Formation, organisations de subdivision, 1858-1933. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1920 ; procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1840-1912 ; de prestation de serment des officiers, 1863. Nominations de sous-lieutenants, 1892-1943. Listes des sapeurs-pompiers, 1872-1943. Engagements quinquennaux, 1878-1943. Contrôles nominatifs, 1902-1913. Règlements disciplinaires, 1860-1892 et sans date. Subventions, 1904-1919.

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Archives communales déposées : SALIGNEY

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5E141/

Date

1723-1981

Importance matérielle

1 ml

103 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 06/10/2005

Cote/Cotes extrêmes

5E141/38

Date

1840-1943

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux