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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5E112/18
Date
1853-1872
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre...
2
Cote
5E112/46
Date
1851-1931
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation...
3
Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

1 media

Cote
3Pplan2425
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
4
Cote
5E112/4
Date
1782
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Arpentement, s.d. [1782].
5
Cote
5E112/30
Date
1821
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Période dite du cadastre napoléonien
  • Etats de sections et matrice foncière.
6
Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

10 medias

Cote
5E112/12
Date
1682-1687
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux et cahiers
  • Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet...
7
Cote
3E/11628
Date
1923-1932
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FETIGNY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès.
8
Cote
5E112/62
Date
1877-1929
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Création, 1877. Commission administrative.- Elections...
9
Cote
5E112/33
Date
1850
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Période dite du cadastre napoléonien
  • Renseignement concernant les maisons et usines en construction,...
10
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Cote
3E/1099
Date
1873-1882
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
11
Cote
5E112/53
Date
1827
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les...
12
Baptêmes, mariages, sépultures.

78 medias

Cote
5E112/13
Date
Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Fétigny
  • Registres paroissiaux et cahiers
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
13
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Cote
3E/1098
Date
1863-1872
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
14
Cote
5E112/26
Date
1889-1931
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
  • Agriculture
  • Sinistres agricoles : états.
15
Cote
5E112/21
Date
1857-1892
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
  • Agriculture
  • Statistique agricole.- Registre de renseignements,...
16
Cote
5E112/55
Date
1810-1917
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel communal
  • Gardes champêtres.- Nominations et démission.
17
Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

1 media

Cote
3Pplan2427
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...
18
Cote
5E112/14
Date
1789-1791
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Lois et actes du pouvoir central (série A)
  • Lois et décrets, août 1789-juin 1791.
19
Cote
5E112/49
Date
1824
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur...
20
Cote
5E112/72
Date
1912
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
  • Registre matricule.
21
Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

1 media

Cote
3Pplan2426
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...
22
Cote
5E112/31
Date
1828
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Période dite du cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de délimitation du territoire et états...
23
Cote
5E112/20
Date
1836-1946
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Etats récapitulatifs et listes nominatives.
24
Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

1 media

Cote
3Pplan2431
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre...
25
Cote
5E112/38
Date
1950
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Impôts sur le revenu des personnes physiques : liste...
26
Cote
5E112/63
Date
1904-1943
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Délibérations, 23 juin 1904-6 avril 1943.
27
Cote
5E112/9
Date
1444
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Délimitation des bois de la Montagne de Meliez entre...
28
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Cote
3E/1093
Date
1813-1822
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
29
Cote
5E112/41
Date
1871-1943
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
  • Recrutement
  • Listes nominatives des ajournés et démobilisés, 1924-1942....
30
Cote
5E112/2
Date
1557
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Droits seigneuriaux.- Reconnaissances des dîmes de...
31
Mariages, publications de mariage.

161 medias

Cote
3E/4077
Date
1793-1822
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FETIGNY
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
32
Cote
5E112/19
Date
1836
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Dispense d'alliance pour contracter mariage.
33
Cote
5E112/61
Date
1838-1920
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Arrêté et délits.
34
Cote
5E112/44
Date
1815
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1814-1815
  • Réquisitions et indemnités pour céréales, fourrage,...
35
Cote
3P1693
Date
1913
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
36
Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet

1 media

Cote
3Pplan2429
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
37
Cote
3Pplan6622
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune, Genod, commune, Saint-Hymetière, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Savigna, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arinthod
  • Fétigny, Genod, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse,...
38
Cote
5E112/15
Date
1810-1845
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • Registres des délibérations 31 mai 1810-2 avril 1842...
39
Naissances.

176 medias

Cote
3E/4075
Date
1793-1822
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FETIGNY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
40
Naissances, mariages, décès.

2 lots 56 medias

Cote
3E/11628
Date
1923-1932
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • F
  • FETIGNY
  • Naissances, mariages, décès.
41
Fétigny, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet

1 media

Cote
3Pplan2428
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
42
Cote
5E112/73
Date
1912-1914
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
  • Livre de perception des cotisations.
43
Naissances.

135 medias

Cote
3E/4076
Date
1823-1852
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FETIGNY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
44
Cote
5E112/34
Date
1830-1923
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Nominations de répartiteurs, 1830, 1888 et 1923.
45
Cote
5E112/22
Date
1900-1940
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
  • Agriculture
  • Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement...
46
Cote
5E112/60
Date
1862-1888
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Partage des bois et parcours indivis entre Fétigny...
47
Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

115 medias

Cote
5E112/20
Date
1836-1891
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • F
  • Fétigny
  • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
48
Cote
5E112/1
Date
1592-1815
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations, nominations et comptes des échevins...
49
Fétigny, section B, le Village, feuille 6.

