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  1. Résultat n°1
    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.

    1 media

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.

    Date

    1842-1858

    Cote

    5E141/9

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  2. Résultat n°2
    1839-1848

    1 media

    1839-1848

    Date

    1839-1848

    Cote

    5E141/27

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Matrices générales des contributions directes (foncières,...
    • Rôles d'impositions
    • 1839-1848
  3. Résultat n°3
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1870-1960

    Cote

    5E141/59

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  4. Résultat n°4
    Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.

    1 media

    Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5562

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.
  5. Résultat n°5
    8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.

    1 media

    8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.

    Date

    1800-1837

    Cote

    5E141/3

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.
  6. Résultat n°6
    Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.

    1 media

    Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.

    Date

    1906

    Cote

    5E141/45

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.
  7. Résultat n°7
    Saligney, tableau d'assemblage.

    1 media

    Saligney, tableau d'assemblage.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5551

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, tableau d'assemblage.
  8. Résultat n°8
    Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.

    1 media

    Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.

    Date

    1915-1918

    Cote

    5E141/40

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.
  9. Résultat n°9
    Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.

    1 media

    Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.

    Cote

    5E141/83

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Mines
    • Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris...
  10. Résultat n°10
    Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.

    1 media

    Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.

    Date

    1882-1889

    Cote

    5E141/65

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.
  11. Résultat n°11

    Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

    Date

    1960-1986

    Cote

    1149W18

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
    • Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).

    Date

    1966-1981

    Cote

    2005W1/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Saligney
    • Registres d'appel journalier.
    • Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  13. Résultat n°13
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    89 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9572

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SALIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  14. Résultat n°14

    Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3596

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 70 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16
    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).

    1 media

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).

    Date

    1826-1895

    Cote

    5E141/23

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
  17. Résultat n°17
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de P à Z
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  18. Résultat n°18
    Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.

    1 media

    Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5564

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.
  19. Résultat n°19
    Etat nominatif.

    1 media

    Etat nominatif.

    Date

    1914

    Cote

    5E141/98

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses
    • Etat nominatif.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 2.

    1 media

    Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 2.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5558

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 2.
  22. Résultat n°22
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    23 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1715-1722

    Cote

    3E/14679, 14J121 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SALIGNEY
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  23. Résultat n°23
    Ecole : Projet d'acquisition, 1867-1869. Maison d'école avec mairie.- Construction, 1874-1875. Maison d'école de garçons.- Construction, 1877-1878. Bâtiment servant d'école de filles et de presbytère.- Réparation à la toiture, 1895. Ancienne école.- Location, 1902-1928. Logement pour l'instituteur.- Location, 1862-1867.

    1 media

    Ecole : Projet d'acquisition, 1867-1869. Maison d'école avec mairie.- Construction, 1874-1875. Maison d'école de garçons.- Construction, 1877-1878. Bâtiment servant d'école de filles et de presbytère.- Réparation à la toiture, 1895. Ancienne école.- Location, 1902-1928. Logement pour l'instituteur.- Location, 1862-1867.

    Date

    1862-1928

    Cote

    5E141/72

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignements,...
    • Ecole : Projet d'acquisition, 1867-1869. Maison d'école...
  24. Résultat n°24
    Résultats généraux.

    20 medias

    Résultats généraux.

    Date

    1856-1891

    Cote

    5E141/12

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • S
    • Saligney
    • Résultats généraux.
  25. Résultat n°25
    Cahier d'enregistrement des mandats délivrés.

    1 media

    Cahier d'enregistrement des mandats délivrés.

    Date

    1926-1929

    Cote

    5E141/64

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Cahier d'enregistrement des mandats délivrés.
  26. Résultat n°26
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    219 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/6804

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SALIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  27. Résultat n°27
    Sécurité publique.- Mise en demeure à un particulier de démolir ou de consolider un immeuble : arrêté du maire.

    1 media

    Sécurité publique.- Mise en demeure à un particulier de démolir ou de consolider un immeuble : arrêté du maire.

    Date

    1942

    Cote

    5E141/46

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Sécurité publique.- Mise en demeure à un particulier...
  28. Résultat n°28
    Débits de boissons.- Rejet de demande de tenancière, 1862 ; fermeture, 1865 et autorisation d'ouverture, 1869.

    1 media

    Débits de boissons.- Rejet de demande de tenancière, 1862 ; fermeture, 1865 et autorisation d'ouverture, 1869.

    Date

    1862-1869

    Cote

    5E141/44

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Débits de boissons.- Rejet de demande de tenancière,...
  29. Résultat n°29
    Tableau de la population.

