Archives communales déposées : PLEURE

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Date

1682-1976

Importance matérielle

3.5 ml

92 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pleure a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2010, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Ecole des filles : projet de travaux, 1866. Procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo relative à l'achat d'une maison d'école, 1878. Amélioration des dépendances des écoles, 1886-1890. Construction d'une école enfantine, 1905-1911. Travaux à l'école, 1954-1967. Procès-verbal d'adjudication de la tuile provenant de l'ancienne toiture des écoles, 1911 ; des anciens parquets des écoles, 1911.

Cote/Cotes extrêmes

5E568/66

Date

1866-1967

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux