23 juin 1839 - 5 octobre 1865 (arrêté du maire du 16 juin 1839).

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Archives communales déposées : SALIGNEY

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Archives communales déposées : SALIGNEY

Cote/Cotes extrêmes

5E141/

Date

1723-1981

Importance matérielle

1 ml

103 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 06/10/2005

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

5E141/3-7

23 juin 1839 - 5 octobre 1865 (arrêté du maire du 16 juin 1839).

Cote/Cotes extrêmes

5E141/4

Date

1839-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saligney, commune

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