102 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

    Date de publication

    1771

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  2. Résultat n°2

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVIII : 1er janvier 1785 - 5 mai 1789.

    Date de publication

    1827

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/28, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  3. Résultat n°3

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXIII : 10 mai 1774 - 20 mai 1776.

    Date de publication

    1826

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/23, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  4. Résultat n°4

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome V : 1357 - 1380.

    Date de publication

    1824

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/5, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  5. Résultat n°5

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IV : 1327 - 1357.

    Date de publication

    [1823 ?]

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/4, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  6. Résultat n°6

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

    Date de publication

    1772

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  7. Résultat n°7

    Code national ou recueil des décrets des représentants du peuple français sanctionnés par le roi

    Date

    1790

    Cote

    Per918

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Code national ou recueil des décrets des représentants...
  8. Résultat n°8

    Annales des falsifications et de l'expertise chimique - recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises

    Date

    1909-1985

    Cote

    Per1054

    • Contexte : Périodiques
    • Per1001-1100
    • Annales des falsifications et de l'expertise chimique...
  9. Résultat n°9

    Principales mesures législatives et administratives prises en faveur de l'agriculture sous le gouvernement de la 3e République.

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Ministère de l'Agriculture[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2363, Po349 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Principales mesures législatives et administratives...
  10. Résultat n°10

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

    Date de publication

    1774

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  11. Résultat n°11

    Bulletin des lois de la république française

    Date

    1789-1930

    Cote

    Per886

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Bulletin des lois de la république française
  12. Résultat n°12

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome VII : 1401 - 1415.

    Date de publication

    1825

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/7, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  13. Résultat n°13

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XV : août 1589 - mai 1610.

    Date de publication

    1829

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/15, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  14. Résultat n°14

    Impressions diverses - chambre des pairs de France

    Date

    1845-1847

    Cote

    Per864

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Impressions diverses - chambre des pairs de France
  15. Résultat n°15

    Code-manuel du recrutement de l'armée. Loi du 27 juillet 1872, suivie des lois, décrets, arrêtés, règlements, instructions, circulaires, décisions de principe, rendus pour son exécution, et des modèles d'actes, certificats, procès-verbaux, états, registres, etc.

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Code-manuel du recrutement de l'armée (français) 1878[anonyme]

    Cote

    8oG2527

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Code-manuel du recrutement de l'armée. Loi du 27 juillet...
  16. Résultat n°16

    Procès-verbal des séances du corps législatif

    Date

    1802-1803

    Cote

    Per871

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Procès-verbal des séances du corps législatif
  17. Résultat n°17

    Procès-verbal des séances du conseil des anciens

    Date

    1798-1799

    Cote

    Per870

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Procès-verbal des séances du conseil des anciens
  18. Résultat n°18

    Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public

    Date

    1800-1964

    Cote

    Per890

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Recueil général des lois et des arrêtés en matière...
  19. Résultat n°19

    Travaux de la commission des enfants trouvés instituée le 22 août 1849 par arrêté du ministre de l'Intérieur. Tome I.

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur[ouvrage collectif]

    Cote

    4oG1530/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Travaux de la commission des enfants trouvés instituée...
  20. Résultat n°20

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IX : 1438 - 1461.

    Date de publication

    1825

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/9, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  21. Résultat n°21

    Bulletin législatif Dalloz

    Date

    1918-1980

    Cote

    Per899

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Bulletin législatif Dalloz
  22. Résultat n°22

    Assemblée nationale - journal des débats et décrets

    Date

    1790-1791

    Cote

    Per869

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Assemblée nationale - journal des débats et décrets
  23. Résultat n°23

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XVIII : août 1661 - 31 décembre 1671.

    Date de publication

    1829

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/18, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  24. Résultat n°24

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XX : juin 1687 - 1er septembre 1715.

    Date de publication

    1830

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/20, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  25. Résultat n°25

    Réquisitions militaires. Recensement et classement des animaux et des voitures. Volume mis à jour à la date du 1er août 1914.

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Ministère de la Guerre[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2366, Po306 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Réquisitions militaires. Recensement et classement...
  26. Résultat n°26

    Bulletin de l'inspection du travail

    Date

    1893-1895

    Cote

    Per988

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Bulletin de l'inspection du travail
  27. Résultat n°27

    Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome premier. 1242-1254.

    Date de publication

    1885

    Auteur

    FRANCISQUE-MICHEL[éditeur]

    Cote

    4oG1107/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1001-1250
    • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
  28. Résultat n°28

    Diffusion des données publiques et révolution numérique.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    MANDELKERN Dieudonné[directeur de publication]

    Cote

    8oG2131

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Diffusion des données publiques et révolution numérique.
  29. Résultat n°29

    Instructions portant fixation du régime des réfugiés.

    Date de publication

    1918

    Cote

    Br3582, Po550 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Instructions portant fixation du régime des réfugiés.
  30. Résultat n°30

    Bulletin annoté des chemins de fer en exploitation - recueil périodique des lois, décrets, circulaires, arrêtés ministériels, jugements des tribunaux, arrêts des cours d'appel, de la cour de cassation et du conseil d'état...

    Date

    1906-1926

    Cote

    Per421

    • Contexte : Périodiques
    • Per401-500
    • Bulletin annoté des chemins de fer en exploitation...
  31. Résultat n°31

    Collection générale des arrêtés, déclarations et décrets de la convention nationale

    Date

    1792-1795

    Cote

    Per917

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Collection générale des arrêtés, déclarations et décrets...
  32. Résultat n°32

    Instruction du 20 octobre 1905 relative à l'établissement des tableaux de recensement.

    Date de publication

    1905

    Cote

    Br3583, Po545 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Instruction du 20 octobre 1905 relative à l'établissement...
  33. Résultat n°33

    Recueil des principales circulaires concernant la surveillance et l'utilisation des étrangers.

    Date de publication

    1940

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2365, Po420 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil des principales circulaires concernant la surveillance...
  34. Résultat n°34

    Procès-verbal des séances du tribunat

    Date

    1800-1803

    Cote

    Per872

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Procès-verbal des séances du tribunat
  35. Résultat n°35

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.

    Date de publication

    1776

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/4

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  36. Résultat n°36

    Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 5e jour complémentaire An X de la République, suivi du répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 6e jour complémentaire An XI de la République.

    Date de publication

    An X

    Auteur

    Répertoire ou mémorial chronologique des lois[anonyme]

    Cote

    4oG1916

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes...
  37. Résultat n°37

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXV : 10 mai 1777 - 31 décembre 1778.

    Date de publication

    1826

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/25, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux des séances de la chambre des députés

    Date

    1844-1847

    Cote

    Per866

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Procès-verbaux des séances de la chambre des députés
  39. Résultat n°39

    Instruction générale pour l'établissement des statistiques commerciales et maritimes publiées par l'administration des douanes.

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Ministère des Finances[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2361, Po422 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Instruction générale pour l'établissement des statistiques...
  40. Résultat n°40

    Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome II : 1721-1723.

    Date de publication

    1974

    Auteur

    ANTOINE Michel[auteur]

    Cote

    4oG173/2, 83Po52 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
  41. Résultat n°41

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Table.

    Date de publication

    1833

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/29, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  42. Résultat n°42

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome X : 1461 - 1483.

    Date de publication

    [1825 ?]

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/10, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  43. Résultat n°43

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XVII : 14 mai 1643 - 19 août 1661.

    Date de publication

    1829

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/17, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  44. Résultat n°44

    Recueil Dalloz - doctrine, jurisprudence, législation

    Date

    1955-1976

    Cote

    Per898

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Recueil Dalloz - doctrine, jurisprudence, législation
  45. Résultat n°45

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XIV - première partie : juillet 1559 - mai 1574.

    Date de publication

    1829

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/14, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  46. Résultat n°46

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVII : 3 mars 1781 - 1er janvier 1785.

    Date de publication

    1827

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/27, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  47. Résultat n°47

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome III : 1308 - 1327.

    Date de publication

    [1823 ?]

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/3, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  48. Résultat n°48

    Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'assemblée nationale

    Date

    1791

    Cote

    Per916

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
  49. Résultat n°49

    Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.

    Date de publication

    1778

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/5

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
  50. Résultat n°50

    Collection des lois - formant le commencement du bulletin des lois

    Date

    1789-1791

    Cote

    Per888

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Collection des lois - formant le commencement du bulletin...
  51. Résultat n°51

    Annales des chemins de fer et tramways - revue pratique de jurisprudence, de législation et de doctrine

    Date

    1899-1927

    Cote

    Per385

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Annales des chemins de fer et tramways - revue pratique...
  52. Résultat n°52

    Gardiens, concierges et employés d'immeubles.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    Journal officiel[anonyme]

    Cote

    8oG2191

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Gardiens, concierges et employés d'immeubles.
  53. Résultat n°53

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome II : 1270 - 1308.

    Date de publication

    [1822 ?]

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/2, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  54. Résultat n°54

    Messages, arrêtés et proclamations du directoire exécutif - faisant suite à la collection des lois et actes du corps législatif

    Date

    1795-1798

    Cote

    Per914

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Messages, arrêtés et proclamations du directoire exécutif...
  55. Résultat n°55

    Les lois organiques de décentralisation.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    lois organiques de décentralisation (2005) français[anonyme]

    Cote

    8oG2826

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Les lois organiques de décentralisation.
  56. Résultat n°56

    Opera receptarum sententiarum omnia.

    Date de publication

    1616

    Auteur

    CLAIR Jules Alexandre[auteur]

    Cote

    Fo55

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Opera receptarum sententiarum omnia.
  57. Résultat n°57

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XIII : 1546 - 1559.

    Date de publication

    1828

    Auteur

    ARMET[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/13, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  58. Résultat n°58

    Manuel des officiers de l'Etat Civil pour la tenue des registres.

    Date de publication

    1827

    Auteur

    LE MOLT A.-E.[auteur]

    Cote

    8oG2367, Po647 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Manuel des officiers de l'Etat Civil pour la tenue...
  59. Résultat n°59

    Collection complète des lois, décrets d'intérêt général, traités internationaux, arrêtés, circulaires, instructions, etc

    Date

    1919-1948

    Cote

    Per891

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Collection complète des lois, décrets d'intérêt général,...
  60. Résultat n°60

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome VI : 1380 - 1400.

    Date de publication

    1824

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/6, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  61. Résultat n°61

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVI : 31 décembre 1778 - 3 mars 1781.

    Date de publication

    1826

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/26, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  62. Résultat n°62

    Décret de la convention nationale

    Date

    1792-1794

    Cote

    Per920

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Décret de la convention nationale
  63. Résultat n°63

    Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome III - seconde partie : 1730-1736.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    ANTOINE Michel[auteur]

    Cote

    4oG173/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
  64. Résultat n°64

    Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes

    Date

    1862-1879

    Cote

    Per987

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
  65. Résultat n°65

    Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Supplément au Tome premier. 1254-1255.

    Date de publication

    1896

    Auteur

    BEMONT Charles[éditeur]

    Cote

    4oG1107/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1001-1250
    • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
  66. Résultat n°66

    Recueil nature. Numéro spécial des recueil des actes administratifs de la Préfecture.

    Date de publication

    1986

    Cote

    Br3468

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Recueil nature. Numéro spécial des recueil des actes...
  67. Résultat n°67

    Procès-verbal de l'assemblée nationale

    Date

    1789-1791

    Cote

    Per868

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Procès-verbal de l'assemblée nationale
  68. Résultat n°68

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome I : 420-1270.

    Date de publication

    1822

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/1, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  69. Résultat n°69

    1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques.

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BADY Jean-Pierre[directeur de publication]

    Cote

    8oG3900

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques.
  70. Résultat n°70

    Recueil des lois, décrets et arrêtés - depuis le 4 septembre 1870

    Date

    1870-1953

    Cote

    Per980

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Recueil des lois, décrets et arrêtés - depuis le 4...
  71. Résultat n°71

    Archives parlementaires. Recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises. Première série. Tome C : du 3 au 18 brumaire An III (24 octobre au 8 novembre 1794).

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Archives parlementaires (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1451

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Archives parlementaires. Recueil complet des débats...
  72. Résultat n°72

    L'écho des lois. Du parchemin à Internet.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    BERNABE Boris[co-auteur]

    Cote

    4oG1945

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • L'écho des lois. Du parchemin à Internet.
  73. Résultat n°73

    Législation de la guerre de 1914 - recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public

    Date

    1914-1918

    Cote

    Per889

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Législation de la guerre de 1914 - recueil général...
  74. Résultat n°74

    Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome III - index : 1724-1736.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    ANTOINE Michel[auteur]

    Cote

    4oG173/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
  75. Résultat n°75

    Collection générale des lois et des actes du corps législatif et du directoire exécutif

    Date

    1795-1798

    Cote

    Per919

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Collection générale des lois et des actes du corps...
  76. Résultat n°76

    Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome IV. 1307-1317.

    Date de publication

    1962

    Auteur

    FAWTIER Robert[Auteur]

    Cote

    4oG1107/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1001-1250
    • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
  77. Résultat n°77

    Collection générale des décrets rendus par l'assemblée nationale

    Date

    1789-1792

    Cote

    Per915

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Collection générale des décrets rendus par l'assemblée...
  78. Résultat n°78

    Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome I : 1715-1720.

    Date de publication

    1968

    Auteur

    ANTOINE Michel[auteur]

    Cote

    4oG173/1, 83Po51 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
  79. Résultat n°79

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXI : 1er septembre 1715 - 1er janvier 1737.

    Date de publication

    1830

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/21, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  80. Résultat n°80

    Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.

    Date de publication

    1778

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/6

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...