Prémanon, commune

1
Délibérations, mai 1869 - mai 1899.

Date

1869-1899

Cote

5E633/14
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- Délibérations, mai 1869 - mai 1899.
2

2 lots 179 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14629
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
3
Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue, 1869 ; demande pour prêter serment refusée, 1866. Garde-champêtre : démission, 1869, révocation, 1874.

Date

1863-1874

Cote

5E633/61
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Personnel municipal
- Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue,...
4
Extraits des registres des délibérations.

Date

1870-1936

Cote

5E633/17
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- Extraits des registres des délibérations.
5

1 media
Prémanon, section D, feuille 1.

Date

1838

Cote

3Pplan4876
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section D, feuille 1.
6

2 lots 212 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1270
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Morez
- Tables décennales.
7

2 lots 141 medias
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12480
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- P
- PREMANON
- Naissances, mariages, décès.
8

1 media
Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

Date

1822

Cote

3Pplan4850
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.
9
Elections du Président de la République, 1965 et 1969. Référendums, 1945-1946, 1958 et 1961, 1962, 1969. Elections au Conseil de la République, 1948 et 1955. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1932-1965 ; de députés, 1863 et 1951-1986 ; au conseil d'arrondissement, 1928 et 1934 ; au conseil général, 1931-1967 ; au conseil municipal, 1934-1968 ; à la Chambre d'agriculture, 1933-1964 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1959 ; des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales, 1947. Nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1849-1870.

Date

1849-1986

Cote

5E633/60
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Procès-verbaux
- Elections du Président de la République, 1965 et 1969....
10
Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie, 1939 ; plan du projet, 1939 (voir 17 Fi 1686) ; projet de fruitière communale ; plan du sous-sol de la porcherie, 1939 (voir 17 Fi 1685).

Date

1939

Cote

5E633/72
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices divers
- Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie,...
11

1 media
Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

Date

1822

Cote

3Pplan4865
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section B, le Village, feuille 14.
12

1 media
Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

Date

1835

Cote

3Pplan4892
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.
13

1 media
Colonie de Prémanon. Le réfectoire

Date

1930

Cote

39Fi3432
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Colonie de Prémanon. Le réfectoire
14

1 media
Prémanon, section D, feuille 2.

Date

1838

Cote

3Pplan4877
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section D, feuille 2.
15

95 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3160
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
16
Procès-verbaux d'élections d'échevins.

Date

1784-1787

Cote

5E633/1
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives antérieures à 1790
- Administration communale (série BB)
- Procès-verbaux d'élections d'échevins.
17

1 media
Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

Date

1822

Cote

3Pplan4853
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section B, le Village, feuille 2.
18

1 media
Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

Date

1822

Cote

3Pplan4867
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section B, le Village, feuille 16.
19
Registre des délibérations.

Date

1915-1986

Cote

5E633/85
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Registre des délibérations.
20
Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.

Date

1827-1913

Cote

5E633/36
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.
21
Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes de Prémanon à Vulvoz (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

266W11
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Légion française des combattants : fiches individuelles...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
22
Secours aux familles des militaires, an II (1794). Allocations militaires, 1938-1954. Soins médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre, 1919-1941. Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, feuilles et carnets de maladie, 1909-1950. Assistance obligatoire aux vieillards, 1903-1950. Protection des enfants du premier âge : registre destiné à établir les états statistiques des naissances, des morts-nés, des décès et des migrations, 1876-1880. Déclaration, 1885. Rapports annuels, 1885-1891. Tableaux annuels : statistique des décès, 1877. Deuxième registre des maires : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1912-1950. Assistance publique, 1870-1884. Enfants secourus, 1877. Livret d'ouvrier, 1899.

Date

1794-1954

Cote

5E633/88
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Secours aux familles des militaires, an II (1794)....
23
Etats des voitures et chevaux, 1914-1935. Extraits mortuaires, 1839 et 1877. Affiches : "Gouvernement de la Défense Nationale, A. Trouillebert", citoyens courage, la liberté protège la France, s.d. (voir 17 Fi 1680) ; décret et arrêté concernant les chevaux et harnachements ; le matériel des batteries ; fait à Lons-le-Saunier, le 6 décembre 1870 (voir 17 Fi 1681).

