Commission municipale scolaire : liste des membres, 1882. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1969. Enfants instruits dans la famille : Déclarations verbales, sans date. Caisse des écoles.- Statuts, 1883 ; procès-verbaux de la réunion de l'assemblée générale des sociétaires, 1er et 25 mars 1883 ; procès-verbaux de la réunion de l'assemblée générale des sociétaires, 1er et 25 mars 1883 ; budgets, 1882-1896. Personnel enseignant.- Nominations, 1853-1887 ; révocation, 1853. Mobilier personnel des directeurs d'écoles publiques.- Correspondance de la sous-préfecture concernant le financement, 1868. Enfants admis gratuitement à l'école : Arrêtés préfectoraux et listes, 1852-1870. Rétribution scolaire : Rôle, 1867-1870.

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Archives communales déposées : SALIGNEY

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Archives communales déposées : SALIGNEY

Cote/Cotes extrêmes

5E141/

Date

1723-1981

Importance matérielle

1 ml

103 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 06/10/2005

Archives postérieures à 1789

Instruction publique. Sciences, lettres et arts. (série R)

Instruction publique

Commission municipale scolaire : liste des membres, 1882. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1969. Enfants instruits dans la famille : Déclarations verbales, sans date. Caisse des écoles.- Statuts, 1883 ; procès-verbaux de la réunion de l'assemblée générale des sociétaires, 1er et 25 mars 1883 ; procès-verbaux de la réunion de l'assemblée générale des sociétaires, 1er et 25 mars 1883 ; budgets, 1882-1896. Personnel enseignant.- Nominations, 1853-1887 ; révocation, 1853. Mobilier personnel des directeurs d'écoles publiques.- Correspondance de la sous-préfecture concernant le financement, 1868. Enfants admis gratuitement à l'école : Arrêtés préfectoraux et listes, 1852-1870. Rétribution scolaire : Rôle, 1867-1870.

Cote/Cotes extrêmes

5E141/99

Date

1852-1969

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saligney, commune

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