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Délibérations, mai 1869 - mai 1899.

5E633/14

1869-1899

Prémanon, commune

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

3E/14629

1933-1942

Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Molinges, commune, Montcusel, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Ponthoux, commune, Pratz, commune, Prémanon, commune, Prénovel, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rivière-Devant, commune, Rogna, commune, Rousses (Les), commune

table décennale

Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue, 1869 ; demande pour prêter serment refusée, 1866. Garde-champêtre : démission, 1869, révocation, 1874.

5E633/61

1863-1874

Prémanon, commune

Extraits des registres des délibérations.

5E633/17

1870-1936

Prémanon, commune

Prémanon, section D, feuille 1.

3Pplan4876

1838

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Tables décennales.

3E/1270

1873-1882

Longchaumois, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Darbella (La), commune, Mouille (La), commune, Morbier, commune, Rousses (Les), commune, Prémanon, commune, Morez, commune, Lézat, commune, Tancua, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès.

3E/12480

1923-1932

Prémanon, commune

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

3Pplan4850

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Elections du Président de la République, 1965 et 1969. Référendums, 1945-1946, 1958 et 1961, 1962, 1969. Elections au Conseil de la République, 1948 et 1955. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1932-1965 ; de députés, 1863 et 1951-1986 ; au conseil d'arrondissement, 1928 et 1934 ; au conseil général, 1931-1967 ; au conseil municipal, 1934-1968 ; à la Chambre d'agriculture, 1933-1964 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1959 ; des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales, 1947. Nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1849-1870.

5E633/60

1849-1986

Prémanon, commune

Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie, 1939 ; plan du projet, 1939 (voir 17 Fi 1686) ; projet de fruitière communale ; plan du sous-sol de la porcherie, 1939 (voir 17 Fi 1685).

5E633/72

1939

Prémanon, commune

Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

3Pplan4865

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

3Pplan4892

1835

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Colonie de Prémanon. Le réfectoire

39Fi3432

1930

Prémanon, commune

Prémanon, section D, feuille 2.

3Pplan4877

1838

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Matrice des propriétés bâties.

3P3160

1911

Prémanon, commune

matrice des propriétés bâties

Procès-verbaux d'élections d'échevins.

5E633/1

1784-1787

Prémanon, commune

Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

3Pplan4853

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

3Pplan4867

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Registre des délibérations.

5E633/85

1915-1986

Prémanon, commune

Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.

5E633/36

1827-1913

Prémanon, commune

Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes de Prémanon à Vulvoz (1940-1944).

266W11

1940-1944

Prémanon, commune, Vulvoz, commune

Secours aux familles des militaires, an II (1794). Allocations militaires, 1938-1954. Soins médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre, 1919-1941. Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, feuilles et carnets de maladie, 1909-1950. Assistance obligatoire aux vieillards, 1903-1950. Protection des enfants du premier âge : registre destiné à établir les états statistiques des naissances, des morts-nés, des décès et des migrations, 1876-1880. Déclaration, 1885. Rapports annuels, 1885-1891. Tableaux annuels : statistique des décès, 1877. Deuxième registre des maires : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1912-1950. Assistance publique, 1870-1884. Enfants secourus, 1877. Livret d'ouvrier, 1899.

5E633/88

1794-1954

Prémanon, commune

Etats des voitures et chevaux, 1914-1935. Extraits mortuaires, 1839 et 1877. Affiches : "Gouvernement de la Défense Nationale, A. Trouillebert", citoyens courage, la liberté protège la France, s.d. (voir 17 Fi 1680) ; décret et arrêté concernant les chevaux et harnachements ; le matériel des batteries ; fait à Lons-le-Saunier, le 6 décembre 1870 (voir 17 Fi 1681).

5E633/47

1837-1935

Prémanon, commune

Prémanon - bulletin municipal

Per1084

1996-2018

Prémanon, commune

Le Jura des villages.

4oF595

Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Arinthod, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Biarne, commune, Bois-d'Amont, commune, Chalesmes (Les), commune, Champrougier, commune, Château-Chalon, commune, Chaussin, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Clucy, commune, Cousance, commune, Coyrière, commune, Dramelay, commune, Fontenu, commune, Fraisans, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Gigny, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lect, commune, Mièges, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montaigu, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmirey-le-Château, commune, Morbier, commune, Moussières (Les), commune, Neublans, commune, Nozeroy, commune, Orgelet, commune, Ougney, commune, Pesse (La), commune, Petit-Noir, commune, Pont-de-Poitte, commune, Prémanon, commune, Pretin, commune, Pupillin, commune, Rousses (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Christophe, commune, Saint-Cyr-Montmalin, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Thoirette, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vieille-Loye (La), commune

Prémanon, section D, feuille 10.

3Pplan4884

1837

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Prémanon, section C, la Darbella, feuille 2.

3Pplan4874

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Délibérations, mai 1899 - mars 1936.

5E633/15

1899-1936

Prémanon, commune

Ouvrage de la situation de la commune de Prémanon ainsi que d'autres objets dénotés, demandé par Monsieur le Préfet du Département du Jura par son arrêté du 22 mai 1811 ; arrêté l'ouvrage par le maire et son conseil municipal, le 11 août 1811 (copies).

5E633/25

1811

Prémanon, commune

Colonie de Prémanon. La promenade

39Fi3434

1930

Prémanon, commune

Extraits d'actes d'état civil d'autres communes, 1849-1909. Vérifications des registres d'état civil, 1866-1909. Jugement du Tribunal de Première Instance de Saint-Claude, ordonnant la rectification sur les registres du décès de Benoit-Jeannin Marie Henriette femme de Prost-Dumont Jean et non Dumont Jean, décédée le 15 mai 1853, jugé le 6 octobre 1884 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Gaulaz Elise Albine, née le 14 août 1885, jugé le 24 décembre 1885 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Marie Fanny, née le 20 juillet 1864, jugé le 3 septembre 1891 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Charles Joseph, né le 16 juin 1863, jugé le 9 mars 1905.

5E633/27

1849-1909

Prémanon, commune

Registre de correspondance, 1826-1858 ; état des mandats délivrés, 6 mars 1831 au 16 août 1861.

5E633/20

1826-1861

Prémanon, commune

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

3E/11019

1913-1922

Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune

table décennale

Colonie de Prémanon. Scènes de jeux

39Fi3431

1930

Prémanon, commune

Dénombrement de 1891 : feuilles de ménage, bordereaux de la maison.

5E633/30

1891

Prémanon, commune

Liste nominative à l'initiative de la commune, 1834. Résultats généraux, 1891. Listes nominatives, 1851.

5E633/28

1834-1891

Prémanon, commune

liste nominative, résultats généraux

Prémanon, section D, feuille 15.

3Pplan4889

1835

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Prémanon, section D, feuille 6.

3Pplan4880

1837

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction de faucons pélerins :- certificat de capacité accordé à M. René-Jean Monneret, le 27/12/1990 et extension de son certificat de capacité (27/09/1995)- arrêté d'autorisation d'exploiter la volerie (1991) + modificatif (1993)Maison de la faune à Prémanon :- demande de renouvellement d'une exposition d'animaux naturalisés + listing des animaux naturalisés + photographies d'animaux naturalisés- plans d'orgnisation de la maison de la faute- refus du ministère de renouveler l'autorisation d'exposer des animaux naturalisés (1993)Sation des Rousses :- plan de développement et de restructuration (octobre 1990)

2286W60

1990-1995

Arlay, commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune

Monuments aux morts : morts pour la Patrie 1914-1919 (affiche) (voir 17 Fi 1684)).

5E633/68

1914-1919

Prémanon, commune

Registres d'immatriculation, 1897-1921, 1913-1914, 1921-1923. Enregistrement des visas d'arrivée délivrés, 1934-1955 ; des visas de départ délivrés, 1936-1953 ; demande de cartes d'identité, 1934-1956. Visas des étrangers, 1924-1983. Récépissés des cartes de séjour, 1958-1971. Laissez-passer, 1914. Listes nominatives des étrangers, 1907-1919. Naturalisations, 1935-1970. Changement de résidence, 1970-1971.

5E633/56

1897-1983

Prémanon, commune

Impôts de la Montagne "des Tuffes" : litige entre Prémanon et Longchaumois.

5E633/43

1883-1900

Prémanon, commune

Prémanon, section B, le Village, feuille 13.

3Pplan4864

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Tableaux nominatifs des habitants de La Mouille (1805, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1813), Prémanon (1805, 1806, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812).

6M231

1805-1813

Mouille (La), commune, Prémanon, commune

tableau nominatif

Chemin de grande communication N°25 de Morez à Oyonnax : rectification, 1866-1898. Travaux aux chemins, 1847-1851. Chemin vicinal de Prémanon à Morez : plan de la rectification, 1832. C.V.O. N°3 des Arcets à Longchaumois : travaux, 1844-1881. C.V.O. N°6 : travaux, 1873 et 1878. C.V.O. N°7 du Bief de la Chaille à la Croix de la Teppe : travaux, 1868-1880. Plan chemin vicinal de Montfier, 1844 (voir 13 Fi 2623). Plan des chemins vicinaux, 1844 (voir 13 Fi 2624). Reconstruction d'un pont sur la Biennette et amélioration du chemin vicinal ordinaire N°3, aux abords, 1888. Pétition pour demander l'ouverture d'un chemin vicinal à partir du Bas des Rivières section de Prémanon pour arriver à la Combe de Berthot par les Arcets, 1839. Pétition demandant la reconstruction d'un pont voisin des usines Grenier-Meguet sur un chemin classé vicinal, 18 mai 1866. Chemin rural N°7 dit chemin d'hiver de Jacobey : avant projet de reconnaissance et d'ouverture, 1915. Service vicinal : budgets, ressources et subventions, 1846-1948. Rôle de prestation pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, 1867-1903. Installation de clôture électrique faite par un particulier, 1950.

5E633/79

1832-1950

Prémanon, commune

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 2.

3Pplan4841

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 7.

3Pplan4846

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Prémanon, section B, le Village, feuille 3.

3Pplan4854

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au 6 février 1789.

5E633/91, 14J600 (Ancienne cote aux AD Jura)

1768-1789

Prémanon, commune

Baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au 6 février 1789.

5E633/91, 14J600 (Ancienne cote aux AD Jura)

1768-1789

Prémanon, commune

registre paroissial

Rôles.

5E633/2

1784-1787

Prémanon, commune

Situation générale de la commune.

5E633/24

1790

Prémanon, commune

Naissances, publications de mariage.

3E/6242

1853-1871

Prémanon, commune

registre d'état civil

Cimetière : Travaux de clôture du nouveau cimetière et du jardin du presbytère, 1841 ; plan, 1841 (voir 13 Fi 2612) ; devis pour l'appropriation et la réfection d'une partie de la clôture, 1862 ; projet d'acquisition d'une parcelle de terrain nécessaire à l'agrandissement du cimetière, 1882 ; construction de murs de soutènement et de clôture pour l'agrandissement et l'amélioration du cimetière, 1883 ; agrandissement du cimetière ; projet, plans, cession de terrain par un particulier à la commune, 1909-1910.

5E633/70

1841-1910

Prémanon, commune

Délibérations, an VIII - mai 1844. Décrets, 1789-1790. Arrêtés du Préfet et autres actes importants de la commune, an VIII. Délibérations, mai 1844 - février 1869 (voir 5 E 633/7).

5E633/13

1789-1869

Prémanon, commune

Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'établissement d'une fontaine, 1892-1893. Adduction d'eau : visite et rapport géologique, analyses bactériologique et chimique, 1906-1911. Réservoir : plans, 1935 (voir 13 Fi 2626 à 2628).

5E633/76

1892-1935

Prémanon, commune

Naissances : avril 1796 - avril 1801.

5E633/8

1796-1801

Prémanon, commune

registre d'état civil

Prémanon, section B, le Village, feuille 12.

3Pplan4863

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Jugement du Tribunal Civil de Nantua concernant la production du Bleu du Haut-Jura (Gex-Septmoncel), désignant les communes comprises dans la délimitation, dont Prémanon, 24 juillet 1935.

5E633/33

1935

Prémanon, commune

Prémanon, section C, la Darbella, feuille 1.

3Pplan4873

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Prémanon, section B, le Village, feuille 20.

3Pplan4871

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Eglise : travaux, 1770-1785. Contestations au sujet des limites du presbytère et de son jardin, 3 mai 1772. Délibération au sujet de la malfaçon des travaux du clocher, 16 janvier 1785.

5E633/6

1770-1785

Prémanon, commune

Registre des arrêtés du maire.

5E633/18

1840-1962

Prémanon, commune

Naissances, mariages, décès, 8 janvier 1806 au 6 janvier 1828.

5E633/9

1806-1828

Prémanon, commune

registre d'état civil

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10976

1903-1912

Prémanon, commune

registre d'état civil

Rapport d'expert au sujet d'un conflit de limites territoriales entre Prémanon et Longchaumois, 1747 ; plan et figure des bois communaux de Longchaumois dit "Les Arobiers et le Cernois" avant la création de la communauté de Prémanon qui était alors dépendante de Longchaumois, juin 1747 ; plan servant pour la ligne de partage de 1792 (voir 17 Fi 1621).

5E633/5

1747

Prémanon, commune

Colonie de Prémanon. Les dortoirs

39Fi3430

1930

Prémanon, commune

[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

109J14

1936-2004

Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lavancia, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Molunes (Les), commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, canton, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Villard-sur-Bienne, commune

Procès-verbal de l'état de l'église, du presbytère et des titres et papier, 18 juin 1790. Opposition de rattachement de la Darbella à la cure de Prémanon ; maintien les Rousses : convention 20 mars 1806 ; copie de délibération, 30 mars 1788, acte en opposition, 10 mai 1788.

5E633/83

1788-1806

Prémanon, commune

Demande de l'administration des Postes d'un plan indiquant les hameaux et maisons isolées, 1868. Etablissement de boite aux lettres, 1869-1870. Baux du bureau de Poste, 1909 et 1923. Service télégraphique : fonctionnement, 1883.

5E633/45

1868-1923

Prémanon, commune

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 4.

3Pplan4843

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

La route de Morez à Prémanon

54Fi1996

Morez, commune, Prémanon, commune

Registres des mandats, 1922-1953. Etat des mandats délivrés, 1831-1861 (voir 5 E 633/20).

5E633/65

1831-1953

Prémanon, commune

Tables décennales.

3E/1271

1883-1892

Longchaumois, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Darbella (La), commune, Mouille (La), commune, Morbier, commune, Rousses (Les), commune, Prémanon, commune, Morez, commune, Lézat, commune, Tancua, commune

table décennale

Procès-verbaux d'adjudication, 1911-1950 ; d'estimation des coupes, 1916-1951 ; d'estimation des fournitures de bois de chauffage, 1941 et 1955 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1870 ; de reconnaissance des chablis, volis ou bois de débit, 1875 ; de reconnaissance de délivrance de bois de service en faveur d'un incendie, 1869. Extrait du procès-verbal de reconnaissance des bois bostrychés, canton du Cernois, 1948. Procès-verbal de reconnaissance : traitement du garde forestier, 1870. Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1938-1953. Procès-verbal de délit, 1949. Transaction sur délits forestiers, 1866-1867. Rapport d'experts nommés par la municipalité de Prémanon qui ont vaqué à la reconnaissance des bois nécessaires à la reconstruction des maisons de ladite commune, 25 nivose an III (1795). Travaux aux chemins d'exploitation : procès-verbal de reconnaissance et correspondance, 1865-1870. Bois indivis entre Prémanon, la Darbella, Septmoncel et les Molunes : procès, 1832 et 1836 ; plan, s.d. (voir 13 Fi 2621). Bois de la Montagne des Tuffes : amodiation, bois soumis au régime forestier, vente, exploitation, 1835-1948 ; arrêtés préfectoraux autorisant le pâturage, 1938-1946. Plan géométrique d'un terrain appartenant à la commune de Longchaumois en nature de parcours, bois et broussailles, 7 floréal an II (voir 17 Fi 1622). Délibérations et correspondance, 1849-1955.

5E633/75

1795-1955

Prémanon, commune

Prémanon, section D, feuille 13.

3Pplan4887

1835

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Baptêmes, mariages, sépultures.

3E/768

1780-1792

Prémanon, commune

registre paroissial

Prémanon, section B, le Village, feuille 4.

3Pplan4855

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Concessions de terrain au cimetière, 1871-1884 ; plan, 1872 (voir 13 Fi 2622).

5E633/77

1871-1884

Prémanon, commune

Partage des biens communaux, an II - an III, plan (voir 17 Fi 1621). Procès-verbal d'amodiation des herbes du Champ Potent appartenant à la commune, 1872. Délimitation de terrain entre Joseph Marie Lamy et la commune, 30 novembre 1899. Vente d'une maison et dépendances par les consorts Jean-Prost de Prémanon à la commune, 25 juillet 1930 ; pièce justificative, 19 juin 1897. Vente par la commune d'une parcelle de terrain au village à la Régie départementale des sports d'hiver pour le lotissement, 7 mai 1973.

5E633/73

1793-1973

Prémanon, commune