Date

1837-1935

Cote

5E633/47
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Etats des voitures et chevaux, 1914-1935. Extraits...
24
Prémanon - bulletin municipal

Date

1996-2018

Cote

Per1084
- Contexte : Périodiques
- Per1001-1100
- Prémanon - bulletin municipal
25
Le Jura des villages.

Date de publication

2008

Auteur

PETIT Thierry[photographe]

Cote

4oF595
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Le Jura des villages.
26

1 media
Prémanon, section D, feuille 10.

Date

1837

Cote

3Pplan4884
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section D, feuille 10.
27

1 media
Prémanon, section C, la Darbella, feuille 2.

Date

1822

Cote

3Pplan4874
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section C, la Darbella, feuille 2.
28
Délibérations, mai 1899 - mars 1936.

Date

1899-1936

Cote

5E633/15
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- Délibérations, mai 1899 - mars 1936.
29
Ouvrage de la situation de la commune de Prémanon ainsi que d'autres objets dénotés, demandé par Monsieur le Préfet du Département du Jura par son arrêté du 22 mai 1811 ; arrêté l'ouvrage par le maire et son conseil municipal, le 11 août 1811 (copies).

Date

1811

Cote

5E633/25
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Ouvrage de la situation de la commune de Prémanon ainsi...
30

1 media
Colonie de Prémanon. La promenade

Date

1930

Cote

39Fi3434
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Colonie de Prémanon. La promenade
31
Extraits d'actes d'état civil d'autres communes, 1849-1909. Vérifications des registres d'état civil, 1866-1909. Jugement du Tribunal de Première Instance de Saint-Claude, ordonnant la rectification sur les registres du décès de Benoit-Jeannin Marie Henriette femme de Prost-Dumont Jean et non Dumont Jean, décédée le 15 mai 1853, jugé le 6 octobre 1884 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Gaulaz Elise Albine, née le 14 août 1885, jugé le 24 décembre 1885 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Marie Fanny, née le 20 juillet 1864, jugé le 3 septembre 1891 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Charles Joseph, né le 16 juin 1863, jugé le 9 mars 1905.

Date

1849-1909

Cote

5E633/27
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Extraits d'actes d'état civil d'autres communes, 1849-1909. Vérifications...
32
Registre de correspondance, 1826-1858 ; état des mandats délivrés, 6 mars 1831 au 16 août 1861.

Date

1826-1861

Cote

5E633/20
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Registre de correspondance, 1826-1858 ; état des mandats...
33

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
34

1 media
Colonie de Prémanon. Scènes de jeux

Date

1930

Cote

39Fi3431
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Colonie de Prémanon. Scènes de jeux
35
Dénombrement de 1891 : feuilles de ménage, bordereaux de la maison.

Date

1891

Cote

5E633/30
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Dénombrement de 1891 : feuilles de ménage, bordereaux...
36

49 medias
Liste nominative à l'initiative de la commune, 1834. Résultats généraux, 1891. Listes nominatives, 1851.

Date

1834-1891

Cote

5E633/28
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- P
- Prémanon
- Liste nominative à l'initiative de la commune, 1834....
37

1 media
Prémanon, section D, feuille 15.

Date

1835

Cote

3Pplan4889
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section D, feuille 15.
38

1 media
Prémanon, section D, feuille 6.

Date

1837

Cote

3Pplan4880
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section D, feuille 6.
39
Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction de faucons pélerins :- certificat de capacité accordé à M. René-Jean Monneret, le 27/12/1990 et extension de son certificat de capacité (27/09/1995)- arrêté d'autorisation d'exploiter la volerie (1991) + modificatif (1993)Maison de la faune à Prémanon :- demande de renouvellement d'une exposition d'animaux naturalisés + listing des animaux naturalisés + photographies d'animaux naturalisés- plans d'orgnisation de la maison de la faute- refus du ministère de renouveler l'autorisation d'exposer des animaux naturalisés (1993)Sation des Rousses :- plan de développement et de restructuration (octobre 1990)

Date

1990-1995

Cote

2286W60
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- BIODIVERSITE
- Parcs animaliers
- Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
40
Monuments aux morts : morts pour la Patrie 1914-1919 (affiche) (voir 17 Fi 1684)).