1 media

Cote
3Pplan2433
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, section B, le Village, feuille 6.
50
Cote
8oF990
Date- Lieu
Baume-les-Messieurs, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Arinthod, commune, Ardon, commune, Arbois, commune, Bersaillin, commune, Biarne, commune, Blye, commune, Bonlieu, commune, Bonnefontaine, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Chambéria, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Chatonnay, commune, Chaussenans, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Chevrotaine, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Cornod, commune, Courtefontaine, commune, Cousance, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cuvier, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Denezières, commune, Dessia, commune, Digna, commune, Dole, commune, Domblans, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Doucier, commune, Fétigny, commune, Fontenu, commune, Fraroz, commune, Frasne, commune, Frasnois (Le), commune, Frébuans, commune, Frontenay, commune, Geruge, commune, Gigny, commune, Gillois, commune, Gizia, commune, Grande-Rivière, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ivrey, commune, Jouhe, commune, Lains, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Loisia, commune, Longchaumois, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Loulle, commune, Louvenne, commune, Louverot (Le), commune, Loye (La), commune, Macornay, commune, Maisod, commune, Marnézia, commune, Martigna, commune, Maynal, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Menotey, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Mirebel, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Moiron, commune, Moissey, commune, Monnetay, commune, Montaigu, commune, Montcusel, commune, Montfleur, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nance, commune, Nans (Les), commune, Nogna, commune, Nozeroy, commune, Orchamps, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Piards (Les), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poligny, commune, Pratz, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Rahon, commune, Ravilloles, commune, Reithouse, commune, Revigny, commune, Romange, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Maur, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Salins-les-Bains, commune, Sampans, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sirod, commune, Songeson, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Uxelles, commune, Vadans, commune, Varessia, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Vertamboz, commune, Villards-d'Héria, commune, Vitreux, commune, Voiteur, commune, Acey, section, église de Chissey, église de Château-Chalon, église de Bonnefontaine, église Saint-Hilaire de Biarne, abbaye de Baume-les-Messieurs, église Notre-Dame d'Arinthod, église Saint-Just d'Arbois, église de Courtefontaine, église de Saint-Lupicin, église de Saint-Hymetière, cathédrale de Saint-Claude, église Notre-Dame des Jacobins de Poligny, église Saint-Hippolyte de Poligny, église d'Orgelet, église de Nozeroy, église de Mièges, église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier, église de Gigny, église Notre-Dame de Dole, église Saint-Anatoile de Salins-les-Bains, abbaye d'Acey de Vitreux, église Saint-Denis de Damparis
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
51
Cote
5E112/6
Date
1686
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Imposition faite à Claude Monnier d'Arinthod sur les...
52
Tables décennales.

2 lots 160 medias

Cote
3E/1097
Date
1853-1862
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, canton, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
53
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Cote
3E/11036
Date
1913-1922
Lieu
Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
54
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

2 lots 313 medias

Cote
3E/11031
Date
1893-1902
Lieu
Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Larnaud, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Lons-le-Saunier, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Louvenne, commune, Lombard, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
55
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Cote
3E/1095
Date
1833-1842
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
56
Cote
5E112/8
Date
1721
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Vente d'un terrain communal "sous les Moullards", 9...
57
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

91 medias

Cote
3E/10618
Date
1903-1912
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FETIGNY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
58
Cote
5E112/17
Date
1906-1926
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire, 15 mai 1906-18 août 1926.
59
Cote
5E112/10
Date
1726
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Propriété des bois des communautés de Fétigny et de...
  • Propriété des bois des communautés de Fétigny et de...
60
Cote
5E112/7
Date
1730-1733
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Délimitation de territoire : procès de Fétigny et Montadroit...
61
Cote
5E112/35
Date
1809-1815
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Rôle au marc le franc.
62
Cote
5E112/40
Date
1915-1953
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
  • Recrutement
  • Tableaux nominatifs de recensement des classes.
63
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

230 medias

Cote
3E/8232
Date
1873-1892
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FETIGNY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
64
Cote
5E112/48
Date
1889-1936
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Demandes de renseignements sur des personnes.
65
Cote
5E112/32
Date
1831-1914
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Période dite du cadastre napoléonien
  • Matrice foncière.
66
Cote
5E112/59
Date
1824-1829
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Propriété d'un terrain boisé : procès de Fétigny et...
67
Cote
5E112/42
Date
1922-1942
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
  • Administration militaire
  • Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre...
68
Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

10 medias

Cote
5E112/12
Date
1682-1687
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Fétigny
  • Registres paroissiaux et cahiers
  • Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre...
69
Cote
5E112/66
Date
1914-1947
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Accident du travail.- Déclarations.
70
Décès.

248 medias

Cote
3E/4080
Date
1793-1852
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FETIGNY
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
71
Cote
5E112/45
Date
1855-1899
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Arrêtés concernant la vente de bougies, 1855 ; la divagation...
72
Cote
5E112/43
Date
1851
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
  • Garde nationale
  • Réintégration d'armes.
73
Cote
5E112/47
Date
1793-1924
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police rurale
  • Vaine pâture : arrêtés, 1839-1914 ; délits, 1793-1857....
74
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

128 medias

Cote
6M190
Date
1809
Lieu
Agea, commune, Aromas, commune, Anchay, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cézia, commune, Cernon, commune, Charnod, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Chaléa, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Charnod, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Saint-Hymetière, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Menouille, commune, Montgefond, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Rupt, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Sousonne, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Ugna, commune
Type de document
tableau nominatif
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton d'Arinthod
  • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
75
Cote
5E112/3
Date
1762-1772
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Réclamation de la dîme par les curés de Légna et de...
76
Cote
5E112/24
Date
1929
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
  • Agriculture
  • Recensements de l'agriculture et du bétail : questionnaires.
77
Cote
5E112/51
Date
1857-1952
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Vaccinations.- Etats et certificats nominatifs.
78
Cote
5E112/25
Date
1915-1938
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
  • Agriculture
  • Vin : registres des déclarations de récolte.
79
Cote
5E112/plan1
Date- Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Plan coté en dehors des liasses [Non communicable,...
  • Bois (série N) [Voir dossier 5 E 112/60.]
  • Plan des terrains communaux partagés entre la commune...
80
Cote
5E112/69
Date
1862-1905
Lieu
Fétigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Enfants assistés.- Allocation mensuelle, 1862 et 1905....