    1 media

    Tableau de la population.

    Date

    1809

    Cote

    5E141/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Tableau de la population.
  30. Résultat n°30
    Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 1.

    1 media

    Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 1.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5557

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 1.
  31. Résultat n°31
    Listes d'émargement.

    1 media

    Listes d'émargement.

    Date

    1857-1968

    Cote

    5E141/52

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes électorales
    • Listes d'émargement.
  32. Résultat n°32
    Comptes du receveur de la commune, an XIII (1804-1805)-1823.

    1 media

    Comptes du receveur de la commune, an XIII (1804-1805)-1823.

    Date

    1804-1823

    Cote

    5E141/58

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes du receveur de la commune, an XIII (1804-1805)-1823.
  33. Résultat n°33

    Quoi de neuf ?

    Date

    1996-2003

    Cote

    Per1198

    • Contexte : Périodiques
    • Per1101-1200
    • Quoi de neuf ?
  34. Résultat n°34
    Logement et cantonnement des troupes.- Etats des ressources, 1880-1891.

    1 media

    Logement et cantonnement des troupes.- Etats des ressources, 1880-1891.

    Date

    1880-1891

    Cote

    5E141/33

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes.- Etats des ressources,...
  35. Résultat n°35
    Etats des redevances pour utilisation de l'alambic communal, 1946-1959. Concession d'eau aux particuliers : rôles, 1939-1946.

    1 media

    Etats des redevances pour utilisation de l'alambic communal, 1946-1959. Concession d'eau aux particuliers : rôles, 1939-1946.

    Date

    1939-1959

    Cote

    5E141/68

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Etats des redevances pour utilisation de l'alambic...
  36. Résultat n°36
    Récoltes agricoles et des blés : bulletins de déclarations individuelles, tableaux récapitulatifs.

    1 media

    Récoltes agricoles et des blés : bulletins de déclarations individuelles, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1936-1948

    Cote

    5E141/16

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Récoltes agricoles et des blés : bulletins de déclarations...
  37. Résultat n°37
    Procès-verbaux d'élection du bureau, des membres de la subdivision, 1891 ; d'élection du trésorier, 1892 ; de réunion générale, 1892-1893. Statuts et règlement, 1891-1893. Dissolution, 1896. Liquidation des fonds, 1897.

    1 media

    Procès-verbaux d'élection du bureau, des membres de la subdivision, 1891 ; d'élection du trésorier, 1892 ; de réunion générale, 1892-1893. Statuts et règlement, 1891-1893. Dissolution, 1896. Liquidation des fonds, 1897.

    Date

    1891-1897

    Cote

    5E141/101

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
    • Procès-verbaux d'élection du bureau, des membres de...
  38. Résultat n°38
    Saligney, section C, la Forêt, feuille 5.

    1 media

    Saligney, section C, la Forêt, feuille 5.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5565

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section C, la Forêt, feuille 5.
  39. Résultat n°39
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    194 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3889

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SALIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  40. Résultat n°40
    Tables décennales.

    2 lots 62 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1219

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  41. Résultat n°41
    Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal, 1918 ; liste nominative des déclarants, 1941. Bulletin communal de recensement des animaux, 1942. Déclaration de ruches d'abeilles, 1946.

    1 media

    Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal, 1918 ; liste nominative des déclarants, 1941. Bulletin communal de recensement des animaux, 1942. Déclaration de ruches d'abeilles, 1946.

    Date

    1918-1946

    Cote

    5E141/19

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal,...
  42. Résultat n°42
    Terrier de la seigneurie et communauté de Saligney (lettre à terrier 1714).

    1 media

    Terrier de la seigneurie et communauté de Saligney (lettre à terrier 1714).

    Date

    1723

    Cote

    5E141/1

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, Impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Terrier de la seigneurie et communauté de Saligney...
  43. Résultat n°43
    Liste nominative des assurés.

    1 media

    Liste nominative des assurés.

    Date

    1911

    Cote

    5E141/90

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes
    • Liste nominative des assurés.
  44. Résultat n°44
    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Gendrey, sans date (XIXème siècle).

    1 media

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Gendrey, sans date (XIXème siècle).

    Cote

    5E141/31

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
  45. Résultat n°45
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    235 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/6801

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SALIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  46. Résultat n°46
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    50 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 05 février 1743 et le 29 novembre 1764

    Cote

    5E141/106, 14J124 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saligney
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  47. Résultat n°47
    Surfaces ensemencées en céréales et surfaces labourables.- Déclarations individuelles : bulletins et registres récapitulatifs nominatifs et communaux, 1918-1936.

    1 media

    Surfaces ensemencées en céréales et surfaces labourables.- Déclarations individuelles : bulletins et registres récapitulatifs nominatifs et communaux, 1918-1936.

    Date

    1918-1936

    Cote

    5E141/15

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Surfaces ensemencées en céréales et surfaces labourables.-...
  48. Résultat n°48

    Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde et Vitreux (tome 2)

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan6681

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières,...
  49. Résultat n°49
    Renseignements sur la nature, l'étendue et la valeur des biens communaux, et leur mode de jouissance, 1844. Amodiations de biens communaux, 1850-1935. Ventes de terrains, de matériaux et d'arbres communaux, 1879-1904.

    1 media

    Renseignements sur la nature, l'étendue et la valeur des biens communaux, et leur mode de jouissance, 1844. Amodiations de biens communaux, 1850-1935. Ventes de terrains, de matériaux et d'arbres communaux, 1879-1904.

    Date

    1844-1935

    Cote

    5E141/73

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Renseignements sur la nature, l'étendue et la valeur...
  50. Résultat n°50
    Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    117 medias

    Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1831-1891

    Cote

    5E141/11

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • S
    • Saligney
    • Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856,...
  51. Résultat n°51
    Registre des procès-verbaux de la commission de statistique agricole de la commune, 15 novembre 1902 - 22 novembre 1908. Registre de renseignements statistiques, 1857-1865. Recensement de la production agricole et du bétail, 1929-1930. Statistique agricole : renseignement sur la récolte de 1880, 1881. Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.- Questionnaires communaux, 1900-1940. Enquête générale agricole de 1955. Liste et fiches des exploitations agricoles, 1954-1955.

    1 media

    Registre des procès-verbaux de la commission de statistique agricole de la commune, 15 novembre 1902 - 22 novembre 1908. Registre de renseignements statistiques, 1857-1865. Recensement de la production agricole et du bétail, 1929-1930. Statistique agricole : renseignement sur la récolte de 1880, 1881. Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.- Questionnaires communaux, 1900-1940. Enquête générale agricole de 1955. Liste et fiches des exploitations agricoles, 1954-1955.

    Date

    1857-1955

    Cote

    5E141/13

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Registre des procès-verbaux de la commission de statistique...
  52. Résultat n°52
    Tables décennales.

    2 lots 80 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1213

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  53. Résultat n°53
    23 juin 1839 - 5 octobre 1865 (arrêté du maire du 16 juin 1839).

    1 media

    23 juin 1839 - 5 octobre 1865 (arrêté du maire du 16 juin 1839).

    Date

    1839-1865

    Cote

    5E141/4

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 23 juin 1839 - 5 octobre 1865 (arrêté du maire du 16...
  54. Résultat n°54

    Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires 1941-1942, 1958-1959 à 1960-1961, [1961-1962 ou 1962-1963], 1963-1964, 1964, [1965], 1965, 1966, 1971).

    Date

    1941-1971

    Cote

    2005W1/4

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Saligney
    • Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  55. Résultat n°55
    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    1 media

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1911-1971

    Cote

    5E141/26

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  56. Résultat n°56
    Enfant placé.- Demande de renseignements faite par la commission des hospices, 1857. Enfants secourus.- Allocation mensuelle, 1894. Assistance publique.- Correspondance préfectorale au maire concernant le contingent des communes, 1875.

    1 media

    Enfant placé.- Demande de renseignements faite par la commission des hospices, 1857. Enfants secourus.- Allocation mensuelle, 1894. Assistance publique.- Correspondance préfectorale au maire concernant le contingent des communes, 1875.

    Date

    1857-1894

    Cote

    5E141/97

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
    • Enfant placé.- Demande de renseignements faite par...
  57. Résultat n°57
    Saligney, section A, le Village, feuille 2.

    1 media

    Saligney, section A, le Village, feuille 2.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5553

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section A, le Village, feuille 2.
  58. Résultat n°58
    Etats des chevaux, mulets et voitures, 1874-1946.

    1 media

    Etats des chevaux, mulets et voitures, 1874-1946.

    Date

    1874-1946

    Cote

    5E141/34

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des chevaux, mulets et voitures, 1874-1946.
  59. Résultat n°59
    Formation, organisations de subdivision, 1858-1933. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1920 ; procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1840-1912 ; de prestation de serment des officiers, 1863. Nominations de sous-lieutenants, 1892-1943. Listes des sapeurs-pompiers, 1872-1943. Engagements quinquennaux, 1878-1943. Contrôles nominatifs, 1902-1913. Règlements disciplinaires, 1860-1892 et sans date. Subventions, 1904-1919.

    1 media

    Formation, organisations de subdivision, 1858-1933. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1920 ; procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1840-1912 ; de prestation de serment des officiers, 1863. Nominations de sous-lieutenants, 1892-1943. Listes des sapeurs-pompiers, 1872-1943. Engagements quinquennaux, 1878-1943. Contrôles nominatifs, 1902-1913. Règlements disciplinaires, 1860-1892 et sans date. Subventions, 1904-1919.

    Date

    1840-1943

    Cote

    5E141/38

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Formation, organisations de subdivision, 1858-1933....
  60. Résultat n°60
    Concessions de terrain au cimetière.- Trentenaires, 1914-1917 ; perpétuelles, 1915, 1916 et 1953.

    1 media

    Concessions de terrain au cimetière.- Trentenaires, 1914-1917 ; perpétuelles, 1915, 1916 et 1953.

    Date

    1914-1953

    Cote

    5E141/78

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Propriétés et droits divers
    • Concessions de terrain au cimetière.- Trentenaires,...
  61. Résultat n°61
    1850-1889.

    1 media

    1850-1889.

    Date

    1850-1889

    Cote

    5E141/28

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Matrices générales des contributions directes (foncières,...
    • Rôles d'impositions
    • 1850-1889.
  62. Résultat n°62
    Baptêmes 28 septembre 1653 - 10 octobre 1694, baptêmes, mariages, sépultures 4 mars 1738 - 24 janvier 1743.

    59 medias

    Baptêmes 28 septembre 1653 - 10 octobre 1694, baptêmes, mariages, sépultures 4 mars 1738 - 24 janvier 1743.

    Date

    1653-1743

    Cote

    5E141/105, 14J123 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saligney
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 28 septembre 1653 - 10 octobre 1694, baptêmes,...
  63. Résultat n°63
    Ravitaillement, 1943 et 1948. Impositions de foin, de céréales, pommes de terre et produits de basse-cour, 1941-1944.

    1 media

    Ravitaillement, 1943 et 1948. Impositions de foin, de céréales, pommes de terre et produits de basse-cour, 1941-1944.

    Date

    1941-1948

    Cote

    5E141/42

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement, 1943 et 1948. Impositions de foin,...
  64. Résultat n°64
    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    1 media

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    5E141/25

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  65. Résultat n°65
    Saligney, section C, la Forêt, feuille 1.

    1 media

    Saligney, section C, la Forêt, feuille 1.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5561

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section C, la Forêt, feuille 1.
  66. Résultat n°66
    Listes des électeurs politiques et municipaux, 1840-1967. Radiation des listes électorales par suite de condamnation, 1874-1875.

    1 media

    Listes des électeurs politiques et municipaux, 1840-1967. Radiation des listes électorales par suite de condamnation, 1874-1875.

    Date

    1840-1967

    Cote

    5E141/51

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs politiques et municipaux, 1840-1967....
  67. Résultat n°67
    Saligney, section A, le Village, feuille 3.

    1 media

    Saligney, section A, le Village, feuille 3.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5554

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section A, le Village, feuille 3.
  68. Résultat n°68
    Listes nominatives.

    1 media

    Listes nominatives.

    Date

    1836-1946

    Cote

    5E141/11

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives.
  69. Résultat n°69

    Années scolaires 1941-1942, 1942-1943, 1944-1945, 1945-1946, 1947-1948 à 1965-1966 (vingt-trois cahiers).

    Date

    1941-1966

    Cote

    2005W1/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Saligney
    • Registres d'appel journalier.
    • Années scolaires 1941-1942, 1942-1943, 1944-1945, 1945-1946,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  70. Résultat n°70
    Jury des Assises.- Listes des jurés, 1886 et 1928-1954.

    1 media

    Jury des Assises.- Listes des jurés, 1886 et 1928-1954.

    Date

    1886-1954

    Cote

    5E141/47

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Jury des Assises.- Listes des jurés, 1886 et 1928-1954.
  71. Résultat n°71
    Premier registre des maires : déclaration des parents ou ayants-droit, 1892-1898. Deuxième registre des maires : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1892-1898 et 1905-1945.

    1 media

    Premier registre des maires : déclaration des parents ou ayants-droit, 1892-1898. Deuxième registre des maires : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1892-1898 et 1905-1945.

    Date

    1892-1945

    Cote

    5E141/96

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
    • Premier registre des maires : déclaration des parents...
  72. Résultat n°72
    Série communale : baptêmes 28 septembre 1653 - 10 octobre 1694, baptêmes, mariages, sépultures 4 mars 1738 - 24 janvier 1743.

    2 lots 60 medias

    Série communale : baptêmes 28 septembre 1653 - 10 octobre 1694, baptêmes, mariages, sépultures 4 mars 1738 - 24 janvier 1743.

    Date

    1653-1743

    Cote

    5E141/105, 14J123 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 28 septembre 1653 - 10 octobre...
  73. Résultat n°73
    Tables décennales.

    2 lots 82 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1218

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  74. Résultat n°74
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    201 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8621

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SALIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  75. Résultat n°75
    Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais.

    1 media

    Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais.

    Date

    1868-1948

    Cote

    5E141/88

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers ; hospitalisation
    • Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais.
  76. Résultat n°76
    Ruisseau des Pré des Mouilles.- Curage, 1883.

    1 media

    Ruisseau des Pré des Mouilles.- Curage, 1883.

    Date

    1883

    Cote

    5E141/84

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Ruisseau des Pré des Mouilles.- Curage, 1883.
  77. Résultat n°77
    Elections du Président de la République, [5 et 19 décembre]1965 et [1er et 15 juin]1969. Plébiscite des [20 et 21 décembre] 1851, [et des 21 et 22 novembre] 1852, [8 mai] 1870. Référendums, 1958-1969. Elections au conseil de la République, 1955 ; au Sénat, 1876-1959 : à l'Assemblée nationale, 1852-1937 ; au Conseil général, 1852-1968 ; élections au conseil municipal et nominations de maire et d'adjoint, 1831-1965.

    1 media

    Elections du Président de la République, [5 et 19 décembre]1965 et [1er et 15 juin]1969. Plébiscite des [20 et 21 décembre] 1851, [et des 21 et 22 novembre] 1852, [8 mai] 1870. Référendums, 1958-1969. Elections au conseil de la République, 1955 ; au Sénat, 1876-1959 : à l'Assemblée nationale, 1852-1937 ; au Conseil général, 1852-1968 ; élections au conseil municipal et nominations de maire et d'adjoint, 1831-1965.

    Date

    1831-1969

    Cote

    5E141/54

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbaux
    • Elections du Président de la République, [5 et 19 décembre]1965...
  78. Résultat n°78
    Commission municipale scolaire : liste des membres, 1882. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1969. Enfants instruits dans la famille : Déclarations verbales, sans date. Caisse des écoles.- Statuts, 1883 ; procès-verbaux de la réunion de l'assemblée générale des sociétaires, 1er et 25 mars 1883 ; procès-verbaux de la réunion de l'assemblée générale des sociétaires, 1er et 25 mars 1883 ; budgets, 1882-1896. Personnel enseignant.- Nominations, 1853-1887 ; révocation, 1853. Mobilier personnel des directeurs d'écoles publiques.- Correspondance de la sous-préfecture concernant le financement, 1868. Enfants admis gratuitement à l'école : Arrêtés préfectoraux et listes, 1852-1870. Rétribution scolaire : Rôle, 1867-1870.

    1 media

    Commission municipale scolaire : liste des membres, 1882. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1969. Enfants instruits dans la famille : Déclarations verbales, sans date. Caisse des écoles.- Statuts, 1883 ; procès-verbaux de la réunion de l'assemblée générale des sociétaires, 1er et 25 mars 1883 ; procès-verbaux de la réunion de l'assemblée générale des sociétaires, 1er et 25 mars 1883 ; budgets, 1882-1896. Personnel enseignant.- Nominations, 1853-1887 ; révocation, 1853. Mobilier personnel des directeurs d'écoles publiques.- Correspondance de la sous-préfecture concernant le financement, 1868. Enfants admis gratuitement à l'école : Arrêtés préfectoraux et listes, 1852-1870. Rétribution scolaire : Rôle, 1867-1870.

    Date

    1852-1969

    Cote

    5E141/99

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique. Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Commission municipale scolaire : liste des membres,...
  79. Résultat n°79
    Dommages de guerre.- Indemnisation.

    1 media

    Dommages de guerre.- Indemnisation.

    Date

    1953

    Cote

    5E141/43

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Dommages de guerre.- Indemnisation.
  80. Résultat n°80
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    217 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/6805

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SALIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.