Date

1914-1919

Cote

5E633/68
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Monuments aux morts : morts pour la Patrie 1914-1919...
41
Registres d'immatriculation, 1897-1921, 1913-1914, 1921-1923. Enregistrement des visas d'arrivée délivrés, 1934-1955 ; des visas de départ délivrés, 1936-1953 ; demande de cartes d'identité, 1934-1956. Visas des étrangers, 1924-1983. Récépissés des cartes de séjour, 1958-1971. Laissez-passer, 1914. Listes nominatives des étrangers, 1907-1919. Naturalisations, 1935-1970. Changement de résidence, 1970-1971.

Date

1897-1983

Cote

5E633/56
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Etrangers
- Registres d'immatriculation, 1897-1921, 1913-1914,...
42
Impôts de la Montagne "des Tuffes" : litige entre Prémanon et Longchaumois.

Date

1883-1900

Cote

5E633/43
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Impôts de la Montagne "des Tuffes" : litige entre Prémanon...
43

1 media
Prémanon, section B, le Village, feuille 13.

Date

1822

Cote

3Pplan4864
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section B, le Village, feuille 13.
44

81 medias
Tableaux nominatifs des habitants de La Mouille (1805, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1813), Prémanon (1805, 1806, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812).

Date

1805-1813

Cote

6M231
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Morez
- Tableaux nominatifs des habitants de La Mouille (1805,...
45
Chemin de grande communication N°25 de Morez à Oyonnax : rectification, 1866-1898. Travaux aux chemins, 1847-1851. Chemin vicinal de Prémanon à Morez : plan de la rectification, 1832. C.V.O. N°3 des Arcets à Longchaumois : travaux, 1844-1881. C.V.O. N°6 : travaux, 1873 et 1878. C.V.O. N°7 du Bief de la Chaille à la Croix de la Teppe : travaux, 1868-1880. Plan chemin vicinal de Montfier, 1844 (voir 13 Fi 2623). Plan des chemins vicinaux, 1844 (voir 13 Fi 2624). Reconstruction d'un pont sur la Biennette et amélioration du chemin vicinal ordinaire N°3, aux abords, 1888. Pétition pour demander l'ouverture d'un chemin vicinal à partir du Bas des Rivières section de Prémanon pour arriver à la Combe de Berthot par les Arcets, 1839. Pétition demandant la reconstruction d'un pont voisin des usines Grenier-Meguet sur un chemin classé vicinal, 18 mai 1866. Chemin rural N°7 dit chemin d'hiver de Jacobey : avant projet de reconnaissance et d'ouverture, 1915. Service vicinal : budgets, ressources et subventions, 1846-1948. Rôle de prestation pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, 1867-1903. Installation de clôture électrique faite par un particulier, 1950.

Date

1832-1950

Cote

5E633/79
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Travaux publics et voirie en général
- Petite voirie
- Chemin de grande communication N°25 de Morez à Oyonnax...
46

1 media
Prémanon, section A, les Arcets, feuille 2.

Date

1822

Cote

3Pplan4841
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section A, les Arcets, feuille 2.
47

1 media
Prémanon, section A, les Arcets, feuille 7.

Date

1822

Cote

3Pplan4846
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section A, les Arcets, feuille 7.
48

1 media
Prémanon, section B, le Village, feuille 3.

Date

1822

Cote

3Pplan4854
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section B, le Village, feuille 3.
49

100 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au 6 février 1789.

Date

1768-1789

Cote

5E633/91, 14J600 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17...
50

100 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au 6 février 1789.

Date

1768-1789

Cote

5E633/91, 14J600 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Prémanon
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 17 décembre 1768 au...
51
Rôles.

Date

1784-1787

Cote

5E633/2
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Rôles.
52
Situation générale de la commune.

Date

1790

Cote

5E633/24
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Situation générale de la commune.
53

290 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/6242
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PREMANON
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
54
Cimetière : Travaux de clôture du nouveau cimetière et du jardin du presbytère, 1841 ; plan, 1841 (voir 13 Fi 2612) ; devis pour l'appropriation et la réfection d'une partie de la clôture, 1862 ; projet d'acquisition d'une parcelle de terrain nécessaire à l'agrandissement du cimetière, 1882 ; construction de murs de soutènement et de clôture pour l'agrandissement et l'amélioration du cimetière, 1883 ; agrandissement du cimetière ; projet, plans, cession de terrain par un particulier à la commune, 1909-1910.

Date

1841-1910

Cote

5E633/70
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Cimetière : Travaux de clôture du nouveau cimetière...
55
Délibérations, an VIII - mai 1844. Décrets, 1789-1790. Arrêtés du Préfet et autres actes importants de la commune, an VIII. Délibérations, mai 1844 - février 1869 (voir 5 E 633/7).

Date

1789-1869

Cote

5E633/13
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- Délibérations, an VIII - mai 1844. Décrets, 1789-1790. Arrêtés...
56
Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'établissement d'une fontaine, 1892-1893. Adduction d'eau : visite et rapport géologique, analyses bactériologique et chimique, 1906-1911. Réservoir : plans, 1935 (voir 13 Fi 2626 à 2628).

Date

1892-1935

Cote

5E633/76
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Eaux
- Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'établissement...
57
Naissances : avril 1796 - avril 1801.

Date

1796-1801

Cote

5E633/8
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Prémanon
- Registres d'état-civil
- Naissances : avril 1796 - avril 1801.
58

1 media
Prémanon, section B, le Village, feuille 12.

Date

1822

Cote

3Pplan4863
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section B, le Village, feuille 12.
59
Jugement du Tribunal Civil de Nantua concernant la production du Bleu du Haut-Jura (Gex-Septmoncel), désignant les communes comprises dans la délimitation, dont Prémanon, 24 juillet 1935.

Date

1935

Cote

5E633/33
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Commerce et industrie
- Jugement du Tribunal Civil de Nantua concernant la...
60

1 media
Prémanon, section C, la Darbella, feuille 1.

Date

1822

Cote

3Pplan4873
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section C, la Darbella, feuille 1.
61

1 media
Prémanon, section B, le Village, feuille 20.

Date

1822

Cote

3Pplan4871
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section B, le Village, feuille 20.
62
Eglise : travaux, 1770-1785. Contestations au sujet des limites du presbytère et de son jardin, 3 mai 1772. Délibération au sujet de la malfaçon des travaux du clocher, 16 janvier 1785.

Date

1770-1785

Cote

5E633/6
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bâtiments
- Eglise : travaux, 1770-1785. Contestations au sujet...
63
Registre des arrêtés du maire.

Date

1840-1962

Cote

5E633/18
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Registre des arrêtés du maire.
64
Naissances, mariages, décès, 8 janvier 1806 au 6 janvier 1828.

Date

1806-1828

Cote

5E633/9
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Prémanon
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, 8 janvier 1806 au 6 janvier...
65

313 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10976
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PREMANON
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
66
Rapport d'expert au sujet d'un conflit de limites territoriales entre Prémanon et Longchaumois, 1747 ; plan et figure des bois communaux de Longchaumois dit "Les Arobiers et le Cernois" avant la création de la communauté de Prémanon qui était alors dépendante de Longchaumois, juin 1747 ; plan servant pour la ligne de partage de 1792 (voir 17 Fi 1621).

Date

1747

Cote

5E633/5
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Rapport d'expert au sujet d'un conflit de limites territoriales...
67

1 media
Colonie de Prémanon. Les dortoirs

Date

1930

Cote

39Fi3430
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Colonie de Prémanon. Les dortoirs
68
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

Date

1936-2004

Cote

109J14
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
69
Procès-verbal de l'état de l'église, du presbytère et des titres et papier, 18 juin 1790. Opposition de rattachement de la Darbella à la cure de Prémanon ; maintien les Rousses : convention 20 mars 1806 ; copie de délibération, 30 mars 1788, acte en opposition, 10 mai 1788.

Date

1788-1806

Cote

5E633/83
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Cultes (série P)
- Culte catholique
- Procès-verbal de l'état de l'église, du presbytère...
70
Demande de l'administration des Postes d'un plan indiquant les hameaux et maisons isolées, 1868. Etablissement de boite aux lettres, 1869-1870. Baux du bureau de Poste, 1909 et 1923. Service télégraphique : fonctionnement, 1883.

Date

1868-1923

Cote

5E633/45
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Rapport de la commune avec les diverses administrations...
- Poste
- Demande de l'administration des Postes d'un plan indiquant...
71

1 media
Prémanon, section A, les Arcets, feuille 4.

Date

1822

Cote

3Pplan4843
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section A, les Arcets, feuille 4.
72
La route de Morez à Prémanon

Cote

54Fi1996
- Contexte : Fonds photographique Leleux
- La route de Morez à Prémanon
73
Registres des mandats, 1922-1953. Etat des mandats délivrés, 1831-1861 (voir 5 E 633/20).

Date

1831-1953

Cote

5E633/65
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Registres des mandats, 1922-1953. Etat des mandats...
74

2 lots 201 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1271
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Morez
- Tables décennales.
75
Procès-verbaux d'adjudication, 1911-1950 ; d'estimation des coupes, 1916-1951 ; d'estimation des fournitures de bois de chauffage, 1941 et 1955 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1870 ; de reconnaissance des chablis, volis ou bois de débit, 1875 ; de reconnaissance de délivrance de bois de service en faveur d'un incendie, 1869. Extrait du procès-verbal de reconnaissance des bois bostrychés, canton du Cernois, 1948. Procès-verbal de reconnaissance : traitement du garde forestier, 1870. Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1938-1953. Procès-verbal de délit, 1949. Transaction sur délits forestiers, 1866-1867. Rapport d'experts nommés par la municipalité de Prémanon qui ont vaqué à la reconnaissance des bois nécessaires à la reconstruction des maisons de ladite commune, 25 nivose an III (1795). Travaux aux chemins d'exploitation : procès-verbal de reconnaissance et correspondance, 1865-1870. Bois indivis entre Prémanon, la Darbella, Septmoncel et les Molunes : procès, 1832 et 1836 ; plan, s.d. (voir 13 Fi 2621). Bois de la Montagne des Tuffes : amodiation, bois soumis au régime forestier, vente, exploitation, 1835-1948 ; arrêtés préfectoraux autorisant le pâturage, 1938-1946. Plan géométrique d'un terrain appartenant à la commune de Longchaumois en nature de parcours, bois et broussailles, 7 floréal an II (voir 17 Fi 1622). Délibérations et correspondance, 1849-1955.

Date

1795-1955

Cote

5E633/75
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Procès-verbaux d'adjudication, 1911-1950 ; d'estimation...
76

1 media
Prémanon, section D, feuille 13.

Date

1835

Cote

3Pplan4887
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section D, feuille 13.
77

166 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1780-1792

Cote

3E/768
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PREMANON
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
78

1 media
Prémanon, section B, le Village, feuille 4.

Date

1822

Cote

3Pplan4855
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section B, le Village, feuille 4.
79
Concessions de terrain au cimetière, 1871-1884 ; plan, 1872 (voir 13 Fi 2622).

Date

1871-1884

Cote

5E633/77
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Propriétés et droits divers
- Concessions de terrain au cimetière, 1871-1884 ; plan,...
80
Partage des biens communaux, an II - an III, plan (voir 17 Fi 1621). Procès-verbal d'amodiation des herbes du Champ Potent appartenant à la commune, 1872. Délimitation de terrain entre Joseph Marie Lamy et la commune, 30 novembre 1899. Vente d'une maison et dépendances par les consorts Jean-Prost de Prémanon à la commune, 25 juillet 1930 ; pièce justificative, 19 juin 1897. Vente par la commune d'une parcelle de terrain au village à la Régie départementale des sports d'hiver pour le lotissement, 7 mai 1973.

Date

1793-1973

Cote

5E633/73
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Partage des biens communaux, an II - an III, plan (voir...

Résultats de la recherche

Délibérations, mai 1869 - mai 1899.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue, 1869 ; demande pour prêter serment refusée, 1866. Garde-champêtre : démission, 1869, révocation, 1874.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Extraits des registres des délibérations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Prémanon, section D, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie, 1939 ; plan du projet, 1939 (voir 17 Fi 1686) ; projet de fruitière communale ; plan du sous-sol de la porcherie, 1939 (voir 17 Fi 1685).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Colonie de Prémanon. Le réfectoire

Date

Cote

Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

Prémanon, section D, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Procès-verbaux d'élections d'échevins.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Registre des délibérations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON