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Résultats de la recherche

1

Lettre du contrôleur des contributions au maire réclamant la confection des rôles des portes et fenêtres et contribution personnelle, an IX-an X.

Date

1800-1802

Cote

5E237/52

2

Etats récapitulatifs et listes nominatives.

Date

1876-1911

Cote

5E237/41

3

Correspondance du Comité de salut public et du Comité de sûreté générale au maire, an II-an III.

Date

1793-1795

Cote

5E237/34

4
Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives, 1876, 1881, 1891.

41 medias

Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives, 1876, 1881, 1891.

Date

1866-1891

Cote

5E237/41

5

Statuts (manuscrits et copie), 1853 ; procès-verbal d'assemblée générale, comptabilité, 1853-1973.

Date

1853-1973

Cote

5E237/104

6

Extraction de pierres par le service vicinal dans la forêt communale.

Date

1892

Cote

5E237/95

7

Charges locales : rôle nominatif.

Date

1790

Cote

5E237/51

8
Tables décennales.

2 lots 94 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1238

9
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

296 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/4422

10
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

174 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/9979

11

Partage et délimitation entre les communautés de Jeurre et Douvres, 1770 et 1776.

Date

-

Cote

5E237/12

12
Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.

62 medias

Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.

Date

1836-1872

Cote

5E237/40

13
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1235

14

Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement (ministères de la guerre et de l'agriculture) : questionnaires.

Date

1900-1912

Cote

5E237/43

15

Travaux : devis, marchés, engagements, 1757-1761. Réparations au clocher, 1786-1787.

Date

-

Cote

5E237/20

16

5 février 1790-15 février 1842.

Date

1790-1842

Cote

5E237/36

17
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

101 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 31 octobre 1750 et le 11 avril 1785

Cote

5E237/30, 5E237/32

18

Refonte de la cloche : marché.

Date

1738

Cote

5E237/21

19
Tableaux nominatifs de la population, ans V-VIII, X, XII.

28 medias

Tableaux nominatifs de la population, ans V-VIII, X, XII.

Date

1796-1804

Cote

5E237/39

20

Secours aux familles des militaires : listes nominatives des bénéficiaires, an II-an III.

Date

1793-1795

Cote

5E237/61

21

1870-1911.

Date

1870-1911

Cote

5E237/55

22

Procès-verbal d'élection du maire.

Date

1885

Cote

5E237/67

23

Lettres accompagnant les règlements de la chasse, des regains et des sonneries des cloches, envoyées par le procureur fiscal.

Date

1777-1784

Cote

5E237/3

24
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

61 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 23 avril 1785 et le 05 février 1808

Cote

5E237/31, 5E237/33 (Ancienne cote aux AD Jura)

25

15 mai 1842-29 novembre 1863.

Date

1842-1863

Cote

5E237/37

26

Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

Date

1850-1861

Cote

5E237/82

27

Charcia, Charchilla, Châtel-de-Joux, Coyron, Crenans, Crozets (les), Etival, Grand-Châtel, Jeurre et Lect (tome 1)

Date

1833-1834

Cote

3Pplan6705

28
Jeurre, section E, Epercy, feuille 4.géomètre : Lamare

1 media

Jeurre, section E, Epercy, feuille 4.géomètre : Lamare

Date

1834

Cote

3Pplan2904

29

1er volume, folios 1-380.

Date

-

Cote

5E237/46

30

Travaux au chemin vicinal n°3 de Jeurre à Montcusel, 1896 et 1910.

Date

1896-1910

Cote

5E237/89

31
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

32

Avis de passage de miliciens.

Date

1707

Cote

5E237/27

33

Classement des chemins.

Date

1900

Cote

5E237/88

34

Répartement du sel d'ordinaire.

Date

1701

Cote

5E237/5

35
Jeurre, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Jeurre, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1834

Cote

3Pplan2895

36

Financement des travaux.- Procès de la communauté de Jeurre contre celle de Grand Châtel pour leur participation respective.

Date

1760-1762

Cote

5E237/19

37

Cession de terrain faite par Claude Romain Millet, curé de Jeurre avec obligation pour les habitants de Grand Châtel de lui livrer à la Saint-Martin quatre voitures de bois.- Procès du curé de Jeurre contre les habitants et communauté de Grand Châtel.

Date

1762-1763

Cote

5E237/18

38

Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des personnes admises, 1907-1911 et 1930-1931.

Date

1907-1931

Cote

5E237/102

39

Matrice foncière, folio 1 à 380.

Date

1835

Cote

3P1970

40

Procès-verbaux d'élection de la municipalité, 5 février 1790 ; d'un maire par suite de démission du précédent, 4 juillet 1790.

Date

1790

Cote

5E237/65

41
Baptêmes, mariages, sépultures.

198 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1766-1792

Cote

3E/444

42
Baptêmes, mariages, sépultures.

101 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 31 octobre 1750 et le 11 avril 1785

Cote

5E237/30, 5E237/32

43

États de sections avec procès-verbaux de délimitation du territoire et de division du territoire en sections.

Date

1830-1835

Cote

5E237/44

44

Pièce isolée d'un procès : demande aux échevins de Jeurre de fournir le dernier répartement pour servir à un procès contre Moirans (sujet indéterminé).

Date

1663

Cote

5E237/28

45
Jeurre, section B, Delà-la-Bienne, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Jeurre, section B, Delà-la-Bienne, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1834

Cote

3Pplan2894

46

Aménagement de la forêt sectionnale de Douvres : décret.

Date

1860

Cote

5E237/79

47

Matrice foncière, folio 381 à 739, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1971

48

Répertoire des sociétaires, s.d. (seconde moitié du XIXe s.). Liquidation de la société par fusion avec l'Union mutuelle du Haut-Jura : lettre du préfet au président de la société, 1972.

Date

1850-1972

Cote

5E237/105

49

Brevets d'aptitude : états nominatifs, 1909-1910. Concours : listes nominatives des gagnants, 1910-1913.

Date

1909-1913

Cote

5E237/108

50

1792-an V.

Date

1792-1797

Cote

5E237/54

51
Baptêmes : tables chronologiques.

23 medias

Baptêmes : tables chronologiques.

Date

Entre le 1er mars 1647 et le 30 novembre 1757

Cote

5E237/32, 5E237/34 (Ancienne cote aux AD Jura)

52
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

412 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/4426

53
Jeurre, section E, Epercy, feuille 5.géomètre : Lamare

1 media

Jeurre, section E, Epercy, feuille 5.géomètre : Lamare

Date

1834

Cote

3Pplan2905

54

Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans.

Date

1946-1947

Cote

5E237/103

55
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

115 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/9981

56

Demandes individuelles d'alignement et procès-verbaux de récolement.

Date

1901-1903

Cote

5E237/91

57

7 janvier 1864-24 décembre 1895.

Date

1864-1895

Cote

5E237/38

58

Dénombrement, an V. État nominatif de la population, an VI-an XII.

Date

1796-1804

Cote

5E237/39

59
Tables décennales.

2 lots 114 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1236

60

Organisation.- État nominatif, an V.

Date

1796-1797

Cote

5E237/58

61
Baptêmes, mariages, sépultures.

61 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 23 avril 1785 et le 05 février 1808

Cote

5E237/31, 5E237/33 (Ancienne cote aux AD Jura)

62

Construction de conduite d'eau et de fontaines : dossier avec cinq plans.

Date

1901-1902

Cote

5E237/92

63
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

64

Chambre de commerce de Lons-le-Saunier : listes des électeurs.

Date

1908-1910

Cote

5E237/68

65
Jeurre, section D, Douvre, feuille 1.géomètre : Lamare

1 media

Jeurre, section D, Douvre, feuille 1.géomètre : Lamare

Date

1834

Cote

3Pplan2898

66

Contestations et délimitation entre les communautés de Jeurre et de Chanon : procès, 1776 et 1780.

Date

-

Cote

5E237/11

67

Réparations à la mairie et construction d'une remise de pompe à incendie (dossier avec plan), 1895 et 1911-1912.

Date

1895-1912

Cote

5E237/74

68

Réparations et droit sur les meubles de la paroisse.- Procès de Claude Delavenne, curé de Jeurre, contre la communauté dudit lieu avec convention finale de financement.

Date

1733

Cote

5E237/23

69

Subventions, 1908-1913. Cahiers de caisse, 1908-1927. Livraisons de cartouches et pièces de comptabilité, 1908-1923.

Date

1908-1927

Cote

5E237/107

70

Réquisitions de denrées alimentaires, fourrage et habillement, an II-an IV.

Date

1793-1796

Cote

5E237/59

71
Jeurre, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

1 media

Jeurre, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1834

Cote

3Pplan2897

72

Chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude : listes des électeurs.

Date

1908-1911

Cote

5E237/69

73
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628

74
Tables décennales.

2 lots 84 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1241

75
Jeurre, section A, l'Hériat, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Jeurre, section A, l'Hériat, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1834

Cote

3Pplan2891

76
Tables décennales.

2 lots 124 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1234

77

Registre des mutations des propriétés.

Date

1819-1834

Cote

5E237/45

78

Contestation de terrains lieux-dits la vieille coupe et sur les roches, territoire de Grand Châtel, procès de la communauté de Jeurre contre Jean-François et Claude Antoine Lançon et consorts de Grand-Châtel, 1736-1750, 1763-1765.

Date

-

Cote

5E237/9

79

Comptes de gestion et reçus, 1790-an VI.

Date

1790-1798

Cote

5E237/73

80

Servitude.- Concession de passage dans la forêt communale.

Date

1900-1901

Cote

5E237/83