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  1. Résultat n°1

    Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1606

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
  2. Résultat n°2
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    179 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1754-1768

    Cote

    3E/733

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  3. Résultat n°3
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    135 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1767-1776

    Cote

    5E568/5

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4
    Naissances, décès, publications de mariage 1873-1877 ; mariages 1873-1877, 1882.

    179 medias

    Naissances, décès, publications de mariage 1873-1877 ; mariages 1873-1877, 1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3855

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, publications de mariage 1873-1877...
  5. Résultat n°5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    157 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1893-1897

    Cote

    3E/9498

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  6. Résultat n°6

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1913-1951

    Cote

    5E568/57

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
  7. Résultat n°7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    184 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1838-1842

    Cote

    3E/6083

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  8. Résultat n°8
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    211 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1757

    Cote

    5E568/3

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9

    Elections générales, 1945 et 1946. Elections au conseil de la République, 1948 et 1955 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946. Scrutins sur le Plébiscite des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Référendums, 1945-1962. Elections au Sénat, 1880-1959 ; de députés, 1863-1958 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1937 ; au conseil général, 1852-1958 ; au conseil municipal, 1852-1959. Nominations de maire et d'adjoint, 1870 et 1874. Contestation d'élections municipales, 1893. Dissolution du conseil municipal, 25 octobre 1893 ; délégation spéciale pour remplir les fonctions de conseil municipal, 26 octobre 1893.

    Date

    1851-1962

    Cote

    5E568/53

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Elections générales, 1945 et 1946. Elections au conseil...
  10. Résultat n°10
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    162 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er juillet 1715 et le 31 décembre 1736

    Cote

    5E568/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Pleure
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1153

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux d'adjudication, 1856-1948 ; d'estimation des coupes, 1923-1948 ; de délivrance et permis d'exploitation, 1861-1953 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1854-1905 ; d'ajudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1853-1919 ; de dénombrement du produit des coupes affouagères, 1874. Délits forestiers, 1862-1863. Ventes des coupes de bois, 1857-1908. Ventes des futaies, 1925-1927. Cession amiable de futaies de la coupe affouagère, section de Rougeague, 1945. Fixation de valeur d'affouage, 1847-1863. Rôle d'affouage, 1912-1918 et 1950. Partage par feu, sans date. Arrêté autorisant l'extraction de gravier dans la forêt de la section de Rougeague, 1898.

    Date

    1847-1953

    Cote

    5E568/68

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Procès-verbaux d'adjudication, 1856-1948 ; d'estimation...
  13. Résultat n°13

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.

    Date

    1928-1935

    Cote

    5E568/39

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général...
  14. Résultat n°14

    Contribution foncière des propriétés bâties : registre des déclarations concernant les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction, les bâtiments ruraux convertis en maisons ou en usines et les terrains affectés à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1936-1973

    Cote

    5E568/36

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Contribution foncière des propriétés bâties : registre...
  15. Résultat n°15

    Matrices générales des contributions directes, 1822-1848 et 1886-1935.

    Date

    1822-1935

    Cote

    5E568/35

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Matrices générales des contributions directes, 1822-1848...
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1155

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17
    Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

    228 medias

    Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

    Date

    1682-1715

    Cote

    5E568/1

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715...
  18. Résultat n°18
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de P à Z
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  19. Résultat n°19

    Agrandissement de la place, 1941 et 1951. Aménagement d'un terrain de jeux, 1940-1941. Construction du pont et ponceaux, 1906 et 1908. Passerelles, 1919.

    Date

    1906-1951

    Cote

    5E568/72

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Agrandissement de la place, 1941 et 1951. Aménagement...
  20. Résultat n°20
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    131 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1777-1786

    Cote

    5E568/6

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  21. Résultat n°21
    Pleure.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    89 medias

    Pleure.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M429

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 8-Canton de Chaussin
    • Pleure.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  22. Résultat n°22

    Objets mobiliers classés parmi les monuments historiques : Chaire à précher, bois sculpté, XVIIIe siècle. Maitre autel, bois sculpté, XVIIe et XVIIIe siècles. Arrêté du 12 octobre 1906.

    Date

    1906

    Cote

    5E568/87

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Sciences, lettres et art
    • Objets mobiliers classés parmi les monuments historiques...
  23. Résultat n°23

    Arpentement, 1767 et liste des propriétaires, rédigée en 1811.

    Date

    1767-1811

    Cote

    5E568/89

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement, 1767 et liste des propriétaires, rédigée...
  24. Résultat n°24

    Exploitation d'une tournée cinématographique : arrêté préfectoral du 24 août 1942.

    Date

    1942

    Cote

    5E568/24

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Commerce et industrie
    • Exploitation d'une tournée cinématographique : arrêté...
  25. Résultat n°25

    Les annales de Pleure et sa région.

