Archives communales déposées : PLEURE

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Date

1682-1976

Importance matérielle

3.5 ml

92 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pleure a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2010, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Projet de transformation des routes départementales en chemin de grande communication, 1900. Chemin de grande communication n°8 du Deschaux à Bellevesvre : réparations, 1833-1839 ; plan parcellaire pour les acquisitions de terrain, 1939 (cote de rangement : 13 Fi 2583). C.G.C. n°9 d'Arbois à Pierre : travaux, 1859-1934. Chemin vicinaux ordinaires n°2 de Pleure à Sergenon et n°1 de Pleure au Chalonge : reconstruction de deux ponceaux, 1880-1882. C.V.O. n°4 de Pleure à Rougeague : construction d'aqueduc double en remplacement d'un pont, 1865-1866 ; écretement de la rampe de Mautemps, 1890. C.V.O. n°1 et 7 de Pleure à Chalonge et aux Essards ; chemin du Petit Etang de Rougeague à Pleure : reconstructions d'aqueducs, 1887-1889. Adjudication pour fourniture de gravier sur les chemins vicinaux, 1905-1906. Procès-verbal d'adjudication d'une fourniture de graviers et de construction de ponceaux pour l'entretien du chemin du cimetière, 1912. Réfection du chemin et de la place du cimetière, 1960. Adjudication de l'enlèvement des boues sur les voies publiques, 1867-1868. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1841-1843 ; supplément au tableau général, 1856. Service vicinal : Budgets, 1893-1944. Rôle de prestations, 1886-1905.

Cote/Cotes extrêmes

5E568/73

Date

1833-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux