Changement de domicile : déclarations, 1942-1948. Renseignement, 1925. Etrangers : Registre d'immatriculation, 1901-1917 ; enregistrement des visas d'arrivée délivrés, 1935-1942 ; des visas de départ, 1936-1939 ; liste nominative des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence, 1924 ; demandes de carte d'identité, 1934-1957.

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Archives communales déposées : PLEURE

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Archives communales déposées : PLEURE

Date

1682-1976

Importance matérielle

3.5 ml

92 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pleure a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2010, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Archives postérieures à 1789

Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)

Police générale

Changement de domicile : déclarations, 1942-1948. Renseignement, 1925. Etrangers : Registre d'immatriculation, 1901-1917 ; enregistrement des visas d'arrivée délivrés, 1935-1942 ; des visas de départ, 1936-1939 ; liste nominative des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence, 1924 ; demandes de carte d'identité, 1934-1957.

Cote/Cotes extrêmes

5E568/49

Date

1901-1957

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pleure, commune