    Date de publication

    1983

    Auteur

    ADLINE Guy[co-auteur]

    Cote

    8oF1355

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Les annales de Pleure et sa région.
  26. Résultat n°26
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    329 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/6086

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  27. Résultat n°27

    Distribution des télégrammes, 1912-1925. Exonération des frais de gérance télégraphique, 1921.

    Date

    1912-1925

    Cote

    5E568/41

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Poste, télégraphe et téléphone
    • Distribution des télégrammes, 1912-1925. Exonération...
  28. Résultat n°28

    1948-1964.

    Date

    1948-1964

    Cote

    5E568/12

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 1948-1964.
  29. Résultat n°29

    mai 1834-août 1852 (incomplet).

    Date

    1834-1852

    Cote

    5E568/8

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • mai 1834-août 1852 (incomplet).
  30. Résultat n°30
    Pleure, section B, Rougeargue, feuille 2.

    1 media

    Pleure, section B, Rougeargue, feuille 2.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan4701

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pleure
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pleure, section B, Rougeargue, feuille 2.
  31. Résultat n°31

    Comptes administratifs.

    Date

    1884-1950

    Cote

    5E568/58

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  32. Résultat n°32

    Routes départementales n°9 et 216 : Aménagement de carrefours et signalisation, 1957-1960.

    Date

    1957-1960

    Cote

    5E568/74

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Grande voirie
    • Routes départementales n°9 et 216 : Aménagement de...
  33. Résultat n°33
    Tables décennales.

    2 lots 162 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  34. Résultat n°34

    Nominations de secrétaire de mairie, 1940 ; de garde champêtre, 1936 ; de garde de bois, 1880 ; de brigadier chargé de surveiller les bois, 1880 ; de cantonnier, 1942 et 1948.

    Date

    1880-1936

    Cote

    5E568/55

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Nominations de secrétaire de mairie, 1940 ; de garde...
  35. Résultat n°35

    C.V.O. n°6 dit la Charrière. - Travaux.

    Date

    1872-1873

    Cote

    5E568/90

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • C.V.O. n°6 dit la Charrière. - Travaux.
  36. Résultat n°36

    Allocations aux femmes en couches, 1925-1931. Enfants assistés : allocations, 1958-1960. Médaille d'argent, 1922 et 1924. Affiche : Conseil aux mères-instructions établies conformément au vœu émis par le Conseil Général du Jura dans sa séance du 23 août 1921 (cote de rangement : 13 Fi 2582).

    Date

    1921-1960

    Cote

    5E568/85

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations aux femmes en couches, 1925-1931. Enfants...
  37. Résultat n°37
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1161

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  38. Résultat n°38

    Ecole des filles : projet de travaux, 1866. Procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo relative à l'achat d'une maison d'école, 1878. Amélioration des dépendances des écoles, 1886-1890. Construction d'une école enfantine, 1905-1911. Travaux à l'école, 1954-1967. Procès-verbal d'adjudication de la tuile provenant de l'ancienne toiture des écoles, 1911 ; des anciens parquets des écoles, 1911.

    Date

    1866-1967

    Cote

    5E568/66

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement
    • Ecole des filles : projet de travaux, 1866. Procès-verbal...
  39. Résultat n°39

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    5E568/29

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  40. Résultat n°40

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P3073

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pleure
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  41. Résultat n°41

    Arrêté portant réglement sanitaire municipal sur la santé publique, 1903. Vaccinations, 1856-1949. Inspection sanitaire des abattoirs et inspection de salubrité des viances, 1920 et 1947. Epizooties, 1899-1938.

    Date

    1856-1949

    Cote

    5E568/50

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Arrêté portant réglement sanitaire municipal sur la...
  42. Résultat n°42

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 509.

    Date

    1929

    Cote

    3P3074

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pleure
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 509.
  43. Résultat n°43

    Table décennale des actes de naissances, mariages et décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    5E568/20

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Table décennale des actes de naissances, mariages et...
  44. Résultat n°44

    Formation de subdivision, 1860. Réorganisations, 1877-1954. Engagements quinquenaux, 1937 et 1954. Election au conseil supérieur, liste, sans date ; procès-verbal, 1912. Recensement, 1949. Nominations de sous-lieutenants, 1861, 1937 et 1954. Règlement de service, 1937. Subventions, 1898-1926. Habillement, 1861 et 1937 ; demande d'armes, 1861. Pompes à incendie : acquisitions, 1860-1862 et 1938.

    Date

    1860-1954

    Cote

    5E568/46

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Formation de subdivision, 1860. Réorganisations, 1877-1954....
  45. Résultat n°45

    Prisonniers et déportés, 1940-1945. Réfugiés, 1940-1945. Etats des dommages, 1871-1874.

    Date

    1871-1945

    Cote

    5E568/47

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Prisonniers et déportés, 1940-1945. Réfugiés, 1940-1945....
  46. Résultat n°46
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    320 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/6084

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  47. Résultat n°47
    Naissances, mariages.

    109 medias

    Naissances, mariages.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9502

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages.
  48. Résultat n°48

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1820-1829

    Cote

    5E568/33

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Livre des mutations de propriétés.
  49. Résultat n°49

    Travaux.

    Date

    1923-1963

    Cote

    5E568/76

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Electricité
    • Travaux.
  50. Résultat n°50
    Arpentement général du territoire de Pleure, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur et la cure de Pleure, MM. Bornier, Mazier et Guiraud. Il y a 1 B 127/1 et 2.

    137 medias

    Arpentement général du territoire de Pleure, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur et la cure de Pleure, MM. Bornier, Mazier et Guiraud. Il y a 1 B 127/1 et 2.

    Date

    1767-1769

    Cote

    1B127/2, B399 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Pleure, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  51. Résultat n°51
    Pleure, section A, le Village, feuille 1.

    1 media

    Pleure, section A, le Village, feuille 1.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan4696

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pleure
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pleure, section A, le Village, feuille 1.
  52. Résultat n°52

    Projet de transformation des routes départementales en chemin de grande communication, 1900. Chemin de grande communication n°8 du Deschaux à Bellevesvre : réparations, 1833-1839 ; plan parcellaire pour les acquisitions de terrain, 1939 (cote de rangement : 13 Fi 2583). C.G.C. n°9 d'Arbois à Pierre : travaux, 1859-1934. Chemin vicinaux ordinaires n°2 de Pleure à Sergenon et n°1 de Pleure au Chalonge : reconstruction de deux ponceaux, 1880-1882. C.V.O. n°4 de Pleure à Rougeague : construction d'aqueduc double en remplacement d'un pont, 1865-1866 ; écretement de la rampe de Mautemps, 1890. C.V.O. n°1 et 7 de Pleure à Chalonge et aux Essards ; chemin du Petit Etang de Rougeague à Pleure : reconstructions d'aqueducs, 1887-1889. Adjudication pour fourniture de gravier sur les chemins vicinaux, 1905-1906. Procès-verbal d'adjudication d'une fourniture de graviers et de construction de ponceaux pour l'entretien du chemin du cimetière, 1912. Réfection du chemin et de la place du cimetière, 1960. Adjudication de l'enlèvement des boues sur les voies publiques, 1867-1868. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1841-1843 ; supplément au tableau général, 1856. Service vicinal : Budgets, 1893-1944. Rôle de prestations, 1886-1905.

    Date

    1833-1944

    Cote

    5E568/73

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Projet de transformation des routes départementales...
  53. Résultat n°53
    Pleure, section B, Rougeargue, feuille 4.

    1 media

    Pleure, section B, Rougeargue, feuille 4.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan4703

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pleure
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pleure, section B, Rougeargue, feuille 4.
  54. Résultat n°54
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    163 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1837

    Cote

    3E/6082

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  55. Résultat n°55

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1714W62

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 62 - PLEURE - CHAINEE-DES-COUPIS (la) - SERGENON...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  56. Résultat n°56

    1923-1947.

    Date

    1923-1947

    Cote

    5E568/11

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 1923-1947.
  57. Résultat n°57
    Pleure, section A, le Village, feuille 3.

    1 media

    Pleure, section A, le Village, feuille 3.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan4699

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pleure
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pleure, section A, le Village, feuille 3.
  58. Résultat n°58
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    84 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1758-1766

    Cote

    5E568/4

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  59. Résultat n°59

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties, premier volume.

    Date

    1914-1932

    Cote

    5E568/31

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties, premier...
  60. Résultat n°60

    Retraites ouvrière et paysannes : Listes.

    Date

    1911

    Cote

    5E568/81

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrière et paysannes : Listes.
  61. Résultat n°61

    Rivière de la Dorme et plusieurs cours d'eau : Travaux de curage, 1863-1953. Curage de la Dorme et de ses affluents, 1864-1906.

    Date

    1863-1953

    Cote

    5E568/77

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régimes des eaux
    • Rivière de la Dorme et plusieurs cours d'eau : Travaux...
  62. Résultat n°62
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    62 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1787-1792

    Cote

    5E568/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Pleure
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  63. Résultat n°63
    Matrice des propriétés bâties.

    52 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3072

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pleure
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  64. Résultat n°64

    Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

    Date

    1828-1829

    Cote

    3Pplan6640

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chaussin
    • Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières,...
  65. Résultat n°65

    Répertoires des actes administratifs, 1860-1877 et 1877-1904.

