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Résultats de la recherche

1

Délibérations, mai 1869 - mai 1899.

Date

1869-1899

Cote

5E633/14

2
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

2 lots 179 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14629

3

Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue, 1869 ; demande pour prêter serment refusée, 1866. Garde-champêtre : démission, 1869, révocation, 1874.

Date

1863-1874

Cote

5E633/61

4

Extraits des registres des délibérations.

Date

1870-1936

Cote

5E633/17

5
Prémanon, section D, feuille 1.

1 media

Prémanon, section D, feuille 1.

Date

1838

Cote

3Pplan4876

6
Tables décennales.

2 lots 212 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1270

7
Naissances, mariages, décès.

2 lots 141 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12480

8
Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

1 media

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

Date

1822

Cote

3Pplan4850

9

Elections du Président de la République, 1965 et 1969. Référendums, 1945-1946, 1958 et 1961, 1962, 1969. Elections au Conseil de la République, 1948 et 1955. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1932-1965 ; de députés, 1863 et 1951-1986 ; au conseil d'arrondissement, 1928 et 1934 ; au conseil général, 1931-1967 ; au conseil municipal, 1934-1968 ; à la Chambre d'agriculture, 1933-1964 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1959 ; des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales, 1947. Nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1849-1870.

Date

1849-1986

Cote

5E633/60

10

Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie, 1939 ; plan du projet, 1939 (voir 17 Fi 1686) ; projet de fruitière communale ; plan du sous-sol de la porcherie, 1939 (voir 17 Fi 1685).

Date

1939

Cote

5E633/72

11
Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

Date

1822

Cote

3Pplan4865

12
Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

1 media

Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

Date

1835

Cote

3Pplan4892

13
Colonie de Prémanon. Le réfectoire

1 media

Colonie de Prémanon. Le réfectoire

Date

1930

Cote

39Fi3432

14
Prémanon, section D, feuille 2.

1 media

Prémanon, section D, feuille 2.

Date

1838

Cote

3Pplan4877

15
Matrice des propriétés bâties.

95 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3160

16

Procès-verbaux d'élections d'échevins.

Date

1784-1787

Cote

5E633/1

17
Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

Date

1822

Cote

3Pplan4853

18
Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

Date

1822

Cote

3Pplan4867

19

Registre des délibérations.

Date

1915-1986

Cote

5E633/85

20

Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.

Date

1827-1913

Cote

5E633/36

21

Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes de Prémanon à Vulvoz (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

266W11

22

Secours aux familles des militaires, an II (1794). Allocations militaires, 1938-1954. Soins médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre, 1919-1941. Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, feuilles et carnets de maladie, 1909-1950. Assistance obligatoire aux vieillards, 1903-1950. Protection des enfants du premier âge : registre destiné à établir les états statistiques des naissances, des morts-nés, des décès et des migrations, 1876-1880. Déclaration, 1885. Rapports annuels, 1885-1891. Tableaux annuels : statistique des décès, 1877. Deuxième registre des maires : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1912-1950. Assistance publique, 1870-1884. Enfants secourus, 1877. Livret d'ouvrier, 1899.

Date

1794-1954

Cote

5E633/88

23

Etats des voitures et chevaux, 1914-1935. Extraits mortuaires, 1839 et 1877. Affiches : "Gouvernement de la Défense Nationale, A. Trouillebert", citoyens courage, la liberté protège la France, s.d. (voir 17 Fi 1680) ; décret et arrêté concernant les chevaux et harnachements ; le matériel des batteries ; fait à Lons-le-Saunier, le 6 décembre 1870 (voir 17 Fi 1681).

Date

1837-1935

Cote

5E633/47

24

Prémanon - bulletin municipal

Date

1996-2018

Cote

Per1084

25

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

26
Prémanon, section D, feuille 10.

1 media

Prémanon, section D, feuille 10.

Date

1837

Cote

3Pplan4884

27
Prémanon, section C, la Darbella, feuille 2.

1 media

Prémanon, section C, la Darbella, feuille 2.

Date

1822

Cote

3Pplan4874

28

Délibérations, mai 1899 - mars 1936.

Date

1899-1936

Cote

5E633/15

29

Ouvrage de la situation de la commune de Prémanon ainsi que d'autres objets dénotés, demandé par Monsieur le Préfet du Département du Jura par son arrêté du 22 mai 1811 ; arrêté l'ouvrage par le maire et son conseil municipal, le 11 août 1811 (copies).

Date

1811

Cote

5E633/25

30
Colonie de Prémanon. La promenade

1 media

Colonie de Prémanon. La promenade

Date

1930

Cote

39Fi3434

31

Extraits d'actes d'état civil d'autres communes, 1849-1909. Vérifications des registres d'état civil, 1866-1909. Jugement du Tribunal de Première Instance de Saint-Claude, ordonnant la rectification sur les registres du décès de Benoit-Jeannin Marie Henriette femme de Prost-Dumont Jean et non Dumont Jean, décédée le 15 mai 1853, jugé le 6 octobre 1884 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Gaulaz Elise Albine, née le 14 août 1885, jugé le 24 décembre 1885 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Marie Fanny, née le 20 juillet 1864, jugé le 3 septembre 1891 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Charles Joseph, né le 16 juin 1863, jugé le 9 mars 1905.

Date

1849-1909

Cote

5E633/27

32

Registre de correspondance, 1826-1858 ; état des mandats délivrés, 6 mars 1831 au 16 août 1861.

Date

1826-1861

Cote

5E633/20

33
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

34
Colonie de Prémanon. Scènes de jeux

1 media

Colonie de Prémanon. Scènes de jeux

Date

1930

Cote

39Fi3431

35

Dénombrement de 1891 : feuilles de ménage, bordereaux de la maison.

Date

1891

Cote

5E633/30

36
Liste nominative à l'initiative de la commune, 1834. Résultats généraux, 1891. Listes nominatives, 1851.

49 medias

Liste nominative à l'initiative de la commune, 1834. Résultats généraux, 1891. Listes nominatives, 1851.

Date

1834-1891

Cote

5E633/28

37
Prémanon, section D, feuille 15.

1 media

Prémanon, section D, feuille 15.

Date

1835

Cote

3Pplan4889

38
Prémanon, section D, feuille 6.

1 media

Prémanon, section D, feuille 6.

Date

1837

Cote

3Pplan4880

39

Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction de faucons pélerins :- certificat de capacité accordé à M. René-Jean Monneret, le 27/12/1990 et extension de son certificat de capacité (27/09/1995)- arrêté d'autorisation d'exploiter la volerie (1991) + modificatif (1993)Maison de la faune à Prémanon :- demande de renouvellement d'une exposition d'animaux naturalisés + listing des animaux naturalisés + photographies d'animaux naturalisés- plans d'orgnisation de la maison de la faute- refus du ministère de renouveler l'autorisation d'exposer des animaux naturalisés (1993)Sation des Rousses :- plan de développement et de restructuration (octobre 1990)

Date

1990-1995

Cote

2286W60

40

Monuments aux morts : morts pour la Patrie 1914-1919 (affiche) (voir 17 Fi 1684)).

Date

1914-1919

Cote

5E633/68

41

Registres d'immatriculation, 1897-1921, 1913-1914, 1921-1923. Enregistrement des visas d'arrivée délivrés, 1934-1955 ; des visas de départ délivrés, 1936-1953 ; demande de cartes d'identité, 1934-1956. Visas des étrangers, 1924-1983. Récépissés des cartes de séjour, 1958-1971. Laissez-passer, 1914. Listes nominatives des étrangers, 1907-1919. Naturalisations, 1935-1970. Changement de résidence, 1970-1971.

Date

1897-1983

Cote

5E633/56

42

Impôts de la Montagne "des Tuffes" : litige entre Prémanon et Longchaumois.

Date

1883-1900

Cote

5E633/43

43
Prémanon, section B, le Village, feuille 13.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 13.

Date

1822

Cote

3Pplan4864

44
Tableaux nominatifs des habitants de La Mouille (1805, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1813), Prémanon (1805, 1806, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812).

81 medias

Tableaux nominatifs des habitants de La Mouille (1805, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1813), Prémanon (1805, 1806, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812).

Date

1805-1813

Cote

6M231

45

Chemin de grande communication N°25 de Morez à Oyonnax : rectification, 1866-1898. Travaux aux chemins, 1847-1851. Chemin vicinal de Prémanon à Morez : plan de la rectification, 1832. C.V.O. N°3 des Arcets à Longchaumois : travaux, 1844-1881. C.V.O. N°6 : travaux, 1873 et 1878. C.V.O. N°7 du Bief de la Chaille à la Croix de la Teppe : travaux, 1868-1880. Plan chemin vicinal de Montfier, 1844 (voir 13 Fi 2623). Plan des chemins vicinaux, 1844 (voir 13 Fi 2624). Reconstruction d'un pont sur la Biennette et amélioration du chemin vicinal ordinaire N°3, aux abords, 1888. Pétition pour demander l'ouverture d'un chemin vicinal à partir du Bas des Rivières section de Prémanon pour arriver à la Combe de Berthot par les Arcets, 1839. Pétition demandant la reconstruction d'un pont voisin des usines Grenier-Meguet sur un chemin classé vicinal, 18 mai 1866. Chemin rural N°7 dit chemin d'hiver de Jacobey : avant projet de reconnaissance et d'ouverture, 1915. Service vicinal : budgets, ressources et subventions, 1846-1948. Rôle de prestation pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, 1867-1903. Installation de clôture électrique faite par un particulier, 1950.

Date

1832-1950

Cote

5E633/79

46
Prémanon, section A, les Arcets, feuille 2.

1 media

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 2.

Date

1822

Cote

3Pplan4841

47
Prémanon, section A, les Arcets, feuille 7.

1 media

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 7.

Date

1822

Cote

3Pplan4846

48
Prémanon, section B, le Village, feuille 3.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 3.

Date

1822

Cote

3Pplan4854

49
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au 6 février 1789.

100 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au 6 février 1789.

Date

1768-1789

Cote

5E633/91, 14J600 (Ancienne cote aux AD Jura)

50
Baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au 6 février 1789.

100 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au 6 février 1789.

Date

1768-1789

Cote

5E633/91, 14J600 (Ancienne cote aux AD Jura)

51

Rôles.

Date

1784-1787

Cote

5E633/2

52

Situation générale de la commune.

Date

1790

Cote

5E633/24

53
Naissances, publications de mariage.

290 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/6242

54

Cimetière : Travaux de clôture du nouveau cimetière et du jardin du presbytère, 1841 ; plan, 1841 (voir 13 Fi 2612) ; devis pour l'appropriation et la réfection d'une partie de la clôture, 1862 ; projet d'acquisition d'une parcelle de terrain nécessaire à l'agrandissement du cimetière, 1882 ; construction de murs de soutènement et de clôture pour l'agrandissement et l'amélioration du cimetière, 1883 ; agrandissement du cimetière ; projet, plans, cession de terrain par un particulier à la commune, 1909-1910.

Date

1841-1910

Cote

5E633/70

55

Délibérations, an VIII - mai 1844. Décrets, 1789-1790. Arrêtés du Préfet et autres actes importants de la commune, an VIII. Délibérations, mai 1844 - février 1869 (voir 5 E 633/7).

Date

1789-1869

Cote

5E633/13

56

Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'établissement d'une fontaine, 1892-1893. Adduction d'eau : visite et rapport géologique, analyses bactériologique et chimique, 1906-1911. Réservoir : plans, 1935 (voir 13 Fi 2626 à 2628).

Date

1892-1935

Cote

5E633/76

57

Naissances : avril 1796 - avril 1801.

Date

1796-1801

Cote

5E633/8

58
Prémanon, section B, le Village, feuille 12.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 12.

Date

1822

Cote

3Pplan4863

59

Jugement du Tribunal Civil de Nantua concernant la production du Bleu du Haut-Jura (Gex-Septmoncel), désignant les communes comprises dans la délimitation, dont Prémanon, 24 juillet 1935.

Date

1935

Cote

5E633/33

60
Prémanon, section C, la Darbella, feuille 1.

1 media

Prémanon, section C, la Darbella, feuille 1.

Date

1822

Cote

3Pplan4873

61
Prémanon, section B, le Village, feuille 20.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 20.

Date

1822

Cote

3Pplan4871

62

Eglise : travaux, 1770-1785. Contestations au sujet des limites du presbytère et de son jardin, 3 mai 1772. Délibération au sujet de la malfaçon des travaux du clocher, 16 janvier 1785.

Date

1770-1785

Cote

5E633/6

63

Registre des arrêtés du maire.

Date

1840-1962

Cote

5E633/18

64

Naissances, mariages, décès, 8 janvier 1806 au 6 janvier 1828.

Date

1806-1828

Cote

5E633/9

65
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

313 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10976

66

Rapport d'expert au sujet d'un conflit de limites territoriales entre Prémanon et Longchaumois, 1747 ; plan et figure des bois communaux de Longchaumois dit "Les Arobiers et le Cernois" avant la création de la communauté de Prémanon qui était alors dépendante de Longchaumois, juin 1747 ; plan servant pour la ligne de partage de 1792 (voir 17 Fi 1621).

Date

1747

Cote

5E633/5

67
Colonie de Prémanon. Les dortoirs

1 media

Colonie de Prémanon. Les dortoirs

Date

1930

Cote

39Fi3430

68

Procès-verbal de l'état de l'église, du presbytère et des titres et papier, 18 juin 1790. Opposition de rattachement de la Darbella à la cure de Prémanon ; maintien les Rousses : convention 20 mars 1806 ; copie de délibération, 30 mars 1788, acte en opposition, 10 mai 1788.

Date

1788-1806

Cote

5E633/83

69

Demande de l'administration des Postes d'un plan indiquant les hameaux et maisons isolées, 1868. Etablissement de boite aux lettres, 1869-1870. Baux du bureau de Poste, 1909 et 1923. Service télégraphique : fonctionnement, 1883.

Date

1868-1923

Cote

5E633/45

70
Prémanon, section A, les Arcets, feuille 4.

1 media

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 4.

Date

1822

Cote

3Pplan4843

71

La route de Morez à Prémanon

Date

-

Cote

54Fi1996

72

Registres des mandats, 1922-1953. Etat des mandats délivrés, 1831-1861 (voir 5 E 633/20).

Date

1831-1953

Cote

5E633/65

73
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1271

74

Procès-verbaux d'adjudication, 1911-1950 ; d'estimation des coupes, 1916-1951 ; d'estimation des fournitures de bois de chauffage, 1941 et 1955 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1870 ; de reconnaissance des chablis, volis ou bois de débit, 1875 ; de reconnaissance de délivrance de bois de service en faveur d'un incendie, 1869. Extrait du procès-verbal de reconnaissance des bois bostrychés, canton du Cernois, 1948. Procès-verbal de reconnaissance : traitement du garde forestier, 1870. Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1938-1953. Procès-verbal de délit, 1949. Transaction sur délits forestiers, 1866-1867. Rapport d'experts nommés par la municipalité de Prémanon qui ont vaqué à la reconnaissance des bois nécessaires à la reconstruction des maisons de ladite commune, 25 nivose an III (1795). Travaux aux chemins d'exploitation : procès-verbal de reconnaissance et correspondance, 1865-1870. Bois indivis entre Prémanon, la Darbella, Septmoncel et les Molunes : procès, 1832 et 1836 ; plan, s.d. (voir 13 Fi 2621). Bois de la Montagne des Tuffes : amodiation, bois soumis au régime forestier, vente, exploitation, 1835-1948 ; arrêtés préfectoraux autorisant le pâturage, 1938-1946. Plan géométrique d'un terrain appartenant à la commune de Longchaumois en nature de parcours, bois et broussailles, 7 floréal an II (voir 17 Fi 1622). Délibérations et correspondance, 1849-1955.

Date

1795-1955

Cote

5E633/75

75
Prémanon, section D, feuille 13.

1 media

Prémanon, section D, feuille 13.

Date

1835

Cote

3Pplan4887

76
Baptêmes, mariages, sépultures.

166 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1780-1792

Cote

3E/768

77
Prémanon, section B, le Village, feuille 4.

1 media

Prémanon, section B, le Village, feuille 4.

Date

1822

Cote

3Pplan4855

78

Concessions de terrain au cimetière, 1871-1884 ; plan, 1872 (voir 13 Fi 2622).

Date

1871-1884

Cote

5E633/77

79

Partage des biens communaux, an II - an III, plan (voir 17 Fi 1621). Procès-verbal d'amodiation des herbes du Champ Potent appartenant à la commune, 1872. Délimitation de terrain entre Joseph Marie Lamy et la commune, 30 novembre 1899. Vente d'une maison et dépendances par les consorts Jean-Prost de Prémanon à la commune, 25 juillet 1930 ; pièce justificative, 19 juin 1897. Vente par la commune d'une parcelle de terrain au village à la Régie départementale des sports d'hiver pour le lotissement, 7 mai 1973.

Date

1793-1973

Cote

5E633/73

80
Prémanon, section D, feuille 8.

1 media

Prémanon, section D, feuille 8.

Date

1837

Cote

3Pplan4882