Procès-verbaux d'élection du bureau, des membres de la subdivision, 1891 ; d'élection du trésorier, 1892 ; de réunion générale, 1892-1893. Statuts et règlement, 1891-1893. Dissolution, 1896. Liquidation des fonds, 1897.

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Archives communales déposées : SALIGNEY

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Archives communales déposées : SALIGNEY

Cote/Cotes extrêmes

5E141/

Date

1723-1981

Importance matérielle

1 ml

103 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 06/10/2005

Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers

Procès-verbaux d'élection du bureau, des membres de la subdivision, 1891 ; d'élection du trésorier, 1892 ; de réunion générale, 1892-1893. Statuts et règlement, 1891-1893. Dissolution, 1896. Liquidation des fonds, 1897.

Cote/Cotes extrêmes

5E141/101

Date

1891-1897

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saligney, commune

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