    Date

    1860-1904

    Cote

    5E568/15

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs, 1860-1877 et...
  66. Résultat n°66
    Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; publications de mariage 1793-an II, an XI.

    264 medias

    Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; publications de mariage 1793-an II, an XI.

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/6078

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VI,...
  67. Résultat n°67

    Concessions de terrains au cimetière : règlement.

    Date

    1880

    Cote

    5E568/71

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Propriétés et droits divers
    • Concessions de terrains au cimetière : règlement.
  68. Résultat n°68
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    158 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9501

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  69. Résultat n°69

    Vérification des registres de l'état civil, 1879, 1880 et 1905. Extraits des registres d'actes d'état civil, envoyés par d'autres communes, 1861-1930. Rectification d'acte d'état civil ordonnée par le tribunal de première instance de Dole, le 12 août 1863. Annulation de la reconnaissance et de la légitimation de Marie Chanois par le tribunal civil de première instance de Dole, le 14 mai 1919. Mariages entre français et étrangers, 1917 et 1939.

    Date

    1861-1939

    Cote

    5E568/21

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Vérification des registres de l'état civil, 1879, 1880...
  70. Résultat n°70

    Pleure - bulletin municipal

    Date

    2001-2002

    Cote

    Per1455

    • Contexte : Périodiques
    • Per1401-1500
    • Pleure - bulletin municipal
  71. Résultat n°71
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    211 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1757

    Cote

    5E568/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Pleure
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  72. Résultat n°72

    Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1868-1965. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1957 ; pour l'appel des votants, 1927. Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Dole, 1884-1957 ; pour l'appel des votants, 1933-1948. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1883-1947. Listes des électeurs aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1946-1967. Chambre des métiers : Tableaux des électeurs artisans-maîtres, 1935-1958 ; artisans-compagnons, 1937-1957. Caisse de la Mutualité Sociale Agricole du Jura : Listes des électeurs désignant les délégués communaux, sans date. Elections des membres des conseils d'administration des Caisses de Sécurité Sociale : Recensement du Personnel, 1962. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1850-1946.

    Date

    1850-1969

    Cote

    5E568/52

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs politiques et municipaux pour...
  73. Résultat n°73

    Arrêtés, 1890-1947. Transport de corps pour être inhumé, 1905 et 1932. Procès-verbal d'exhumation et de réinhumation, 1908.

    Date

    1890-1947

    Cote

    5E568/48

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Arrêtés, 1890-1947. Transport de corps pour être inhumé,...
  74. Résultat n°74
    Arpentement général du territoire de Pleure, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur et la cure de Pleure, MM. Bornier, Mazier et Guiraud. Il y a 1 B 127/1 et 2.

    120 medias

    Arpentement général du territoire de Pleure, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le seigneur et la cure de Pleure, MM. Bornier, Mazier et Guiraud. Il y a 1 B 127/1 et 2.

    Date

    1767-1769

    Cote

    1B127/1, B399 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Pleure, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  75. Résultat n°75

    Travaux au puits communal.

    Date

    1908

    Cote

    5E568/70

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Eaux
    • Travaux au puits communal.
  76. Résultat n°76

    Engagement d'un conducteur de machine, 1927. Demande d'avis par le sous-préfet de Dole au maire de Pleure pour un prêt sollicité par la Société à la Caisse de Crédit Agricole, 1927.

    Date

    1927

    Cote

    5E568/26

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Société coopérative de battage
    • Engagement d'un conducteur de machine, 1927. Demande...
  77. Résultat n°77

    Traitement du receveur municipal.

    Date

    1922-1925

    Cote

    5E568/60

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Traitement du receveur municipal.
  78. Résultat n°78

    Changement de domicile : déclarations, 1942-1948. Renseignement, 1925. Etrangers : Registre d'immatriculation, 1901-1917 ; enregistrement des visas d'arrivée délivrés, 1935-1942 ; des visas de départ, 1936-1939 ; liste nominative des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence, 1924 ; demandes de carte d'identité, 1934-1957.

    Date

    1901-1957

    Cote

    5E568/49

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Changement de domicile : déclarations, 1942-1948. Renseignement,...
  79. Résultat n°79
    Baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

    228 medias

    Baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

    Date

    1682-1715

    Cote

    5E568/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Pleure
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février...
  80. Résultat n°80

    Actes d'échange d'immeubles ruraux avec soulte, 1935 ; sans soulte, sans date. Demande d'assistance judiciaire pour séparation de corps et de biens, 1880. Divorce, 1917.

    Date

    1880-1935

    Cote

    5E568/88

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Actes d'échange d'immeubles ruraux avec soulte, 1935...