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Résultats de la recherche

1

Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre 1872.

Date

1853-1872

Cote

5E112/18

2

Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation et infraction.

Date

1851-1931

Cote

5E112/46

3
Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

1 media

Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

Date

1830

Cote

3Pplan2425

4

Arpentement, s.d. [1782].

Date

1782

Cote

5E112/4

5

Etats de sections et matrice foncière.

Date

1821

Cote

5E112/30

6
Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

10 medias

Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

Date

1682-1687

Cote

5E112/12

7

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11628

8

Création, 1877. Commission administrative.- Elections de délégués, 1912 ; nominations de membres, 1923-1929.

Date

1877-1929

Cote

5E112/62

9

Renseignement concernant les maisons et usines en construction, s.d..

Date

1850

Cote

5E112/33

10
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

11

Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les bêtes à cornes.

Date

1827

Cote

5E112/53

12
Baptêmes, mariages, sépultures.

78 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757

Cote

5E112/13

13
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

14

Sinistres agricoles : états.

Date

1889-1931

Cote

5E112/26

15

Statistique agricole.- Registre de renseignements, 1857-1869 ; questionnaires de la statistique décennale, 1872-1892 ; annuelle, 1858-1865. Renseignements sur les cultures et les récoltes, 1877-1881.

Date

1857-1892

Cote

5E112/21

16

Gardes champêtres.- Nominations et démission.

Date

1810-1917

Cote

5E112/55

17
Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

1 media

Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

Date

1830

Cote

3Pplan2427

18

Lois et décrets, août 1789-juin 1791.

Date

1789-1791

Cote

5E112/14

19

Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur au maire.

Date

1824

Cote

5E112/49

20

Registre matricule.

Date

1912

Cote

5E112/72

21
Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

1 media

Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

Date

1830

Cote

3Pplan2426

22

Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

Date

1828

Cote

5E112/31

23

Etats récapitulatifs et listes nominatives.

Date

1836-1946

Cote

5E112/20

24
Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

1 media

Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

Date

1830

Cote

3Pplan2431

25

Impôts sur le revenu des personnes physiques : liste nominative.

Date

1950

Cote

5E112/38

26

Délibérations, 23 juin 1904-6 avril 1943.

Date

1904-1943

Cote

5E112/63

27

Délimitation des bois de la Montagne de Meliez entre le seigneur de Fétigny et la communauté de Légna, 20 mai 1444 (copie du XVIIIe).

Date

1444

Cote

5E112/9

28
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093

29

Listes nominatives des ajournés et démobilisés, 1924-1942. Recensements nominatifs des artisans, maîtres et compagnons bénéficiant d'une bonification de temps aux services des armées, 1943. Soutiens de famille.- Demandes d'allocations, 1917 et 1935-1936. Livret militaire, 1871.

Date

1871-1943

Cote

5E112/41

30

Droits seigneuriaux.- Reconnaissances des dîmes de Fétigny et de Montadroit, 1er août 1557.

Date

1557

Cote

5E112/2

31
Mariages, publications de mariage.

161 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/4077

32

Dispense d'alliance pour contracter mariage.

Date

1836

Cote

5E112/19

33

Arrêté et délits.

Date

1838-1920

Cote

5E112/61

34

Réquisitions et indemnités pour céréales, fourrage, voitures attelées et logements.

Date

1815

Cote

5E112/44

35

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1693

36
Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet

1 media

Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet

Date

1830

Cote

3Pplan2429

37

Fétigny, Genod, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Marigna-sur-Valouse et Savigna (tome 3)

Date

1830

Cote

3Pplan6622

38

Registres des délibérations 31 mai 1810-2 avril 1842 et 9 mai 1845.

Date

1810-1845

Cote

5E112/15

39
Naissances.

176 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/4075

40
Naissances, mariages, décès.

2 lots 56 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11628

41
Fétigny, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet

1 media

Fétigny, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet

Date

1830

Cote

3Pplan2428

42

Livre de perception des cotisations.

Date

1912-1914

Cote

5E112/73

43
Naissances.

135 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/4076

44

Nominations de répartiteurs, 1830, 1888 et 1923.

Date

1830-1923

Cote

5E112/34

45

Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement : questionnaires, états nominatifs et récapitulatifs communaux (Ministères Guerre et Agriculture).

Date

1900-1940

Cote

5E112/22

46

Partage des bois et parcours indivis entre Fétigny et Montadroit (section de Légna) : litige entre les deux communes, 1862-1880 ; frais de procès, 1880-1888.

Date

1862-1888

Cote

5E112/60

47
Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

115 medias

Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E112/20

48

Délibérations, nominations et comptes des échevins janvier 1592-20 avril 1785. Délibérations du conseil municipal, 21 février 1790-15 juillet 1815.

Date

1592-1815

Cote

5E112/1

49
Fétigny, section B, le Village, feuille 6.

1 media

Fétigny, section B, le Village, feuille 6.

Date

1830

Cote

3Pplan2433

50

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

51

Imposition faite à Claude Monnier d'Arinthod sur les propriétés qu'il possède sur le territoire de Fétigny : pièces de procédure.

Date

1686

Cote

5E112/6

52
Tables décennales.

2 lots 160 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1097

53
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

54
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

2 lots 313 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031

55
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1095

56

Vente d'un terrain communal "sous les Moullards", 9 mars 1721.

Date

1721

Cote

5E112/8

57
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

91 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10618

58

Arrêtés du maire, 15 mai 1906-18 août 1926.

Date

1906-1926

Cote

5E112/17

59

Propriété des bois des communautés de Fétigny et de Montadroit. Délimitation.

Date

1726

Cote

5E112/10

60

Délimitation de territoire : procès de Fétigny et Montadroit contre la communauté de Viremont.

Date

1730-1733

Cote

5E112/7

61

Rôle au marc le franc.

Date

1809-1815

Cote

5E112/35

62

Tableaux nominatifs de recensement des classes.

Date

1915-1953

Cote

5E112/40

63
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

230 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8232

64

Demandes de renseignements sur des personnes.

Date

1889-1936

Cote

5E112/48

65

Matrice foncière.

Date

1831-1914

Cote

5E112/32

66

Propriété d'un terrain boisé : procès de Fétigny et Montadroit (section de Légna) contre un particulier de Montadroit.

Date

1824-1829

Cote

5E112/59

67

Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : listes nominatives.

Date

1922-1942

Cote

5E112/42

68
Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

10 medias

Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

Date

1682-1687

Cote

5E112/12

69

Accident du travail.- Déclarations.

Date

1914-1947

Cote

5E112/66

70
Décès.

248 medias

Décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/4080

71

Arrêtés concernant la vente de bougies, 1855 ; la divagation des chiens, 1899.

Date

1855-1899

Cote

5E112/45

72

Réintégration d'armes.

Date

1851

Cote

5E112/43

73

Vaine pâture : arrêtés, 1839-1914 ; délits, 1793-1857. Battues aux renards et sangliers : arrêté, 1924.

Date

1793-1924

Cote

5E112/47

74
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

128 medias

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

Date

1809

Cote

6M190

75

Réclamation de la dîme par les curés de Légna et de Savigna : procès de la communauté de Fétigny contre lesdits curés.

Date

1762-1772

Cote

5E112/3

76

Recensements de l'agriculture et du bétail : questionnaires.

Date

1929

Cote

5E112/24

77

Vaccinations.- Etats et certificats nominatifs.

Date

1857-1952

Cote

5E112/51

78

Vin : registres des déclarations de récolte.

Date

1915-1938

Cote

5E112/25

79

Plan des terrains communaux partagés entre la commune de Fétigny et Montadroit (section de Légna) dressé d'après le cadastre, par l'agent-voyer Chevaux et l'expert Drapier ; plans-calques, encre et aquarelle ; 0,90 cm x 0,56 cm ; dans une feuille papier de couverture comprenant titre, légende et tableau indicatif des parcelles de terrains et sections ; échelle 10 000e (tableau d'assemblage), échelle 1 250e pour les cinq feuilles (calques), 1869. - Tableau d'assemblage de la commune. - Les Roches chaudes (1ère feuille, haut découpé). - Au Latet, chien loup, champ Closay, la Croix, sur Rouveillat et la Lézine (2ème feuille). - Boisset, grande Fouillat, Danfin, l'Epine et Massin (3ème feuille). - Communal de Mas près ou sur les levées, la Bouzantine et le Molard (4ème feuille). - Dabillat, Fosses Vernier, Comet, Gouillat, vers le puits, à l'abreuvoir et au Reculet (5ème feuille)

Date

-

Cote

5E112/plan1

80

Enfants assistés.- Allocation mensuelle, 1862 et 1905. Placement d'un pupille dans une famille, 1894-1896.

Date

1862-1905

Cote

5E112/69