  • Exploitation
  • Coupes affouagères.
  • Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation...
3

Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).
Cote
5E598/94
 Date
1932
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois (série N)
  • Bois
  • Propriété et aménagement
  • Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie...
4

Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].
Cote
3P1668
 Date
1913
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Falletans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].
5

Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.
Cote
5E598/124
 Date
1903-1919
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Adduction d'eau, assainissement
  • Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation...
6

Élections municipales, an IX-1865.
Cote
5E598/63
 Date
1800-1865
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Listes électorales, listes d'émargement et procès-verbaux.
  • Élections municipales, an IX-1865.
7
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1321
 Date
1863-1872
 Lieu
Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Rochefort
  • Tables décennales.
8

Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.
Cote
5E598/74
 Date
1882-1909
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.
9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

125 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.
Cote
5E598/2
 Date
1706-1736
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12...
10
Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

16 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.
Cote
5E598/9
 Date
1789-1792
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Falletans
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre...
11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

312 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.
Cote
3E/4043
 Date
1804-1812
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FALLETANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
12

Sinistres agricoles.- Déclarations.
Cote
5E598/35
 Date
1892-1924
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Sinistres agricoles.- Déclarations.
13

an XIV-1848.
Cote
5E598/38
 Date
1805-1848
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions, administrations financières (série G)
  • Impôts directs
  • Rôles d'impositions des contributions directes.
  • Rôles nominatifs.
  • an XIV-1848.
14
Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

38 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.
Cote
5E598/6
 Date
1755-1761
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Falletans
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25...
15

Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.
Cote
5E598/103
 Date
1869-1900
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois (série N)
  • Bois
  • Exploitation
  • Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et...
16
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

48 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.
Cote
5E598/8
 Date
1783-1789
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27...
17

Falletans
Cote
3Pplan6745/8
 Date
1836
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Rochefort-sur-Nenon
  • Falletans
18

Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs entre les communes de Falletans et Baverans : plan des lieux d'après le cadastre, s.d. [environ 1836]. Plan et procès-verbal de délimitation du hameau de Gros-Buisson, commune de Rochefort, dont les habitants demandent le rattachement à la commune de Falletans. 1817, s.d. [1836]
Cote
5E598/22
 Date
1817-1836
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs...
19

Répartiteurs.- Nominations.
Cote
5E598/37
 Date
1884
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions, administrations financières (série G)
  • Impôts directs
  • Répartiteurs.- Nominations.
20

Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.
Cote
5E598/111
 Date
Entre le 1er janvier 1807 et le 31 décembre 1866
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Travaux aux chemins vicinaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.
21

1871.
Cote
5E598/18
 Date
1871
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
  • 1871.
22
Tables décennales.

2 lots 91 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1322
 Date
1873-1882
 Lieu
Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Rochefort
  • Tables décennales.
23

Protection des enfants du 1er âge.- Nomination d'un médecin inspecteur, 1883. Contingent pour la commune des dépenses pour les enfants assistés, 1879.
Cote
5E598/146
 Date
1879-1883
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du 1er âge.- Nomination d'un...
24
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1317
 Date
1823-1832
 Lieu
Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Rochefort
  • Tables décennales.
25

1870.
Cote
5E598/17
 Date
1870
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
  • 1870.
26

Répertoires des actes administratifs.
Cote
5E598/21
 Date
1892-1919
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Répertoires des actes administratifs.
27

1836-1866.
Cote
5E598/28
 Date
1836-1866
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives.
  • 1836-1866.
28

4 janvier 1891-2 septembre 1916.
Cote
5E598/14
 Date
1891-1916
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations (microfilmés).
  • 4 janvier 1891-2 septembre 1916.
29

Presbytère.- Réparations, 1835 et 1839-1842 ; projet de réparations : correspondance, 1902.
Cote
5E598/81
 Date
1835-1902
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices du culte et cimetière
  • Presbytère.- Réparations, 1835 et 1839-1842 ; projet...
30

1806-1867.
Cote
5E598/69
 Date
1806-1867
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels.
  • 1806-1867.
31

Plan de chemin de Falletans au hameau du Temple.
Cote
5E598/115
 Date
1869
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Travaux aux chemins vicinaux.
  • Chemin vicinal ordinaire n°5 de Falletans à Dole par...
  • Plan de chemin de Falletans au hameau du Temple.
32

Plan d'aménagement de la forêt communale, dressé par Delau, sous-inspecteur des forêts, échelle 2 500e, 1 m x 0,66 m.
Cote
5E598/plan/2
 Date
1871
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Plans cotés en dehors des liasses
  • Bois communaux (série N)
  • Plan d'aménagement de la forêt communale, dressé par...
33
Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

77 medias

Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M732
 Date
1876-1936
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 24-Canton de Rochefort
  • Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
34

Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration d'ouverture de débits de boissons, 1932-1933. Réglementation de la vaine pâture : délibérations et arrêtés municipaux, 1868-1884 et 1905.
Cote
5E598/53
 Date
1838-1933
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police, hygiène publique, justice (série I)
  • Police locale et rurale
  • Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration...
35

Demande et accord de réhabilitation d'un habitant de Falletans condamné pour vol.
Cote
5E598/57
 Date
1881-1882
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police, hygiène publique, justice (série I)
  • Justice
  • Demande et accord de réhabilitation d'un habitant de...
36

Falletans
Cote
3Pplan6745/6
 Date
1836
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Rochefort-sur-Nenon
  • Falletans
37

1832-1868.
Cote
5E598/26
 Date
1832-1868
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • État civil (série E)
  • Vérifications des actes de l'état civil et rectification...
  • 1832-1868.
38

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..
Cote
8oF1605
 Date- Lieu
Saint-Vit, commune, Romange, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Rainans, commune, Menotey, commune, Vriange, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Lavangeot, commune, Jouhe, commune, Gredisans, commune, Falletans, commune, Eclans-Nenon, commune, Châtenois, commune, Brevans, commune, Baverans, commune, Authume, commune, Audelange, commune, Archelange, commune, Amange, commune, Salans, commune, Rans, commune, Ranchot, commune, Plumont, commune, Our, commune, Orchamps, commune, Monteplain, commune, Fraisans, commune, Evans, commune, Etrepigney, commune, Dampierre, commune, Courtefontaine, commune, Bretenière (La), commune, Barre (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
39
Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XII.

269 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XII.
Cote
3E/4042
 Date
1793-1804
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FALLETANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
40
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

339 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4047
 Date
1853-1862
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FALLETANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
41
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

181 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/9124
 Date
1903-1912
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FALLETANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
42

Hospice de Lons-le-Saunier.- Admission d'enfants de Falletans, abandonnés : arrêté du préfet, 1881. Frais d'internement d'aliénés à l'asile public de Saint-Ylie, 1909.
Cote
5E598/143
 Date
1881-1909
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Établissements hospitaliers ; hospitalisations
  • Hospice de Lons-le-Saunier.- Admission d'enfants de...
43

Falletans
Cote
3Pplan6745/2
 Date
1836
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Rochefort-sur-Nenon
  • Falletans
44
Baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

154 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.
Cote
5E598/7
 Date
1761-1782
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Falletans
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet...
45

1842-1843.
Cote
5E598/23
 Date
1842-1843
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.
  • 1842-1843.
46

Bac sur le Doubs .- Règlement en temps de guerre et résiliation du bail du fermier, 1870. Procès-verbal d'adjudication des droits à percevoir, 1876. Visites semestrielles et travaux : procès-verbaux , 1879-1895. Inventaires des objets mobiliers et immobiliers mis à la disposition du fermier, 1895-1896.
Cote
5E598/130
 Date
1870-1896
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Transport fluvial
  • Bac sur le Doubs .- Règlement en temps de guerre et...
47

Ruisseau du Moulin, du Temple, de Chevannes et de la Fontaine ; du bief du Guillet ou sous les bois.
Cote
5E598/138
 Date
1884-1922
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Régime des eaux, prévention des crues
  • Autres cours d'eau
  • Curages.
  • Ruisseau du Moulin, du Temple, de Chevannes et de la...
48

Annulation d'élection municipale à la suite de protestation.
Cote
5E598/66
 Date
1879
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Annulation d'élection municipale à la suite de protestation.
49

Soumission au régime forestier de parcelles boisées : décret.
Cote
5E598/93
 Date
1868
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois (série N)
  • Bois
  • Propriété et aménagement
  • Soumission au régime forestier de parcelles boisées...
50

juillet 1873-avril 1875.
Cote
5E598/162
 Date
1873-1875
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de fromagerie
  • Comptes des sociétaires.
  • juillet 1873-avril 1875.
51

Renouveau
Cote
Per50
 Date
1965-1970
 Lieu
Falletans, commune, Eclans, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Renouveau
52
Baptêmes, mariages, sépultures.

202 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/385
 Date
1772-1792
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FALLETANS
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
53

Mairie-école et salle d'archives.- Construction, 1830-1832 et 1836-1844. Construction de lieux réservés pour les filles, 1857.
Cote
5E598/76
 Date
1830-1857
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices publics
  • Mairie-école et salle d'archives.- Construction, 1830-1832...
54
Falletans, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne

1 media

Falletans, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne
Cote
3Pplan2387
 Date
1836
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Falletans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Falletans, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne
55
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

527 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4046
 Date
1833-1852
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FALLETANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
56

Mode de distribution de l'affouage.
Cote
5E598/97
 Date
1872
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois (série N)
  • Bois
  • Exploitation
  • Coupes affouagères.
  • Mode de distribution de l'affouage.
57

Digues.- Consentement fait à un particulier d'établir une digue submersible pour la desserte d'une île appelée les Hiloux, commune de Falletans.
Cote
5E598/132
 Date
1870
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Régime des eaux, prévention des crues
  • Rivière du Doubs
  • Digues.- Consentement fait à un particulier d'établir...
58
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28 avril 1742-22 mai 1747.

39 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28 avril 1742-22 mai 1747.
Cote
5E598/4
 Date
1742-1747
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28...
59

Ruisseaux du Temple et du Moulin.
Cote
5E598/136
 Date
1810-1860
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Régime des eaux, prévention des crues
  • Autres cours d'eau
  • Curages.
  • Ruisseaux du Temple et du Moulin.
60

Travaux d'ouverture, 1869-1902. Travaux d'élargissement, 1907 et 1920.
Cote
5E598/118
 Date
1869-1920
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Travaux aux chemins vicinaux.
  • Chemin vicinal ordinaire n°5 de Falletans à Dole par...
  • Travaux d'ouverture, 1869-1902. Travaux d'élargissement,...
61

Comptes administratifs.
Cote
5E598/71
 Date
1868-1916
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs.
62
Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

54 medias

Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.
Cote
5E598/29
 Date
1872-1891
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • F
  • Falletans
  • Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.
63

5 E 598/134 Inondations causées par le mauvais état des levées des étangs Garnier : rapport de l'ingénieur des services hydrauliques, 1891.
Cote- Date- Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Régime des eaux, prévention des crues
  • Rivière du Doubs
  • Inondations causées par les travaux et biens de Raymond...
  • 5 E 598/134 Inondations causées par le mauvais état...
64

Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales, 1878-1887 ; législatives, 1868-1889 ; d'arrondissement, 1870-1883 et 1906 ; cantonales, 1871-1880 et 1904 ; municipales , 1870-1892 et 1912 ; démissions d'un adjoint et d'un conseiller municipal, 1878-1879.
Cote
5E598/65
 Date
1868-1912
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales,...
65

Listes des électeurs, 1848 et 1868-1911.
Cote
5E598/61
 Date
1848-1911
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Listes des électeurs, 1848 et 1868-1911.
66

Cimetière .- Don du sieur Garnier et appropriation de deux parcelles de terrain : dossier des travaux avec plans, 1859-1862. Agrandissement du cimetière : procès-verbal de reconnaissance et réception provisoire des travaux, 1899-1900.
Cote
5E598/82
 Date
1859-1900
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices du culte et cimetière
  • Cimetière .- Don du sieur Garnier et appropriation...
67

Régime d'admission payante.- Listes nominatives d'enfants admis gratuitement à l'école.
Cote
5E598/151
 Date
1868-1876
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
  • Instruction publique
  • Régime d'admission payante.- Listes nominatives d'enfants...
68
Falletans, section B, le Temple, feuille 3.géomètre : Grenier

1 media

Falletans, section B, le Temple, feuille 3.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan2394
 Date
1836
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Falletans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Falletans, section B, le Temple, feuille 3.géomètre...
69

janvier 1868-janvier 1869.
Cote
5E598/159
 Date- Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de fromagerie
  • Comptes des sociétaires.
  • janvier 1868-janvier 1869.
70

1874-1920.
Cote
5E598/27
 Date
1874-1920
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • État civil (série E)
  • Vérifications des actes de l'état civil et rectification...
  • 1874-1920.
71

1908-1919.
Cote
5E598/100
 Date
1908-1919
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois (série N)
  • Bois
  • Exploitation
  • Coupes affouagères.
  • Réclamations d'affouage : procès.
  • 1908-1919.
72

Travaux d'enrochement sur la rive gauche du Doubs pour éviter les corrosions de la rivière sur le chemin vicinal de Falletans à Baverans : devis.
Cote
5E598/131
 Date- Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Régime des eaux, prévention des crues
  • Rivière du Doubs
  • Travaux d'enrochement sur la rive gauche du Doubs pour...
73

1870-1911.
Cote
5E598/40
 Date
1870-1911
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions, administrations financières (série G)
  • Impôts directs
  • Rôles d'impositions des contributions directes.
  • Rôles nominatifs.
  • 1870-1911.
74

12 mai 1812-23 mai 1852.
Cote
5E598/11
 Date
1812-1852
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations (microfilmés).
  • 12 mai 1812-23 mai 1852.
75

juillet 1875-janvier 1876.
Cote
5E598/163
 Date
1875-1876
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de fromagerie
  • Comptes des sociétaires.
  • juillet 1875-janvier 1876.
76

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative.
Cote
5E598/144
 Date
1911
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative.
77
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

154 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.
Cote
5E598/7
 Date
1761-1782
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 25...
78

Nomination d'administrateurs, engagements individuels des sociétaires, du fromager et marché pour la livraison des fromages.
Cote
5E598/156
 Date
1874-1875
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de fromagerie
  • Organisation de la société.
  • Nomination d'administrateurs, engagements individuels...
79
Baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

48 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.
Cote
5E598/8
 Date
1783-1789
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Falletans
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre...
80
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

256 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/8498
 Date
1883-1892
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FALLETANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.