Formation de subdivision, 1860. Réorganisations, 1877-1954. Engagements quinquenaux, 1937 et 1954. Election au conseil supérieur, liste, sans date ; procès-verbal, 1912. Recensement, 1949. Nominations de sous-lieutenants, 1861, 1937 et 1954. Règlement de service, 1937. Subventions, 1898-1926. Habillement, 1861 et 1937 ; demande d'armes, 1861. Pompes à incendie : acquisitions, 1860-1862 et 1938.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : PLEURE

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Archives communales déposées : PLEURE

Date

1682-1976

Importance matérielle

3.5 ml

92 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pleure a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2010, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Sapeurs-pompiers

Formation de subdivision, 1860. Réorganisations, 1877-1954. Engagements quinquenaux, 1937 et 1954. Election au conseil supérieur, liste, sans date ; procès-verbal, 1912. Recensement, 1949. Nominations de sous-lieutenants, 1861, 1937 et 1954. Règlement de service, 1937. Subventions, 1898-1926. Habillement, 1861 et 1937 ; demande d'armes, 1861. Pompes à incendie : acquisitions, 1860-1862 et 1938.

Cote/Cotes extrêmes

5E568/46

Date

1860-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pleure, commune